2014
Conseil municipal du 30 avril 2014
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- 1 - Compte-rendu seance du conseil municipal du 30 avril 2014 (80 Ko)
- 2 - Procès-verbal séance du conseil municipal du 30 avril 2014 (674 Ko)
- CM 30-04-2014 intégral toutes-les-délibérations 139pages (3.8 Mo)
- N° 01 - FINANCES - Budget principal - Budget primitif 2014 (89 Ko)
- N° 02 - FINANCES - Budget primitif 2014 - Budget annexe de l'eau (46 Ko)
- N° 03 - FINANCES - Budget primitif 2014 - Budget annexe des parcs de stationnement (32 Ko)
- N° 04 - FINANCES - Budget primitif 2014 - Budget annexe de l'assainissement non collectif (18.6 Ko)
- N° 05 - FINANCES - Vote des taux d'imposition 2014 (24 Ko)
- N° 06 - FINANCES - Subventions attribuées pour l année 2014 (1.5 Mo)
- N° 07 - ADMINISTRATION GENERALE - Adoption du règlement intérieur du conseil municipal (0.9 Mo)
- N° 08 - ADMINISTRATION GENERALE - Fixation des indemnités versées pour l'exercice des mandats municipaux (229 Ko)
- N° 09 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission de délégation de service public - Fixation du délai de dépôt des listes (18.4 Ko)
- N° 10 - ADMINISTRATION GENERALE - Société d'Equipement des Pays de l'Adour (SEPA) - Désignation du représentant de la ville à l'assemblée spéciale (21 Ko)
- N° 11 - ADMINISTRATION GENERALE - SEML Golf du Makila Bayonne-Bassussarry-Pays Basque - Désignation des représentants de la commune au conseil d administration (104 Ko)
- N° 12 - ADMINISTRATION GENERALE - Procivis Aquitaine Sud - Désignation du représentant de la ville au conseil d'administration (20 Ko)
- N° 13 - ADMINISTRATION GENERALE - Société Locale d'Epargne Pays Basque - Désignation du représentant de la ville au conseil d'administration (19.7 Ko)
- N° 14 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission communale des impôts directs - Etablissement de la liste des contribuales proposés au directeur des finances publiques (21 Ko)
- N° 15 - ADMINISTRATION GENERALE - Comité de gestion de l'Espace socio culturel municipal (ESCM) - Désignation des délégués (83 Ko)
- N° 16 - ADMINISTRATION GENERALE - Conseil pour les droits et devoirs des familles - Désignation de ses membres (69 Ko)
- N° 17 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission départementale des services aux familles - Désignation du représentant de la commune (79 Ko)
- N° 18 - ADMINISTRATION GENERALE - Conseil portuaire du port de Bayonne - Désignation des représentants de la commune. (80 Ko)
- N° 19 - ADMINISTRATION GENERALE - Comité stratégique territorial du port de Bayonne - Désignation des représentants de la commune. (79 Ko)
- N° 20 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission portuaire de bien-être des gens de mer - Désignation du représentant de la commune (78 Ko)
- N° 21 - ADMINISTRATION GENERALE - Comité d'Action Sociale (CAS) du personnel des collectivités territoriales de Bayonne - Désignation des représentants de la commune (80 Ko)
- N° 22 - ADMINISTRATION GENERALE - GIP Observatoire Lutte contre les violences faites aux femmes - Désignation des représentants de la commune (80 Ko)
- N° 23 - ADMINISTRATION GENERALE - Association Elu-es contre les violences faites aux femmes - Désignation du représentant de la commune (79 Ko)
- N° 24 - ADMINISTRATION GENERALE - Caisse des écoles - Désignation des membres du comité ou conseil d'administration (70 Ko)
- N° 25 - ADMINISTRATION GENERALE - Etablissements d'enseignement - Désignation des représentants de la commune (77 Ko)
- N° 26 - ADMINISTRATION GENERALE - Association internationale et réseau français des villes éducatrices - Désignation du représentant de la commune (80 Ko)
