2023

Conseil municipal du 14 décembre 2023

71 documentsPublié le 05 décembre 2023

Retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signe, compte-rendu, procès-verbal reprenant l’ensemble des débats, délibérations.

Les registres des délibérations antérieures sont consultables : au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
ou au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89

Retransmission de la séance du conseil municipal

Ordre du jour CM 14 decembre 2023PDF322,9 KoPublié le 13/12/2023
Liste des questions examinéesPDF125,4 KoPublié le 30/01/2024
N 250 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisionsPDF805,7 KoPublié le 19/12/2023
N 251 - ADMINISTRATION GENERALE - CAPB - Rapport d activités 2022PDF4,9 MoPublié le 19/12/2023
N 252 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Approbation du Projet de Transition Ecologique et SolidairePDF19,7 MoPublié le 19/12/2023
N 253 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Association Artpiculture - Signature de deux conventions de partenariats et financementPDF367,9 KoPublié le 19/12/2023
N 254 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Zones d accélération pour la production d énergies renouvelablesPDF150,2 KoPublié le 19/12/2023
N 255 - INFRASTRUCTURES - Quartier du Prissé - Création d un réseau de chaleur - Approbation d une convention de groupement d autorités concédantesPDF302,9 KoPublié le 19/12/2023
N 256 - INFRASTRUCTURES - Avenue Jacques Loëb - Enfouissement des réseaux de communication - Conventions avec les sociétés Orange et SFRPDF769,0 KoPublié le 19/12/2023
N 257 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Travaux d extension et de restructuration -Avenants aux marchés de travauxPDF4,8 MoPublié le 19/12/2023
N 258 - CULTURE ET PATRIMOINE - Restructuration et extension de la médiathèque - Avenants aux marchés de travauxPDF3,1 MoPublié le 19/12/2023
N 259 - CULTURE ET PATRIMOINE - Approbation du plan de gestion interrégional de la charte de gestion et du plan de gestion local Chemins de St JacquesPDF2,2 MoPublié le 19/12/2023
N 260 - CULTURE ET PATRIMOINE - Fonds de dotation Bayonne Pays Basque Cultures - Signature de conventions de mécénatPDF357,2 KoPublié le 19/12/2023
N 261 - CULTURE ET PATRIMOINE - EPCC Scène Nationale - Adoption d une convention relative aux modalités de versements de la contribution financièrePDF245,1 KoPublié le 19/12/2023
N 262 - CULTURE ET PATRIMOINE - Mise à disposition des Arènes pour des concerts en juillet 2024 et à l année pour des réceptifsPDF337,9 KoPublié le 19/12/2023
N 263 - CULTURE ET PATRIMOINE - Acquisitions par le Musée Basque et de l histoire de Bayonne - 2023PDF241,6 KoPublié le 19/12/2023
N 284 - FINANCES - Budget principal et budgets annexes - Expérimentation du Compte Financier UniquePDF920,5 KoPublié le 19/12/2023
N 264 - DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS - Rapport annuel sur la situation en matière d égalité femme et homme dans la collectivité - données 2023PDF2,2 MoPublié le 19/12/2023
N 265 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Programme d Intérêt Général pour l amélioration du PB - Avenant n 2 à la convention de partenariat avec la CAPBPDF661,4 KoPublié le 19/12/2023
N 266 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour l amélioration de l habitat ancien préservation et valorisation du patrimoinePDF298,6 KoPublié le 19/12/2023
N 267 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Forfait communal - Année scolaire 2023-2024PDF173,9 KoPublié le 19/12/2023
N 268 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Evolutions des actions d accompagnement du PREPDF167,4 KoPublié le 19/12/2023
