2016
Conseil municipal du 20 octobre 2016
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- 1 - Compte-rendu séance du conseil municipal du 20 octobre 2016 (116 Ko)
- 2 - Procès-verbal séance du conseil municipal du 20 octobre 2016 (697 Ko)
- CM 20-10-2016 intégral toutes-les-délibérations 135pages (1.0 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du maire (103 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Délégation d’attributions du conseil municipal au maire en matière de marchés publics (21 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Observatoire national de l'action sociale décentralisée ODAS - Désignation du représentant de la commune (18.4 Ko)
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Adhésion à l'association Euskal Moneta - Monnaie locale du Pays Basque (20 Ko)
- N° 05 - ADMINISTRATION GENERALE - Acquisition de vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Lot n° 4 vêtements en tissu - Signature de l'accord-cadre (43 Ko)
- N° 06 - ADMINISTRATION GENERALE - Marché d'acquisition de fournitures administratives - Lot n° 2 pour les écoles et les crèches - Avenant n° 1 de transfert de marché (17.9 Ko)
- N° 07 - CULTURE ET PATRIMOINE - Extension et restructuration du musée Bonnat-Helleu – Demande de subvention pour 2016 auprès de la Drac Nouvelle-Aquitaine (22 Ko)
- N° 08 - CULTURE ET PATRIMOINE – Musée Bonnat-Helleu – Acquisition d’un plat de Théodore Deck décoré par Paul-César Helleu - Demandes de subventions à la Drac et au Fram (18.5 Ko)
- N° 09 - CULTURE ET PATRIMOINE – DIDAM - Exposition « Lucien Clergue – les Suds » - Conventions de partenariat (24 Ko)
- N° 10 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Enrichissement des collections - Demande de subvention auprès de l'OPLB pour 2016 (17.7 Ko)
- N° 11 - DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITE - Participation au financement du Plan de Déplacement Inter-Etablissements du quartier de Marracq (18.4 Ko)
- N° 12 - DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITE - Création d'une piste cyclable av Dr Léon Moynac - Modification de la clôture du stade Jean Dauger - Dépôt de la déclaration de travaux (16.7 Ko)
- N° 13 - DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITE - Acquisition de vélos à hydrogène - Constitution d'un groupement de commandes avec l'Agglomération Côte Basque-Adour (18.8 Ko)
- N° 14 - DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITE - Convention de mise à disposition de places de stationnement pour vélos à assistance électrique au profit de Transdev (18.1 Ko)
- N° 15 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Forfait communal - Année scolaire 2016-2017 (29 Ko)
- N° 16 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Contrat local d’accompagnement à la scolarité 2016-2017 – Demandes de subventions à la CAF et au GIP DSU (36 Ko)
- N° 17 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Programme de réussite éducatives année scolaire 2016-2017 - Demande de subventions auprès du GIP DSU (21 Ko)
- N° 18 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Convention avec l'Education nationale le conservatoire Maurice Ravel et Biarritz pour le fonctionnement classes à horaires aménagés (20 Ko)
- N° 19 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Sécurisation des écoles et établissements publics scolaires - Demande de subvention FIPD (17.7 Ko)
- N° 20 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Modification des modalités d'attribution des bourses municipales de l'enseignement supérieur (21 Ko)
- N° 21 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Convention avec les associations participant à l'opération de médiation pour la qualité de la vie nocturne (18.4 Ko)
- N° 22 - EDUCATION ET VIE SOCIALE – Crèche Pyrène - Travaux d'amélioration affectant les espaces extérieurs – Dépôt des autorisations d’urbanisme (16.2 Ko)
- N° 23 - DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS - Semaine de la diversité du 3 au 10 décembre 2016 - Attribution de subventions à des associations participantes (21 Ko)
- N° 24 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle - Convention de dépôt de collections au profit du Musée Basque et de l'histoire de Bayonne (16.8 Ko)
- N° 25 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle – Convention de prêt d'une exposition à la Société d’histoire naturelle et d’ethnographie de Colmar (17.0 Ko)
- N° 26 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Gestion des zones naturelles situées sous ou à proximité des lignes haute tension - Convention de partenariat avec RTE (17.8 Ko)
