2021
Conseil municipal du 22 juillet 2021
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- Ordre du jour
- Compte-rendu sommaire
- Proces verbal conseil municipal du 22 juillet 2021
- N 127 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du maire
- N 128 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat intercommunal pour la gestion du centre Txakurrak - Modification des statuts
- N 129 - SUITE DE LA CRISE SANITAIRE - COVID-19 - Exonérations de loyers prise en compte des effets des 2e et 3e confinements
- N 130 - CULTURE ET PATRIMOINE - Construction nouvelle médiathèque Hauts de Sainte-Croix - Signature nouvelle convention avec la CAPB
- N 131 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Déplacement et numérisation de deux œuvres
- N 132 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition Un certain Robert Doisneau - du 26 novembre 2021 au 20 février 2022
- N 133 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Tarification des produits boutique - Exposition Hugo Pratt Dessin au long cours
- N 134 - CULTURE ET PATRIMOINE - Participations de divers mécènes aux projets portés par la Ville de Bayonne
- N 135 - CULTURE ET PATRIMOINE - Grille tarifaire pour la saison 2021-2022 des Dimanches en musique
- N 136 - CULTURE ET PATRIMOINE - Grille tarifaire pour l édition 2021 du festival international de chœurs Koruak
- N 137 - CULTURE ET PATRIMOINE - Adhésion à l Association pour la Coopération des professionnels de l Information Musicale ACIM
- N 138 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Avis de la commune sur le projet de modification simplifiée n 8 du Plan Local d Urbanisme
- N 139 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Avis de la Commune sur le projet de création de la Zone d Aménagement Différé Cadran Nord-Est
- N 140 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Délibération motivée - taux de 15 40 pour la part communale de la taxe d aménagement secteurs Pinède-Séqué
- N 141 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales amélioration de l habitat ancien préservation et valorisation du patrimoine
- N 142 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Projet Educatif de Territoire PEdT 2021-2024
- N 143 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Organisation de l offre périscolaire municipale dans les écoles publiques bayonnaises
- N 144 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Convention de partenariat entre l ESCM la MVC Bayonne centre-ville et l EPCC du Sud-aquitain
- N 145 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Petite enfance - Modalités de partenariat 2021 Ville de Bayonne - Association d aide familiale et sociale
- N 146 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Attribution subvention exceptionnelle de fonctionnement association Concordia - Chantier pavillon X
- N 147 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Prolongation de prêt du blaireau albinos au Muséum de Blois
- N 148 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Prêt d exposition à l Association La Frênette à Aulon
- N 149 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Prêt de matériels à la Communauté d agglomération Pays basque
- N 150 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Adhésion à l Association des Villes pour la Propreté Urbaine AVPU
- N 151 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Toponymie - Dénomination de voies et lieux
- N 152 - FINANCES - Exercice 2021 - budget principal - Décision modificative N 1
- N 153 - FINANCES - Exercice 2021 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et temporada - Décision modificative n 1
- N 154 - FINANCES - Exercice 2021 - Budget annexe des parcs de stationnement - Décision modificative n 1
- N 155 - FINANCES - Exercice 2021 - Soutien au monde associatif - Subventions
- N 156 - FONCIER - Portage foncier avec l EPFL Pays Basque - Renonciation acquisition lots de copropriété 4 à 14 - 1 bis rue des Lisses
- N 157 - FONCIER - Mise à disposition temporaire du local La Poudrière au Bastion Royal au profit de l association Baiona Banda
- N 158 - FONCIER - Désaffectation et déclassement de l emprise terminale de la rue Armand David
- N 159 - FONCIER - Mise à disposition de la Maison de quartier du Séqué au profit de l association
- N 160 - INFRASTRUCTURES - Enfouissements coordonnés réseaux Maubec et avenue Louis de Foix - Conventions ORANGE et SFR
- N 161 - INFRASTRUCTURES - Enfouissements lignes électriques av Duvergier de Hauranne - Travaux piste cyclable - Inscription programme SDEPA
- N 162 - INFRASTRUCTURES - Enfouissements lignes électriques av 8 mai 1945 - Travaux Trambus L2 - Inscription programme SDEPA
- N 163 - MARCHES PUBLICS - Rénovation extension Musée Bonnat-Helleu - Conclusion marché de travaux Lot 2B - Avenant n 5
- N 164 - MARCHES PUBLICS - Musée Bonnat-Helleu - Contrats d assurance construction - Signature des marchés
- N 165 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- N 166 - SPORTS - Convention de financement au profit de la SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro - Saison sportive 2021 - 2022
- N 167 - SPORTS - Accord-cadre prestations communication et promotion de la Ville - Signature avec la SASP ABRP - 2021-2022
- N 168 - STATIONNEMENT - Bilan gestion des Recours Administratifs Préalables Obligatoire concernant les Forfaits Post Stationnement
- N 169 - SYSTEMES D INFORMATION - Convention de subvention au titre du dispositif conseiller numérique France Services