- N° 27 - ADMINISTRATION GENERALE - Association d'Aide Familiale et Sociale - Désignation des représentants au comité de direction du secteur Bayonne-Boucau (70 Ko)
- N° 28 - ADMINISTRATION GENERALE - Maisons de la Vie Citoyenne - Désignation des représentants de la commune aux conseils d'administration (72 Ko)
- N° 29 - ADMINISTRATION GENERALE - Foyer des jeunes travailleurs de la Côte basque - Désignation des représentants de la commune au conseil d'administration (70 Ko)
- N° 30 - ADMINISTRATION GENERALE - Association Atherbéa - Désignation du représentant de la commune au conseil d'administration (79 Ko)
- N° 31 - ADMINISTRATION GENERALE - Observatoire national de l'action sociale décentralisée ODAS - Désignation du représentant de la commune (78 Ko)
- N° 32 - ADMINISTRATION GENERALE - EHPAD - Désignation des représentants de la commune aux conseils de la vie sociale (81 Ko)
- N° 33 - ADMINISTRATION GENERALE - Association d'Aide aux Personnes Agées (ADAPA) - Désignation du représentant de la commune au conseil d'administration (79 Ko)
- N° 34 - ADMINISTRATION GENERALE - Association PACT-HD Pays Basque - Nomination du représentant de la commune au conseil d'administration (80 Ko)
- N° 35 - ADMINISTRATION GENERALE - Scène nationale Bayonne - Sud-Aquitain - Désignation des représentants au conseil d'administration (72 Ko)
- N° 36 - ADMINISTRATION GENERALE - Association Journées Européennes de la Culture et du Patrimoine Juifs - Désignation des représentants de la commune (68 Ko)
- N° 37 - ADMINISTRATION GENERALE - Association des sites et musées en Pays Basque - Désignation des représentants de la commune (68 Ko)
- N° 38 - ADMINISTRATION GENERALE - Conférence nationale permanente du tourisme urbain - Désignation des représentants de la commune (69 Ko)
- N° 39 - ADMINISTRATION GENERALE - Comité local de la Fédération nationale des jardins familiaux - Désignation des représentants de la commune (70 Ko)
- N° 40 - ADMINISTRATION GENERALE - Association Amorce - Désignation des représentants de la commune (68 Ko)
- N° 41 - ADMINISTRATION GENERALE - Association Villes Internet - Désignation du représentant de la commune (79 Ko)
- N° 42 - ADMINISTRATION GENERALE - Club des villes et territoires cyclables - Désignation du représentant de la commune (78 Ko)
- N° 43 - ADMINISTRATION GENERALE - Désignation du correspondant défense de la commune (78 Ko)
- N° 44 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Nuit europeenne des musées - Pris en charge des frais des intervenants (65 Ko)
- N° 45 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Plaine d'Ansot - Plan de gestion 2011-2015 - Demandes de subventions pour 2014 (78 Ko)
- N° 46 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle - Acceptation d'un don de M. Yves Walter (64 Ko)
- N° 47 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle - Acceptation d'un don de M. René Gaudin (66 Ko)
- N° 48 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Requalification avenue Capitaine Resplandy - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre (81 Ko)
- N° 49 - FONCIER - Cession à M. Boyer de Fonscolombe de la Mol de parcelles sises chemin de Saint-Etienne (67 Ko)
- N° 50 - RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement mise à disposition partielle directeur education et vie Sociale aupres du ccas (65 Ko)
- N° 51 - SPORTS - Convention de financement SASP Rugby Pro - Saison sportive 2013-2014 (78 Ko)
- N° 52 - MOBILITE - Véloroute du littoral - Demandes de subventions - Actualisation du plan de financement (72 Ko)
- N° 53 - MOBILITE - Stationnement - Parc Belfort -Approbation d'un tarif temporaire (63 Ko)
- N° 54 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Centre aquatique des Hauts de Bayonne - Travaux de reprise des plages extérieures - Protocole d'accord (66 Ko)