2022
Conseil municipal du 21 juillet 2022
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- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées
- N 092 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du Maire
- N 093 - CONSEILS DE QUARTIERS - Adoption des feuilles de route des Conseils de quartiers de Bayonne
- N 094 - CULTURE ET PATRIMOINE - Exposition Léon Bonnat peintre du Pays basque à Victor Hugo - Fixation des tarifs du catalogue
- N 095 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Approbation convention-cadre prêts oeuvres pour la durée du mandat
- N 096 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Renonciation à un don d oeuvres
- N 097 - CULTURE ET PATRIMOINE - Programme de médiation numérique du Plan-relief de Bayonne
- N 098 - CULTURE ET PATRIMOINE - Création Musée du judaïsme bayonnais – Attribution subvention équipement à Association Culturelle du Musée Juif de Bayonne
- N 099 - CULTURE ET PATRIMOINE - Participation de divers mécènes aux projets portés par la Ville de Bayonne
- N 100 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l histoire de Bayonne - Acquisitions en faveur des collections
- N 101 - CULTURE ET PATRIMOINE - Saison 2022-2023 des Dimanches en musique
- N 102 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Vente de documents sortis de l inventaire des collections
- N 103 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Création d’une SPL Pays Basque Aménagement - Approbation des statuts et du pacte d’actionnaires
- N 105 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour l amélioration de l habitat
- N 106 - DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS - Adhésion au réseau des Villes pour la vie - Villes contre la peine de mort
- N 107 - DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS - Convention utilisation du service d’accueil téléphonique et physique pour personnes sourdes et malentendantes - CAPB
- N 108 - ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION - Organisation de l offre périscolaire municipale pour l année scolaire 2022-2023
- N 109 - ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION - Groupe scolaire du Prissé - Avenant 2 marché de maîtrise d oeuvre
- N 110 - ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION - Programme de service civique 2022-2023 - Partenariat association Service Civique Solidarité Seniors
- N 111 - ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION - Partenariat avec EPHAD du Séqué - Mission de service civique 2022-2023
- N 112 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Ligne 2 Tram bus - Convention financement de travaux avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour
- N 113 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Financement navettes gratuites - Convention avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour
- N 114 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Toponymie - Dénomination de voies et lieux
- N 115 - FETES TRADITIONNELES - Aménagement et sécurisation des gares routières - Convention avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque Adour et la société Kéolis
- N 116 - FETES TRADITIONNELES - Revalorisation modification et création de redevances d occupation du domaine public et de prestations
- N 117 - FINANCES - Rapport observations définitives de la Chambre régionale des comptes - Contrôle comptes et gestion de la commune - Exercices 2016 et suivants
- N 118 - FINANCES - Rapport observations définitives de la Chambre régionale des comptes - Gestion de la CAPB - Exercices 2017 et suivants
- N 119 - FINANCES - Actualisation des autorisations de programmes
- N 120 - FINANCES - Exercice 2022 - Budget principal - Décision modificative N 1
- N 121 - FINANCES - Exercice 2022 - Budget annexe des parcs de stationnement - Décision modificative n 1
- N 122 - FINANCES - Exercice 2022 - Budget annexe des Parcs de stationnement - Reversement au Budget principal de la subvention d équilibre 2020
- N 123 - FINANCES - Exercice 2022 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et temporada - Décision modificative n 1
- N 124 - FINANCES - Taxe sur les friches commerciales
- N 125 - FINANCES - Subvention d équipement pour la construction de l équipement sportif Largenté
- N 126 - FINANCES - Soutien au monde associatif - Attribution de subventions
- N 127 - FINANCES - Demandes d’exonérations exceptionnelles de redevances de mise à disposition d’équipements municipaux
- N 128 - FINANCES - Exercice 2022 - Budget principal et budgets annexes - Approbation des montants pour les provisions comptables
- N 129 - FINANCES - Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables pour le budget principal et les budgets annexes
- N 130 - FINANCES - Remises gracieuses de créances
- N 132 - FONCIER - Acquisition d une emprise foncière auprès de l’Association Immobilière Largenté - avenue Jacques Loeb et rue Henri Zo
- N 133 - FONCIER - Acquisition d une emprise à affecter à l usage de trottoir le long de la résidence Les Loges d Ellaia située avenue du Docteur Lafourcade
- N 134 - FONCIER - Acquisition d une emprise foncière 13 rue de Baltet
- N 135 - INFRASTRUCTURES - Enfouissement lignes électriques av. Duvergier de Hauranne - Approbation inscription programme électrification du SDEPA - Financement travaux
- N 136 - INFRASTRUCTURES - Convention technique d’emprunt d ouvrage porteur d une canalisation de transport de gaz naturel avenue Duvergier de Hauranne société Terega
- N 137 - MARCHES PUBLICS - Assurances - Lot n 1 - dommages aux biens et risques annexes - Avenant n 1
- N 138 - MARCHES PUBLICS - Prestations de garanties totales et maintenance installations - Avenant n 7
- N 139 - MARCHES PUBLICS - Vérifications périodiques et contrôles techniques opérations de travaux 2021 à 2024 - Lot 2 secteur sud - Avenant n 1 marché Dekra
- N 140 - MARCHES PUBLICS - Marché public de prestations de gardiennage et de sécurité - Lot n 4 - Changement d attributaire
- N 141 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- N 142 - RESSOURCES HUMAINES - Comité d action sociale - Signature des conventions de partenariat
- N 144 - SPORTS - Accord-cadre à bons de commande prestations communication et promotion de la Ville – Signature accord-cadre avec la SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro
- N 145 - STATIONNEMENT - Mise en œuvre de nouvelles dispositions et récapitulatif de tous les tarifs
- N 146 - SYSTEMES D INFORMATION - Acquisition services téléphonie mobile - Signature convention de service d achat centralisé avec le RESAH
- N 147 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Syndicat d’Énergie des Pyrénées-Atlantiques - Modification des statuts
- N 148 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Syndicat pour la gestion du centre Txakurrak - Modification des statuts
- Procès verbal - conseil municipal du 21 juillet 2022