N 269 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Evolution tarification service restauration scolaire modalités de facturation de l accueil périscolaire au 01.01.24PDF339,7 KoPublié le 19/12/2023
N 270 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Attribution des bourses municipales d enseignement supérieur au titre de l année universitaire 2023-2024PDF141,2 KoPublié le 25/01/2024
N 271 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION- Voyage mémoriel à Auschwitz-Birkenau pour une classe de 1ere du lycée René CassinPDF166,9 KoPublié le 19/12/2023
N 272 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Plaine d Ansot - Convention-cadre de partenariat entre le Département des PA et la VillePDF286,5 KoPublié le 19/12/2023
N 273 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Revente de billets de la grande roue de NoëlPDF135,2 KoPublié le 19/12/2023
N 274 - FINANCES - Exercice 2024 - Orientations budgétaires pour le budget principal et les budgets annexesPDF1,9 MoPublié le 19/12/2023
N 275 - FINANCES - Exercice 2023 - Budget principal - DM2PDF529,5 KoPublié le 15/12/2023
N 276 - FINANCES - Actualisation des autorisations de programmes - Budget principalPDF178,9 KoPublié le 19/12/2023
N 277 - FINANCES - Exercice 2024 - Autorisations budgétaires d investissement par anticipation au vote du BP 2024 - Budget principalPDF238,0 KoPublié le 19/12/2023
N 278 - FINANCES - Exercice 2023 - Budget annexe des parcs de stationnement - DM2PDF251,1 KoPublié le 15/12/2023
N 279 - FINANCES - Exercice 2023 - Budget annexes des Fêtes Traditionnelles et de la Temporada - DM 2PDF291,7 KoPublié le 19/12/2023
N 280 - FINANCES - Exercice 2023 - Admissions en non-valeur pour le budget principal et les budgets annexesPDF139,2 KoPublié le 19/12/2023
N 281 - FINANCES - Exercice 2023 - Subvention complémentaire au CCASPDF162,5 KoPublié le 19/12/2023
N 282 - FINANCES - Admissions de créances éteintes pour le budget principal et les budgets annexesPDF150,3 KoPublié le 19/12/2023
N 283 - FINANCES - Budget principal et budget annexe des fêtes et Temporada - Modification du règlement Budgétaire et FinancierPDF1,3 MoPublié le 19/12/2023
N 285 - FINANCES - Remises gracieuses de créancesPDF634,6 KoPublié le 19/12/2023
N 286 - FONCIER - Cession des murs commerciaux du restaurant Côte et Mer au profit de la SAS KOTENIVEPDF6,3 MoPublié le 19/12/2023
N 287 - FONCIER - Modification du bail à construction consenti à l association Aviron Bayonnais OmnisportPDF157,7 KoPublié le 19/12/2023
N 288 - FONCIER - Terrains non bâtis situés impasse Lacaze - Régularisation foncière avec le Département des PAPDF1,2 MoPublié le 19/12/2023
N 289 - FONCIER - Angle des rues Daniel Argote et du Général Bourbaki - Constitution de servitudes au profit du COLPDF2,7 MoPublié le 19/12/2023
N 290 - FONCIER - 8 avenue de Plantoun - cession de deux lots de copropriété à la société LIDLPDF1,3 MoPublié le 15/12/2023
N 291 - FONCIER - Cession de l immeuble 25 rue des TonneliersPDF219,6 KoPublié le 30/01/2024
N 292 - FONCIER - Mise à disposition de locaux au profit de l association La Locomotive - Avenant n 2 de prolongation de la conventionPDF272,8 KoPublié le 19/12/2023
N 293 - COMMERCE - Acquisition d une licence pour l exploitation d un débit de boissons de 4ème catégoriePDF151,2 KoPublié le 19/12/2023
N 294 - MARCHES PUBLICS - Souscription des contrats d assurance dommages aux biens et responsabilité - Signature des marchésPDF335,0 KoPublié le 19/12/2023
N 295 - MARCHES PUBLICS - Vérifications périodiques et contrôles techniques des opérations de travaux années 2021 à 2024 - Avenants aux marchés avec DEKRAPDF526,4 KoPublié le 19/12/2023
