2023
Conseil municipal du 9 février 2023
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- N 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions du Maire - Copie
- N 02 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Adhésions à l ABF et à ALF
- N 03 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Restauration peintures et cadre - Accord-cadre à marchés subséquents - Signature avenants Gr Bonaccini
- N 04 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Succession de Mme Anglade - Refus du legs de 18 meubles et objets
- N 05 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Organisation de l édition 2023 de la résidence-atelier artistique Transit
- N 06 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Budget participatif - Projet les cheveux gris dans le vent - Signature convention tripartite de partenariat et de financement
- N 07 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Mise en oeuvre d une OPAH-RU - Approbation du projet de convention 2023-2028
- N 08 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Mise en oeuvre d une OPAH-RU 2023-2028 - Mission suivi-animation du dispositif - lancement consultation et signature marchés
- N 09 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communles pour l amélioration de l habitat ancien préservation et valorsiation du patrimoine
- N 10 - DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS - Semaine de la diversité 2023
- N 11 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Approbation d un nouveau schéma directeur petite enfance 2023-2026
- N 12 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Restructuration et extension du groupe scolaire du Prissé - Signature des marchés de travaux
- N 13 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Partenariat entre l Espace Socio-Culturel Municipal et le collège Albert Camus
- N 14 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Dispositif DestiNAction - Convention de partenariat avec la Région Nouvelle-Aquitaine
- N 15 - ENFANCE -JEUNESSE-EDUCATION - Actualisation des dispositifs Projets Jeunes
- N 16 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Mise en place expérimentation des Points Urbains de Récupération - Convention tripartite avec JC Decaux et CITEO
- N 17 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Toponymie - Dénomination de voies et lieux
- N 18 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Signature de la Charte du réseau Guid Asso et de la convention d autorisation de la marque collective
- N 19 - FETES TRADITIONNELLES - Edition 2023 du Corso des Fêtes de Bayonne
- N 20 - FETES TRADITIONNELLES - Première édition concours littéraire Fêtes de Bayonne - Attributionune subvention à l Association Le Basque et la Plume
- N 21 - FINANCES - Exercice 2023 - Budget principal - Budget primitif
- N 22 - FINANCES - Exercice 2023 - Autorisations de programmes
- N 23 - FINANCES - Vote des taux d imposition pour l année 2023
- N 24 - FINANCES - Exercice 2023 - Budget primitif - Budget annexe des parcs de stationnement
- N 25 - FINANCES - Exercice 2023 - Budget primitif - Budget annexe des fêtes et temporada
- N 26 - FINANCES - Centre municipal de réunions Sainte-Ursule - Actualisation des tarifs de location applicables au 1er mars 2023
- N 27 - FINANCES - Remises gracieuses de créances
- N 28 - FONCIER - Acquisitions de terrains chemin de Sabalce à divers propriétaires pour aménaagements de voirie
- N 29 - FONCIER - Mise à dispsoition de locaux au profit de La Locomotive - Avenant de prolongation de la convention
- N 30 - FONCIER - Mise à disposition de locaux aux association Sciences Lettres et Arts et Université du Temps Libre - RDC du château Neuf
- N 31 - FONCIER - Fin de l affectation de la parcelle section AZ n 0004 sise à St Pierre d Irube au service public intercommunal de l eau
- N 32 - FONCIER - Cession de la parcelle cadastrée AZ n 0004 sise chemin d Harrichury à St Pierre d Irube au profit de de St Pierre d Irube
- N 33 - FONCIER - Restructuration et extension du groupe scolaire du Prissé - Désaffectation et déclassement d une partie du chemin d Ibos
- N 34 - MARCHES PUBLICS - Foire au jambon et fêtes de Bayonne 2023 à 2025 - Fourniture et mise en place de gobelets et récipients réutilisatibles - Lancement appel offres - signature marchés
- N 35 - MARCHES PUBLICS - Maintien en condition opérationnelle et évolution téléphonie - Lancement de la consultation et signature accord-cade
- N 36 - MARCHES PUBLICS - Contrat d assurance responsabilité et risques annexes - Avenant n 1 portant majoration de la cotisation
- N 37 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du talbeau des effectifs
- N 38 - RESSOURCES HUMAINES - Convention avec le CDG64 pour l adhésion de la ville au dispositif de médiation préalabe obligatoire
- N 39 - RESSOURCES HUMAINES - Convention avec le CDG64 pour le recueil des signalements émis par les lanceurs d alerte - Copie
- N 40 - RESSOURCES HUMAINES - Convention avec le CDG 64 pour adhérer à la procédure de signalement et de traitement d actes de violences di - Copie
- N 41 - RESSOURCES HUMAINES - Modification des règles régissant le forfait mobilitéss durables au profit des agents de la collectivité - Copie
- N 42 - RESSOURCES HUMAINES - Convention de mise à disposition d agents de la ville auprès du Syndicat Intercommunal de la Nive Maritime - Copie
- N 43 - RESSOURCES HUMAINES - Convention de mise à dispsoition de chiens de défense - Unité cynophile de la Police Municipale - Copie
- N 44 - SANTE - Elaboration d un Plan Municipal Santé et adhésion de la Ville au réseau français des villes-santés de l OMS
- N 45 - SPORTS - Dispositif Sport-Santé bein Etre - Partenariat avec la Maison Sport Santé Nivadour de l Aviron Bayonnais Omnisports
- N 46 - STATIONNEMENT - Création tarification spécifique pour les professions médicales paramédicales de santé mobile en visite aux patient - Copie
- Liste des délibérations examinées
- Procès verbal du 9 février 2023