Conseil municipal du 12 février 2015

Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :

• La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
• le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante, 
• le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante, 
• les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

• au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
• au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89

1 - Compte rendu - séance du jeudi 12 février 2015.pdf
2 - Procès-verbal - séance du jeudi 12 février 2015.pdf
CM_12-02-2015_intégral_toutes-les-délibérations_120pages.pdf
N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions.pdf
N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Rapport d'information concernant le PLUi de l'Agglomération.pdf
N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Mise en oeuvre du nouveau dispositif de dialogue citoyen.pdf
N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Création de la CEM du dialogue citoyen.pdf
N° 05 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville et Pays d'Art et d'Histoire - Demande de subvention à la DRAC pour poste animatrice.pdf
N° 06 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt d'une peinture de Joseph Saint Germier au musée du Petit Palais à Paris Navarra.pdf
N° 07 - CULTURE ET PATRIMOINE - Regroupement des salles de cinéma art et essai - avenant au marché de maîtrise d'oeuvre.pdf
N° 08 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat- Helleu - Restauration d'une série d'oeuvres - Demande de subventions à la DRAC.pdf
N° 09 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Action culturelle - Conférence sur les contes de Gascogne.pdf
N° 10 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l'histoire de Bayonne - Acceptation d'un don d'ouvrages du Dr Moynac par la famille d'Elissagaray de Jaurgain.pdf
N° 11 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée basque et de l'histoire de Bayonne- Acceptation d'un don d'objets de la marque Izarra par M. Delage.pdf
N° 12 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Rapport au 31 décembre 2014 sur la situation de la ville de Bayonne en matière de développement durable.pdf
N° 13 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Demande de subvention auprès du Réseau Appui Parents au titre du PRE.pdf
N° 14 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Journées 2015 de la petite enfance.pdf
N° 15 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Fourniture de repas - Marché en groupement de commandes.pdf
N° 16 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Règlement  inscriptions scolaires et de la sectorisation des écoles publiques pour l'année 2015-2016.pdf
N° 17 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Attribution de bourses municipales d'enseignement supérieur - Année scolaire 2014-2015.pdf
N° 18 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Réseau Natura 2000 - Avis modification périmètres sites Adour et Nive.pdf
N° 19 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Lutte contre le frelon asiatique - Attribution de subventions pour destruction nids.pdf
N° 20 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'Histoire Naturelle - Convention jardin avec Bil Ta Garbi.pdf
N° 21 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle - Prêt de spécimens au muséum de Clermont-Ferrand.pdf
N° 22 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle - Prêt de spécimens au muséum de  Mont-de-Marsan.pdf
N° 23 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle - Prêt de spécimens au muséum de Montauban.pdf
N° 24 - ESPACES PUBLICS CADRE DE VIE - Association Syndicale du Coteau de Beyris - Réfection du revêtement du parking - Participation de la ville de Bayonne.pdf
N° 25 - FETES TRADITIONNELLES - Corso 2015 - Mise à disposition d'un local et versement d'acomptes.pdf
N° 26 - FETES TRADITIONNELLES - Fourniture en location temporaire de sanitaires et de blocs douches - Signature du marché.pdf
N° 27 - FINANCES - Budget principal et budgets annexes - Orientations budge´taires pour l'exercice 2015.pdf
N° 28 - FINANCES - Taxe habitation des résidences secondaires.pdf
N° 29 - FINANCES - Remises gracieuses de créances.pdf
N° 30 - FONCIER - Acquisition à la Sauvegarde Enfance d'une partie de parcelle CW 67 sise avenue Dr Gaudeul.pdf
N° 31 - FONCIER -  Indemnité d'éviction concernant local commercial et appartement sis immeuble 1 quai Jauréguiberry .pdf
N° 32 - MOYENS GENERAUX - Exécution et impression du magazine municipal -Lancement consultation et signature marché.pdf
N° 33 - MOYENS GENERAUX - Réglement pour l'organisation de jeux concours.pdf
N° 34 - MOYENS GENERAUX - Location d'engins sans chauffeur et de matériels divers pour les services municipaux - Signature des marchés.pdf
N° 35 - MOYENS GENERAUX - Mise à disposition de contenants, transport et traitement de déchets communaux - Consultation entreprises.pdf
N° 36 - MOYENS GENERAUX - Travaux entretien espaces verts - Travaux imprévus - signature marchés.pdf
N° 37 - MOYENS GENERAUX - Patrimoine immobilier - Nettoyage des locaux municipaux années 2015 à 2018 - Signature des marchés.pdf
N° 38 - REGIE DES EAUX -  Etude énergétique en vue de la rénovation du bâtiment d'exploitation - Demande de subvention.pdf
N° 39 - RENOVATION URBAINE - Signature d'un sixième avenant à la convention pluriannuelle de rénovation urbaine des Hauts de Bayonne.pdf
N° 40 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tabbleau des effectifs.pdf
N° 41 - RESSOURCES HUMAINES - Direction du stationnement - Continuité emploi permanent catégorie A.pdf
N° 42 - RESSOURCES HUMAINES - Création d'un emploi de catégorie A - Chargé de mission dialogue citoyen .pdf
N° 43 - URBANISME ET SECTEUR SAUVEGARDE - Programme d'action foncière - Portage foncier EPFL 74-76 AV marechal Soult.pdf
N° 44 - URBANISME - Institution de servitudes d'utilité publique sur l'ancien site de la SAFAM à Bayonne.pdf
N° 45 - URBANISME ET SECTEUR SAUVEGARDE - zone de restauration immobilière - attribution de subventions.pdf
N° 46 - URBANISME ET SECTEUR SAUVEGARDE - Renouvellement et évolution subventions travaux centre ancien.pdf