N 296 - MARCHES PUBLICS - Prestation de fournitures administratives pour la Ville et le CCAS - Création groupement commandes lancement procédure signaturePDF352,6 KoPublié le 19/12/2023
N 297 - MARCHES PUBLICS - Fourniture de câbles électriques lampes et appareils d éclairage matériels et composants électriques - Signature accord-cadrePDF218,7 KoPublié le 19/12/2023
N 298 - MARCHES PUBLICS - Acquisition et maintennace du matériel électroménager destiné aux écoles primaires et crèches - Signature accords cadresPDF255,2 KoPublié le 19/12/2023
N 299 - MARCHES PUBLICS - Fêtes de Bayonne et temporada - Accords cadres de gardiennage sécurité et accueil - Avenants reconduction anticipée des contratsPDF213,3 KoPublié le 19/12/2023
N 300 - RESSOURCES HUMAINES - Augmentation de la participation employeur à la protection sociale complémentaire des agents en matière de prévoyancePDF125,0 KoPublié le 19/12/2023
N 301 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifsPDF461,6 KoPublié le 19/12/2023
N 302 - SPORTS - Mise à disposition d intervenants en Education Physique et Sportive pendant le temps scolaire au profit des écoles bayonnaisesPDF285,5 KoPublié le 19/12/2023
N 303 - SPORTS - Apprentissage de la natation à l école primaire - Mise à disposition d établissements aquatiques et de personnels qualifiésPDF518,8 KoPublié le 19/12/2023
N 304 - SPORTS - Stade Jean Dauger - Modification n 3 du bail emphytéotique administrative conclu avec la SASP ABRPPDF169,5 KoPublié le 15/12/2023
N 305 - SPORTS - Stade Jean Dauger - Approbation d actes constituant des hypothèques conventionnelles dans le cadre du BEA consenti à la SASP ABRPPDF1,5 MoPublié le 15/12/2023
N 306 - SERVICES PUBLICS - Rapport annuel 2022 sur les activités du cyle de l eauPDF11,2 MoPublié le 19/12/2023
N 307 - SERVICES PUBLICS - Rapport annuel 2022 sur la qualité et le prix du service public de prévention et de gestion des déchetsPDF4,6 MoPublié le 19/12/2023
N 308 - SERVICES PUBLICS - Délégation de service public de fourrière automobile - Rapport du délégataire pour 2022PDF419,2 KoPublié le 19/12/2023
N 309 - SERVICES PUBLICS - Délégation de service public du réseau de chaleur des Hauts de Bayonne - Rapport du délégataire pour 2022PDF1,7 MoPublié le 19/12/2023
N 310 - STATIONNEMENT - Tarifs des recharges pour les véhicules électriquesPDF206,5 KoPublié le 19/12/2023
N 311 - STATIONNEMENT - Convention avec l Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions - ANTAI- années 2024-2026PDF2,6 MoPublié le 19/12/2023
N 312 - STATIONNEMENT - Adhésion de la Régie du Stationnement à la Fédération Nationale des Métiers du Stationnement FNMSPDF160,5 KoPublié le 19/12/2023
N 313 - GESTION ET PROTECTION ANIMALE - Gestion de la population des chats errants - Partenariat avec les associations de protection animalePDF1,9 MoPublié le 19/12/2023
N 314 - SOLIDARITES - Convention de partenariat dans le cadre du dispositif hivernal d urgence 2023-2024PDF315,1 KoPublié le 19/12/2023
N 315 - VIE ASSOCIATIVE - Demandes d exonérations exceptionnelles de la redevance de mise à disposition d équipements municipauxPDF386,4 KoPublié le 19/12/2023
N 316 - VIE ASSOCIATIVE - Soutien au monde associatif - Attribution de subventions complémentaires aux associations et organismesPDF174,1 KoPublié le 19/12/2023
N 317 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Rapport définitif d observations de la CRC relatif à la gestion de la SOCOMIX - 2017-2021PDF121,7 KoPublié le 19/12/2023
Procès-verbal - Conseil municipal du jeudi 14 décembre 2023PDF788,9 KoPublié le 01/03/2024