- N° 27 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Marché de fourniture et maintenance de mobilier urbain - Versement d'une participation aux frais de transport des échantillons (18.4 Ko)
- N° 28 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Travaux de réparation du pont d'Esbouc - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec le Département des Pyrénées-Atlantiques (18.9 Ko)
- N° 29 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE – Enfouissement réseaux aériens de communications av du 14 Avril, rue Sabre et av Dr Moynac – Conventions avec Orange et NC Numéricable (18.4 Ko)
- N° 30 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE – Toponymie – Dénominations de voies (18.2 Ko)
- N° 31 - FINANCES - Exercice 2016 - Décision modificative n° 2 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et de la temporada (18.9 Ko)
- N° 32 - FINANCES - Exercice 2016 - Décision modivicative n° 2 - Budget principal (18.3 Ko)
- N° 33 - FINANCES - Exercice 2016 - Subventions aux associations (23 Ko)
- N° 34 - FINANCES - Investissements 2016 - Convention d'attribution d'un fonds de concours par l'Agglomération Côte Basque-Adour (23 Ko)
- N° 35 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (17.4 Ko)
- N° 36 - FINANCES - Créances éteintes pour l'année 2016 (19.4 Ko)
- N° 37 - FINANCES - Garantie d'emprunt à Habitat Sud Atlantic -Renouvellement de la garantie suite à la renégociation de prêts (25 Ko)
- N° 38 - FINANCES - Centre de ressources et d’appui à la vie associative - Tarification des séances d'information pour les associations non-bayonnaises (17.9 Ko)
- N° 39 - FINANCES - Taxe de séjour - Fixation des tarifs et des modalités de perception (25 Ko)
- N° 40 - TOURISME - Convention de coopération touristique, culturelle, événementielle avec Ikea Centres Bayonne et l'office de tourisme (24 Ko)
- N° 41- FONCIER - Cession à l’Agglomération Côte Basque-Adour de terrains non bâtis chemin de Frais pour l'édification du siège de la Banque Alimentaire (18.9 Ko)
- N° 42 - FONCIER - Acquisition à Mme Corrihons de parcelles situées dans le périmètre de protection du captage du Laxia et demandes de subventions (19.5 Ko)
- N° 43 - FONCIER - Acquisition à Mme Foechterle de parcelles situées dans le périmètre de protection des sources de l'Ursuya et demandes de subventions (18.5 Ko)
- N° 44 - URBANISME - PNRQAD - Ilot 12 - Acquisition d'un lot de copropriété 28 rue Victor Hugo - Avenant n° 1 à la convention de portage foncier avec l'EPFL (42 Ko)
- N° 45 - URBANISME - Attribution de subventions communales pour l'amélioration de l'habitat ancien la préservation et la valorisation du patrimoine (41 Ko)
- N° 46 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Marché de contrôle technique règlementaire du patrimoine communal années 2017 à 2021 - Lancement de la consultation et signature des marchés (21 Ko)
- N° 47 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Centre de réunions Sainte-Ursule - Aménagement de locaux pour le syndicat LAB - Dépôt des autorisations d'urbanisme (19.4 Ko)
- N° 48 - REGIE DES EAUX – Fourniture de petits compteurs d’eau froide – Signature des accords-cadres (27 Ko)
- N° 49 - REGIE DES EAUX - Audits internes dans le cadre de la certification ISO 9001 – Prise en charge des frais de l’intervenant (17.2 Ko)
- N° 50 - REGIE DES EAUX - Rénovation du réservoir de la Porcelaine - Dépôt des autorisations d'urbanisme (16.4 Ko)
- N° 51 - SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif pour l’année 2015 (142 Ko)
- N° 52 - RESSOURCES HUMAINES - Convention de participation à la protection sociale complémentaire des agents - Signature des avenants au contrat pour les années 2017 à 2019 (21 Ko)
- N° 53 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (16.8 Ko)
- N° 54 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Demande d'adhésion de la commune de Tarnos à l'Agglomération Côte Basque-Adour - Avis de la commune de Bayonne V5 (28 Ko)
- N° 55 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat d'Energie des Pyrénées-Atlantiques (SDEPA) - Rapport d'activité 2015 (16.2 Ko)
- N° 56 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat mixte L'Eau d'ici - Rapport d'activité 2015 (26 Ko)
- N° 57 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat mixte de la Nive maritime - Rapport d'activité 2015 (21 Ko)
- N° 58 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat intercommunal pour la gestion du centreTxakurrak - Rapport d'activité 2015 (19.3 Ko)