2023

Conseil municipal du 14 décembre 2023

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Retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signe, compte-rendu, procès-verbal reprenant l’ensemble des débats, délibérations.

Les registres des délibérations antérieures sont consultables : au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
ou au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89