2023
Conseil municipal du 20 juillet 2023
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- Ordre du jour conseil municpal 20 juillet 2023
- Liste des questions examinées - Conseil municipal du jeudi 20 juillet 2023
- N 141 - MOTION - Taxe sur les transactions financières
- N 142 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions du Maire
- N 143 - INFRASTRUCTURES - Etude de faisabilité échangeur Bayonne Sud - Convention de financement
- N 144 - CULTURE ET PATIRMOINE - Label Ville d art et d histoire - Convention de partenariat avec le Centre hospitalier de la Côte basque
- N 145 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville d art et d histoire - Convention de partenariat avec APF France handicap
- N 146 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville d art et d histoire è Publication Focs - Rémunération de l auteur
- N 147 - CULTURE ET PATRIMOINE - Seconde édition de la manifestation Les Mémorables - Quartiers rive droite
- N 148 - CULTURE ET PATRIMOINE - Affiliation de la Ville de Bayonne au Centre National de la Musique
- N 149 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l Histoire de Bayonne - Dépôt d un ensemble d objets de la collection Préhistoire du Muséum
- N 150 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Budget participatif - Convention de partenariat et financement avec Konpon Txoko
- N 151 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de la subvention municipale relative au déficit foncier de l opération de requalification de l ilot 12 - Versement premier acompte à Domofrance
- N 152 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de la subvention municipale relative au déficit foncier de l opération de requalification de l ilot 45 - Versement acompte à EPFL Pays Basque
- N 153 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subvention pour l amélioration de l habitat ancien préservation et valorisation du patrimoine
- N 154 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Organisation de la semaine de l enfance et de l éducation du 7 au 14 octobre 2023
- N 155 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Organisation de l offre périscolaire municipale pour l année scolaire 2023-2024
- N 156 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Convention objectifs Crèche Pirouette et convention mise à disposition locaux
- N 157 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Engagement de la Ville dans une démarche de labellisation Info Jeunes
- N 158 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Espace socio-culturel municipal - Actualisation de la tarification des activités
- N 159 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Partenariat avec le Centre Communal d Action Sociale au titre de la mission de service civique 2023-2024
- N 160 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Avenue Georges Hérelle - Convention de cofinancement de réfection de chaussée avec la communauté d agglomération Pays Basque
- N 161 - FETES TRADITIONNELLES - Protection des marques verbale et figurative Fêtes de Bayonne et formalités diverses auprès de l Institut National de la Propriété Industriel
- N 162 - FETES TRADITIONNELLES - Dispositions complémentaires concernant l organisation des Fêtes de Bayonne 2023
- N 163 - FNANCES - Rapport 2022 de la Chambre régionale des comptes - Exercice 2016 et suivants - Suite données aux observations formulées
- N 164 - FINANCES - Taxes sur les friches commerciales
- N 165 - FINANCES - Mise à disposition d équipements municipaux - Demandes d exonérations exceptionnelles de redevances
- N 166 - FINANCES - Sécurité et Prévention - Lutte contre les inondations - Dispositif de subventionnement pour acquisition de batardeaux
- N 167 - FINANCES - Approbation des rapports n 2 et de la CLECT du 7 juin 2023 de la CAPB
- N 168 - FINANCES - Remises gracieuses de créances
- N 169 - MOBILITES - Création d une commission extra-municipale mobilités
- N 170 - MOBILITES - Ligne 2 du Tram bus - Tranche 1 - Convention de financement des aménagements du secteur St Léon - Raymond de Martres - Stade Jean Dauger
- N 171 - MOBILITES - Développement de l autopartage sur le territoire de la ville - Convention entre la Ville et la SCIC Aupa l autopartage Citiz au PB
- N 172 - FONCIER- 16 rue de la Salie - Cession d un immeuble à HSA
- N 173 - FONCIER - 3 impasse Joseph Latournerie - cession de l immeuble au profit du FJT Pays Basque
- N 174 - FONCIER - Convention mise à disposition locaux au profit du centre socio culturel de la communauté gitane
- N 175 - MARCHES PUBLICS - Restructuration et extension de la médiathèque centrale - Avenants aux marchés de travaux
- N 176 - MARCHES PUBLICS - Rénovation et extension du musée Bonnat -Helleu - Avenants aux marchés de travaux
- N 177 - MARCHES PUBLICS - Restructuration et extension du groupe scolaire du Prissé - Avenant 1 au lot 14 - Voirie - Assainissement conclu avec la COLAS
- N 178 - MARCHES PUBLICS - Mise à disposition de contenants transport et traitement des déchets communaux - Signature de l accord cadre
- N 179 - RESSOURCES HUMAINES - Approbation du règlement pour l exercice du télétravail des personnels de la ville de Bayonne
- N 180 - RESSOURCES HUMAINES - RIFSEEP - Modification de la délibération du 18 juillet 2017
- N 181 - RESSOURCES HUMAINES - Prestations conseils assistantes sociales Ville et CCAS - groupement commandes
- N 182 - RESSOURCES HUMAINES - Fonds de Dotation Bayonne Pays Basque Cultures - Convention de mise à disposition partielle d un agent
- N 183 - RESSOURCES HUMAINES - CDG 64 - Convention confiant mission de référent déontologue et laïcité pour les élus
- N 184 - RESSOURCES HUMAINES - Adhésion au dispositif d enquête administrative - Convention avec le CDG 64
- N 185 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- N 186 - SPORTS - Projet d aménagement d une salle d escrime au Palais des Sports de Lauga
- N 187 - SPORTS - Parcours santé Caradoc - Modalités de mise en oeuvre sur le patrimoine d HSA cité du Bedat
- N 188 - STATIONNEMENT - Tarification du stationnement - Mise en oeuvre de nouvelles dispositions
- N 189 - VIE ASSOCIATIVE - Soutien au monde associatif - Subventions complémentaires et exceptionnelles
- N 190 - VIE ASSOCIATIVE - Bayonne Asso - Centre de ressources et d appui à la vie associative - convention triennale avec l asso Profession Sport et Loisirs 64
- N 191 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - SEPA - Augmentation du capital social et autorisation du représentant du Département à participer au vote de l AG Extraordinaie
- Procès-verbal - Conseil municipal du 20 juillet 2023