2024
Conseil municipal du 30 mai 2024
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- Ordre du jour
- N 082 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions
- N 083 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Gestion des collections desherbées - Conventionnement avec AMMAREAL
- N 095 - DEVELOPPEMENT DURABLE - DSP relative à al création et à l exploitation réseau de chaleur - Egurretik - Avenant 3
- N 084 - CULTURE ET PATRIMOINE -Médiathèque - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Service pénitentiaire d insertion et de probation
- N 085 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - réseau Bilketa - Convention de coopération avec médiathèque Ascain Guéthary Saint Pee Sare Ciboure
- N 086 - CULTURE ET PATRIMOINE - Restructuration et extension de la médiathèque - Avenants aux marchés de travaux
- N 087 - CULTURE ET PATRIMOINE - Convention de partenariat Archistoire entre la Ville et le CAUE 64
- N 088 - CULTURE ET PATRIMOINE - Transfert de propriété du Legs Jacques Petithory au profit de la Ville
- N 089 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Travaux d extension et de restructuration - Avenants aux marchés de travaux
- N 090 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Conservation-restauration des oeuvres et leur transport - Indemnisation candidats non attributaires
- N 091 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM- Exposition MATHIEU FORGET The Levitation Project
- N 092 - CULTURE ET PATRIMOINE - Fonds de dotation Bayonne Pays Basque Cultures - Convention de mécénat du Crédit Agricole Pyrénées Gascogne
- N 093 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Création réseau de chaleur secteur Prissé - Approbation convention groupement d autorités concédantes
- N 094 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Création et exploitation d un réseau de chaleur dans le secteur du Prissé - Approbation du principe de délégation de service public
- N 096 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Adhésion au CEREMA
- N 097 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Jardins partagés du Séqué - Renouvellement de la convention de mise à disposition
- N 098 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Pôle ESS Place des gacons - Demande de dépôt d urbanisme par la CAPB
- N 099 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Pôle Santé place des Gascons - Demande de dépôt d autorisation d urbanisme à AEDIFIM
- N 100 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Avis de la commune sur le projet de mise en compatibilité du PLU en vue du projet Séqué 4
- N 101 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour l amélioration de l habitat ancien préservation et valorisation du patrimoine
- N 102 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Accompagnement du PRE - Avenant n 2 à la convention de partenariat avec Coup de Pouce
- N 103 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Restructuration et extension du groupe scolaire du Prissé - Avenants aux marchés de travaux
- N 104 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Convention de partenariat avec l association Saphir - Exercice 2024
- N 105 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Partenariats entre l ESCM et les acteurs locaux
- N 106 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Portage financier et administratif du projet Bay Ado des jeunes adhérents de l ESCM
- N 107 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Attribution des bourses municipales d enseignement supérieur 2023-2024 - Dossiers complémentaires
- N 108 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Boutique de la Maison des barthes - Tarifs complémentaires
- N 109 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Coordination dans le cadre de l accompagnement proposé par CITEO - Convention avec la CAPB
- N 110 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Mise à disposition de pontons flottants et leur passerelles - Convention avec le SMPBA
- N 111 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Sécurité et prévention - Lutte contre les inondations - Dispositif de subventionnement pour batardeaux
- N 112 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Marché de location maintenance exploitation mobilier urbain abris sanitaires automatiques - Avenant 1 - JC Decaux
- N 113 - FETES TRADITIONNELLES - FDB et Foire au Jambon 2024 à 2026 - Fourniture et mise en place de gobelets et récipients réutilisables - Signature marchés
- N 114 - FETES TRADITIONNELLES - Fixation du montant du droit d accès pour l édition 2024
- N 115 - FETES TRADITIONNELLES - Dispositions générales concernant l organisation de l édition 2024
- N 116 - FETES TRADITIONNELLES - Sécurité des fêtes de Bayonne - Accords cadres à bons de commande - Signature des accords-cadres
- N 117 - FINANCES - Exercice 2023 - Budget principal - Adoption du compte financier unique
- N 118 - FINANCES - Exercice 2023 - Budget annexe des parcs de stationnement - Adoption du compte financier unique
- N 119 - FINANCES - Exercice 2023 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et de la temporada - Adoption du compte financier unique
- N 120 - FINANCES - Présentation du budget vert - Analyse du Budget Primitif 2024 et du compte financier unique 2023
- N 121 - FINANCES - Exercice 2024 - Budget principal - Affectation des résultats de l exercice 2023
- N 122 - FINANCES - Exercice 2024 - Budget annexe des parcs de stationnement - Affectation des résultats d exploitation de l exercice 2023
- N 123 - FINANCES - Exercice 2024 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et de la temporada - Affectation des résultats de l exercice 2024
- N 124 - FINANCES - Mise à jour des autorisations de programme et de crédits de paiement
- N 125 - FINANCES - Exercice 2024 - Budget principal - DM 1
- N 126 - FINANCES - Exercice 2024 - Budget annexe des parcs de stationnement - DM 1
- N 127 - FINANCES - Exercice 2024 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et de la temporada - DM 1
- N 128 - FINANCES - Adhésion de la ville à un observatoire fiscal partagé avec la CAPB
- N 129 - FINANCES - Adoption des tarifs de la taxe de séjour pour 2025
- N 130 - FINANCES - TLPE - Tarifs applicables au 1er janvier 2025
- N 131 - FONCIER - Avenue Raymond de Martres - Opérations foncières liées aux travaux du Tram bus avec l EPFL et le SMPBA
- N 132 - FONCIER - Avenue Jacques Loëb - Opérations foncière liées aux travaux du Tram bus avec le CHCB
- N 133 - FONCIER - 45 rue Maubec - Constitution d une servitude de passage au bénéfice du syndicat des copropriétaires de l immeuble
- N 134 - FONCIER - Déclassement anticipé du domaine public routier communal d une partie de la rue du Foirail
- N 135 - FONCIER - Cession à HSA de partie de la rue du Foirail
- N 136 - FONCIER - Bilan des acquisitions et des cessions d immeubles et de droits réels immobiliers - Année 2023
- N 137 - INFRASTRUCTURES - Actualisation du règlement de voirie
- N 138 - INFRASTRUCTURES - Enfouissement des lignes électriques chemin de Loustaounaou -Approbation de l inscription au programme d électrification TE64
- N 139 - MARCHES PUBLICS - Rénovation des halles - Conclusion d un contrat d assistance à maîtrise d ouvrage avec la SPL Pays Basque Aménagement
- N 140 - MARCHES PUBLICS - Maintenance système contrôle accès anti intrusion et vidéo surveillance - Ville et CCAS - Avenant 1 avec SIS Sécurité
- N 141 - MARCHES PUBLICS - prestations de garantie totale de gestion et de maintenance des installations de génie climatique - Avenant 10 avec Dalkia
- N 142 - MOBILITES - Modification de la composition extra-municipale Mobilités
- N 143 - NUMERIQUE - Schéma directeur des systèmes d information et du numérique 2024-2027
- N 144 - NUMERIQUE - Adhésion de la Ville à l association CANUT
- N 145 - POLITIQUE D ELA VILLE - Attribution de subventions par la Ville - Appel à projet 2024 du GIP-DSU de Bayonne
- N 146 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- N 147 - SERVICES PUBLICS - Modification de la composition de la commission consultative des services publics locaux
- N 148 - VIE ASSOCIATIVE - Soutien au monde associatif - Subventions complémentaires
- Procès verbal - Conseil municipal du jeudi 30 mai 2024