2017
Conseil municipal du 6 avril 2017
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- 1 - Compte-rendu - Conseil municipal du jeudi 06 avril 2017 (510 Ko)
- CM 06-04-2017 intégral toutes-les-délibérations 164pages (5.8 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du maire (487 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Désignation des représentants de la commune (201 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Mise à disposition de locaux municipaux pendant les périodes préélectorales (196 Ko)
- N° 04 - CULTURE ET PATRIMOINE - Restructuration et extension médiathèque centrale - Lancement concours maîtrise d'œuvre désignation jury - Autorisation urbanisme (216 Ko)
- N° 05 - CULTURE ET PATRIMOINE - Création pôle musiques actuelles - Restauration casemates bastion Mousserolles - Autorisation dépôt demande PC et demandes de subvention (199 Ko)
- N° 06 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musiques actuelles - Convention locaux - Association Sportive Bayonnaise et la Locomotive - Casemate chemin de Mousserolles (306 Ko)
- N° 07 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musiques actuelles - Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition au profit de l’association La Locomotive - 1er étage pavillon Y (279 Ko)
- N° 08 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville et Pays d’art et d’histoire - Demande de financement auprès de la DRAC Nouvelle Aquitaine pour les actions 2017 (203 Ko)
- N° 09 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville et Pays d’art et d’histoire - Demande financement à la DRAC poste animatrice de l’architecture et du patrimoine (279 Ko)
- N° 10 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Renouvellement de la convention d’objectifs avec l’association Société des Amis du Musée Bonnat-Helleu (202 Ko)
- N° 11 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prise en charge des frais des auteurs du catalogue des dessins des Écoles du Nord (204 Ko)
- N° 12 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition Welcome Mister Hitchcock, un voyage au Pays Basque - du 9 juin au 3 septembre 2017 (209 Ko)
- N° 13 - CULTURE ET PATRIMOINE - Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association Quartier Latin (203 Ko)
- N° 14 - CULTURE ET PATRIMOINE - Attribution subvention équipement association cultuelle israélite de Bayonne-Biarritz - Travaux de restauration de la synagogue - Tranche 2 (285 Ko)
- N° 15 - CULTURE ET PATRIMOINE - Aménagement du local des bains juifs au 32 Place de la République - Demandes de subventions (202 Ko)
- N° 16 - FINANCES - Exercice 2017 - Budget principal - Budget primitif (270 Ko)
- N° 17 - FINANCES - Exercice 2017 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et de la temporada - Budget primitif (207 Ko)
- N° 18 - FINANCES - Exercice 2017 - Budget annexe de l'eau - Budget primitif (248 Ko)
- N° 19 - FINANCES - Exercice 2017 - Budget annexe de l’assainissement non collectif - Budget primitif (205 Ko)
- N° 20 - FINANCES - Exercice 2017 - Budget annexe des parcs de stationnement - Budget primitif (333 Ko)
- N° 21 - FINANCES - Vote des taux d'imposition 2017 (214 Ko)
- N° 22 - FINANCES - Attribution de subventions pour l'année 2017 (317 Ko)
- N° 23 - FINANCES - Attribution d’une subvention à l’association Egalité Femmes Hommes 64 pour une action sur les droits des Femmes (198 Ko)
- N° 24 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (198 Ko)
- N° 25 - FINANCES - Garantie d’emprunt accordée à l'ASG Largenté - Renouvellement de la garantie suite à la renégociation du prêt (232 Ko)
- N° 26 - FINANCES - Tarification prestations par les services municipaux à l’occasion d’emménagement-déménagement ou d’enlèvement de véhicules en des lieux privés (227 Ko)
- N° 27 - COMMERCE - Projet de cession de l’ancien palais de justice à la SCI La Galerie du Palais – Autorisation de dépôt de demandes d’autorisation d’urbanisme (208 Ko)
- N° 28 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Rapport sur la situation de la Ville au regard du développement durable (208 Ko)
- N° 29 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Mise en place de ruchers pédagogiques dans le cadre du projet Abeille (207 Ko)
- N° 30 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Adhésion de la Ville à l’association Un Plus Bio (206 Ko)
- N° 31 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Raccordement de bâtiments municipaux au réseau de chaleur biomasse (204 Ko)
- N° 32 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement à la MVC Polo Beyris (202 Ko)
- N° 33 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Crèche Chaho - Travaux de création d’ombrage dans la cour extérieure - Autorisations d’urbanisme (198 Ko)
- N° 34 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Groupe scolaire Grand Bayonne - PPI Ecoles publiques 2020 - Peinture façades - Autorisations d'urbanisme (206 Ko)
