2015
Conseil municipal du 12 février 2015
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- 1 - Compte rendu - séance du jeudi 12 février 2015 (156 Ko)
- 2 - Procès-verbal - séance du jeudi 12 février 2015 (618 Ko)
- CM 12-02-2015 intégral toutes-les-délibérations 120pages (0.9 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions (79 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Rapport d'information concernant le PLUi de l'Agglomération (33 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Mise en oeuvre du nouveau dispositif de dialogue citoyen (24 Ko)
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Création de la CEM du dialogue citoyen (27 Ko)
- N° 05 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville et Pays d'Art et d'Histoire - Demande de subvention à la DRAC pour poste animatrice (16.2 Ko)
- N° 06 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt d'une peinture de Joseph Saint Germier au musée du Petit Palais à Paris Navarra (17.6 Ko)
- N° 07 - CULTURE ET PATRIMOINE - Regroupement des salles de cinéma art et essai - avenant au marché de maîtrise d'oeuvre (17.5 Ko)
- N° 08 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat- Helleu - Restauration d'une série d'oeuvres - Demande de subventions à la DRAC (18.4 Ko)
- N° 09 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Action culturelle - Conférence sur les contes de Gascogne (15.4 Ko)
- N° 10 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l'histoire de Bayonne - Acceptation d'un don d'ouvrages du Dr Moynac par la famille d'Elissagaray de Jaurgain (18.2 Ko)
- N° 11 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée basque et de l'histoire de Bayonne- Acceptation d'un don d'objets de la marque Izarra par M. Delage (16.8 Ko)
- N° 12 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Rapport au 31 décembre 2014 sur la situation de la ville de Bayonne en matière de développement durable (17.6 Ko)
- N° 13 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Demande de subvention auprès du Réseau Appui Parents au titre du PRE (18.9 Ko)
- N° 14 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Journées 2015 de la petite enfance (18.0 Ko)
- N° 15 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Fourniture de repas - Marché en groupement de commandes (21 Ko)
- N° 16 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Règlement inscriptions scolaires et de la sectorisation des écoles publiques pour l'année 2015-2016 (17.8 Ko)
- N° 17 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Attribution de bourses municipales d’enseignement supérieur – Année scolaire 2014-2015 (18.0 Ko)
- N° 18 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Réseau Natura 2000 - Avis modification périmètres sites Adour et Nive (18.1 Ko)
- N° 19 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Lutte contre le frelon asiatique - Attribution de subventions pour destruction nids (16.4 Ko)
- N° 20 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'Histoire Naturelle - Convention jardin avec Bil Ta Garbi (16.8 Ko)
- N° 21 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle - Prêt de spécimens au muséum de Clermont-Ferrand (15.6 Ko)
- N° 22 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle - Prêt de spécimens au muséum de Mont-de-Marsan (15.6 Ko)
- N° 23 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle - Prêt de spécimens au muséum de Montauban (15.5 Ko)
- N° 24 - ESPACES PUBLICS CADRE DE VIE - Association Syndicale du Coteau de Beyris - Réfection du revêtement du parking – Participation de la ville de Bayonne (15.5 Ko)
- N° 25 - FETES TRADITIONNELLES - Corso 2015 - Mise à disposition d'un local et versement d'acomptes (17.4 Ko)
- N° 26 - FETES TRADITIONNELLES - Fourniture en location temporaire de sanitaires et de blocs douches - Signature du marché (23 Ko)
- N° 27 - FINANCES - Budget principal et budgets annexes - Orientations budgétaires pour l'exercice 2015 (103 Ko)
- N° 28 - FINANCES - Taxe habitation des résidences secondaires (23 Ko)
- N° 29 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (16.3 Ko)
- N° 30 - FONCIER - Acquisition à la Sauvegarde Enfance d'une partie de parcelle CW 67 sise avenue Dr Gaudeul (16.3 Ko)
- N° 31 - FONCIER - Indemnité d'éviction concernant local commercial et appartement sis immeuble 1 quai Jauréguiberry (17.7 Ko)
- N° 32 - MOYENS GENERAUX - Exécution et impression du magazine municipal -Lancement consultation et signature marché (19.2 Ko)
- N° 33 - MOYENS GENERAUX - Réglement pour l'organisation de jeux concours (15.0 Ko)
- N° 34 - MOYENS GENERAUX - Location d’engins sans chauffeur et de matériels divers pour les services municipaux - Signature des marchés (31 Ko)
- N° 35 - MOYENS GENERAUX - Mise à disposition de contenants, transport et traitement de déchets communaux - Consultation entreprises (22 Ko)
- N° 36 - MOYENS GENERAUX - Travaux entretien espaces verts - Travaux imprévus - signature marchés (26 Ko)
- N° 37 - MOYENS GENERAUX - Patrimoine immobilier - Nettoyage des locaux municipaux années 2015 à 2018 - Signature des marchés (32 Ko)
- N° 38 - REGIE DES EAUX - Etude énergétique en vue de la rénovation du bâtiment d'exploitation - Demande de subvention (15.6 Ko)
- N° 39 - RENOVATION URBAINE - Signature d'un sixième avenant à la convention pluriannuelle de rénovation urbaine des Hauts de Bayonne (16.5 Ko)
- N° 40 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tabbleau des effectifs (19.8 Ko)
- N° 41 - RESSOURCES HUMAINES - Direction du stationnement - Continuité emploi permanent catégorie A (19.2 Ko)
- N° 42 - RESSOURCES HUMAINES - Création d'un emploi de catégorie A - Chargé de mission dialogue citoyen (18.2 Ko)
- N° 43 - URBANISME ET SECTEUR SAUVEGARDE - Programme d'action foncière - Portage foncier EPFL 74-76 AV marechal Soult (68 Ko)
- N° 44 - URBANISME - Institution de servitudes d'utilité publique sur l'ancien site de la SAFAM à Bayonne (24 Ko)
- N° 45 - URBANISME ET SECTEUR SAUVEGARDE - zone de restauration immobilière - attribution de subventions (39 Ko)
- N° 46 - URBANISME ET SECTEUR SAUVEGARDE - Renouvellement et évolution subventions travaux centre ancien (51 Ko)