2025
Conseil municipal du 19 février 2025
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- Ordre du jour conseil municipal 19 février 2025
- N 025 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions
- N 026 - CULTURE ET PATRIMOINE - Restructuration et extension de la médiathèque - Avenant à un marché de travaux
- N 027 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition Brigitte Kardesch - Traces et tracés
- N 028 - DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS - Convention d utilisation du service GRALL mis à disposition par la CAPB
- N 029 - DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS - Semaine de la Diversité 2025
- N 030 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - ESCM - Convention d objectifs et de financement avec la CAF des PA
- N 031 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Maisons de la Vie Citoyenne - Modification de convention de mise à disposition de locaux
- N 032 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Dispositif Service Civique - Renouvellement d agrément
- N 033 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Désaffectation de l ancienne école du Petit Bayonne
- N 034 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Attribution des bourses municipales d enseignement supérieure 2024-2025 - Dossiers complémentaires
- N 035 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Adoption d une politique tarifaire pour les animations du Muséum d histoire naturelles
- N 036 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Requalification du parking de la place des Basques - Convention de financement de l aménagement de la gare routière par le SMPA
- N 037 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Sécurité et prévention - Lutte contre les inondations - Dispositif de subventionnement pour acquisition de batardeaux
- N 038 - FETES TRADITIONNELLES - Commission extramunicipale des Fêtes - Modification de la composition
- N 039 - FETES TRADITIONNELLES - Edition 2025 du corso des fêtes de Bayonne
- N 040 - FINANCES - Exercice 2025 - Budget principal - Budget primitif
- N 041 - FINANCES - Vote des autorisations de programme 2025
- N 042 - FINANCES - Fixation des taux d imposition pour l année 2025
- N 043 - FINANCES - Exercice 2024 - Budget annexe des parcs de stationnement - Compte Financier Unique
- N 044 - FINANCES - Exercice 2025 - Budget annexe des parcs de stationnement - Affectation du résultat d exploitation de l exercice 2024
- N 045 - FINANCES - Exercice 2025 - Budget annexe des parcs de stationnement - Budget primitif
- N 046 - FINANCES - Exercice 2025 - Budget annexe des Fêtes traditionnelles et de la Temporada - Budget primitif
- N 047 - FINANCES - Budget principal - Compte épargne temps - Instauration d une provision
- N 048 - FINANCES - Budget annexe des parcs de stationnement - Compte épargne temps - Instauration d une provision
- N 049 - FINANCES - Mise à jour de l actif - Valorisation des travaux liés à la ligne 1 du Tram bus
- N 050 - FINANCES - Redevance d Occupation du Domaine Public des ouvrages de télécommunication
- N 051 - FONCIER - Rue Adrien Barthe - Acquisition auprès de l indivision Daguerre
- N 052 - FONCIER - Angle chemins de Hargous et de Sainsontan - Acquisition auprès de la SCCV Hargous
- N 053 - FONCIER - Chemin de Bellevue - Acquisition auprès des syndicats de copropriétaires des résidences Bellevue et Perspectives Beyris
- N 054 - FONCIER - Avenue Léon Moynac - Opérations foncières liées aux travaux d aménagement du Tram bus
- N 055 - MARCHES PUBLICS - Fourniture de mobiliers urbains divers - Signature des accords-cadres
- N 056 - POLITIQUE LINGUISTIQUE - Convention de partenariat avec l OPLB 2024-2025 - Formation professionnelle des agents municipaux
- N 057 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- N 058 - STATIONNEMENT - Mise en oeuvre de nouvelles dispositions en matière de tarification et modification des statuts de la Régie du Stationnement
- N 059 - STATIONNEMENT - Adhésion de la Régie du Stationnement au CNAS pour les salariés de droit privé
- N 060 - VIE ASSOCIATIVE - Soutien au monde associatif et aux organismes partenaires au titre de l exercice 2025
- N 061 - COOPERTAION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - SPL Pays basque Aménagement - Rapport d activité pour 2023 du représentant de la Ville
- Liste des questions examinées - CM du 19.02.2025