- N° 35 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Foire au Jambon 2017 et marché des producteurs de Pays de Bayonne - Conventions de partenariat (203 Ko)
- N° 36 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Tremplin musical Bayonne Live 2017 - Règlement du concours (201 Ko)
- N° 37 - FONCIER - Convention d’occupation de la brasserie-restaurant La Verbena (Halles Centrales) avec la SARL LA VERBENA DES HALLES (207 Ko)
- N° 38 - FONCIER - Convention de mise à disposition de locaux à l’association KILIKA à la médiathèque des Hauts de Sainte-Croix 34 place des Gascons (280 Ko)
- N° 39 - FONCIER - Décision de non-renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux avec l’Amicale du Petit-Bayonne - Pavillon Y porte de Mousserolles (214 Ko)
- N° 40 - FONCIER - Acquisition à la société Alday d’un terrain situé 7 rue Jules Balasque (203 Ko)
- N° 41 - FONCIER - Echange de terrains situés rue Saint-Frédéric avec la SARL Izarra (232 Ko)
- N° 42 - FONCIER - Cession à Habitat Sud Atlantic (HSA) d’un terrain sis 14 avenue Cam de Prats (207 Ko)
- N° 43 - FONCIER - Cession à Monsieur et Madame Chatreau d’un immeuble sis chemin du Busquet (204 Ko)
- N° 44 - FONCIER - Rétrocession de terrains par la Société d’équipement des Pays de l’Adour - ZAC du Séqué (283 Ko)
- N° 45 - FONCIER - Rétrocession de terrains par la Société d’équipement des pays de l’Adour – ZAC d’Arrousets (205 Ko)
- N° 46 - FONCIER - Rétrocession d’un terrain situé 17-19 chemin de Saint-Etienne par la société Kaufman et Broad (203 Ko)
- N° 47 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Plaine d’Ansot - Approbation du Plan de gestion 2017–2021 et autorisation de demandes de subventions correspondantes (217 Ko)
- N° 48 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle - Prêt d'un spécimen naturalisé au Musée de la Chalosse (198 Ko)
- l’installation d’un système de vidéoprotection (202 Ko)
- N° 50 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Aménagement abords Office de Tourisme - Pose d’une clôture - Autorisation dépôt déclaration préalable de travaux (199 Ko)
- N° 51 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Toponymie - Dénomination d’un lieu (198 Ko)
- N° 52 - INFRASTRUCTURES ET ESPACES PUBLICS - Enfouissement coordonné des réseaux aériens et de communications av Sergent Capmas - Conventions avec Orange et NC Numéricable (201 Ko)
- N° 53 - INFRASTRUCTURES ET ESPACES PUBLICS - Implantation de 4 bornes de charge pour véhicules électriques et hybrides (215 Ko)
- N° 54 - INFRASTRUCTURES ET ESPACES PUBLICS - Requalification de la rue de Ravignan - Dépôt de la demande de permis d’aménager (200 Ko)
- N° 55 - INFRASTRUCTURES ET ESPACES PUBLICS - Travaux de confortement du pont Saint-Esprit - Convention de financement du STACBA (228 Ko)
- N° 56 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Travaux entretien aménagement et construction du patrimoine immobilier - Années 2017 à 2020 - Création groupement de commandes avec le CCAS (240 Ko)
- N° 57 - POLITIQUE DE LA VILLE - Appel à projets 2017 par GIP-DSU de l’Agglomération pour quartiers en géographie prioritaire - Attribution financement complémentaire (230 Ko)
- N° 58 - RESSOURCES HUMAINES - Accord cadre fourniture de titres restaurant - Constitution groupement de commandes avec le CCAS - Lancement consultation (211 Ko)
- N° 59 - SPORTS - Convention de financement avec la SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro - Saison sportive 2016-2017 (205 Ko)
- N° 60 - SPORTS - Course Odyssea 2017 - Convention de mise à disposition d’un chapiteau à titre gracieux (198 Ko)
- N° 61 - SYSTEMES D’INFORMATION - Acquisition progiciel de gestion des ressources humaines - Création groupement de commandes avec le CCAS (209 Ko)
- N° 62 - SYSTEMES D’INFORMATION - Marché public acquisition services télécommunications et accès internet - Lancement consultation et signature des accords cadres (234 Ko)
- N° 63 - URBANISME - PNRQAD - Ilot 12 - Acquisition d'un lot de copropriété sis 22 rue Victor Hugo - Avenant n°1 à la convention de portage foncier avec l'EPFL Pays Basque (317 Ko)
- N° 64 - URBANISME - PNRQAD - Ilot 12 - Acquisitions de lots de copropriété sis 20 rue Victor Hugo - Avenant n°1 à la convention de portage foncier avec l'EPFL Pays Basque (317 Ko)
- N° 65 - URBANISME - PNRQAD - Ilot 12 opération nord - Autorisation engagement études et dépôt demandes autorisations urbanisme à Habitelem et principe cession immobilière (232 Ko)
- N° 66 - URBANISME - Programme d’action foncière - Acquisition du 41 rue Maubec - Convention de portage foncier avec l’EPFL Pays Basque (275 Ko)
- N° 67 - URBANISME - Attribution de subventions communales amélioration de l’habitat ancien la préservation et la valorisation du patrimoine (225 Ko)