2023
Conseil municipal du 9 février 2023
48 documentsPublié le
Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :
- La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
- le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante,
- le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante,
les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.Retransmission vidéo de la séance
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
- au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89
Retransmission vidéo de la séance
- N 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions du Maire - Copie
- N 02 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Adhésions à l ABF et à ALF
- N 03 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Restauration peintures et cadre - Accord-cadre à marchés subséquents - Signature avenants Gr Bonaccini
- N 04 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Succession de Mme Anglade - Refus du legs de 18 meubles et objets
- N 05 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Organisation de l édition 2023 de la résidence-atelier artistique Transit
- N 06 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Budget participatif - Projet les cheveux gris dans le vent - Signature convention tripartite de partenariat et de financement
- N 07 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Mise en oeuvre d une OPAH-RU - Approbation du projet de convention 2023-2028
- N 08 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Mise en oeuvre d une OPAH-RU 2023-2028 - Mission suivi-animation du dispositif - lancement consultation et signature marchés
- N 09 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communles pour l amélioration de l habitat ancien préservation et valorsiation du patrimoine
- N 10 - DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS - Semaine de la diversité 2023
- N 11 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Approbation d un nouveau schéma directeur petite enfance 2023-2026
- N 12 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Restructuration et extension du groupe scolaire du Prissé - Signature des marchés de travaux
- N 13 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Partenariat entre l Espace Socio-Culturel Municipal et le collège Albert Camus
- N 14 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Dispositif DestiNAction - Convention de partenariat avec la Région Nouvelle-Aquitaine
- N 15 - ENFANCE -JEUNESSE-EDUCATION - Actualisation des dispositifs Projets Jeunes
- N 16 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Mise en place expérimentation des Points Urbains de Récupération - Convention tripartite avec JC Decaux et CITEO
- N 17 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Toponymie - Dénomination de voies et lieux
- N 18 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Signature de la Charte du réseau Guid Asso et de la convention d autorisation de la marque collective
- N 19 - FETES TRADITIONNELLES - Edition 2023 du Corso des Fêtes de Bayonne
- N 20 - FETES TRADITIONNELLES - Première édition concours littéraire Fêtes de Bayonne - Attributionune subvention à l Association Le Basque et la Plume
- N 21 - FINANCES - Exercice 2023 - Budget principal - Budget primitif
- N 22 - FINANCES - Exercice 2023 - Autorisations de programmes
- N 23 - FINANCES - Vote des taux d imposition pour l année 2023
- N 24 - FINANCES - Exercice 2023 - Budget primitif - Budget annexe des parcs de stationnement
- N 25 - FINANCES - Exercice 2023 - Budget primitif - Budget annexe des fêtes et temporada
- N 26 - FINANCES - Centre municipal de réunions Sainte-Ursule - Actualisation des tarifs de location applicables au 1er mars 2023
- N 27 - FINANCES - Remises gracieuses de créances
- N 28 - FONCIER - Acquisitions de terrains chemin de Sabalce à divers propriétaires pour aménaagements de voirie
- N 29 - FONCIER - Mise à dispsoition de locaux au profit de La Locomotive - Avenant de prolongation de la convention
- N 30 - FONCIER - Mise à disposition de locaux aux association Sciences Lettres et Arts et Université du Temps Libre - RDC du château Neuf
- N 31 - FONCIER - Fin de l affectation de la parcelle section AZ n 0004 sise à St Pierre d Irube au service public intercommunal de l eau
- N 32 - FONCIER - Cession de la parcelle cadastrée AZ n 0004 sise chemin d Harrichury à St Pierre d Irube au profit de de St Pierre d Irube
- N 33 - FONCIER - Restructuration et extension du groupe scolaire du Prissé - Désaffectation et déclassement d une partie du chemin d Ibos
- N 34 - MARCHES PUBLICS - Foire au jambon et fêtes de Bayonne 2023 à 2025 - Fourniture et mise en place de gobelets et récipients réutilisatibles - Lancement appel offres - signature marchés
- N 35 - MARCHES PUBLICS - Maintien en condition opérationnelle et évolution téléphonie - Lancement de la consultation et signature accord-cade
- N 36 - MARCHES PUBLICS - Contrat d assurance responsabilité et risques annexes - Avenant n 1 portant majoration de la cotisation
- N 37 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du talbeau des effectifs
- N 38 - RESSOURCES HUMAINES - Convention avec le CDG64 pour l adhésion de la ville au dispositif de médiation préalabe obligatoire
- N 39 - RESSOURCES HUMAINES - Convention avec le CDG64 pour le recueil des signalements émis par les lanceurs d alerte - Copie
- N 40 - RESSOURCES HUMAINES - Convention avec le CDG 64 pour adhérer à la procédure de signalement et de traitement d actes de violences di - Copie
- N 41 - RESSOURCES HUMAINES - Modification des règles régissant le forfait mobilitéss durables au profit des agents de la collectivité - Copie
- N 42 - RESSOURCES HUMAINES - Convention de mise à disposition d agents de la ville auprès du Syndicat Intercommunal de la Nive Maritime - Copie
- N 43 - RESSOURCES HUMAINES - Convention de mise à dispsoition de chiens de défense - Unité cynophile de la Police Municipale - Copie
- N 44 - SANTE - Elaboration d un Plan Municipal Santé et adhésion de la Ville au réseau français des villes-santés de l OMS
- N 45 - SPORTS - Dispositif Sport-Santé bein Etre - Partenariat avec la Maison Sport Santé Nivadour de l Aviron Bayonnais Omnisports
- N 46 - STATIONNEMENT - Création tarification spécifique pour les professions médicales paramédicales de santé mobile en visite aux patient - Copie
- Liste des délibérations examinées
- Procès verbal du 9 février 2023