2014
Conseil municipal du 17 juillet 2014
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- 1 -Compte-rendu seance conseil municipal du 17 juillet 2014 (276 Ko)
- 2 - Procès verbal séance du 17 07 2014 (819 Ko)
- CM 17-07-2014 intégral toutes-les-délibérations 160pages (1.0 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du maire (44 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Création de la commission extramunicipale lutte contre les discriminations et égalité des droits (29 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission extramunicipale Fetes traditionnelles Evolution de la composition (20.0 Ko)
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission locale du secteur sauvegardé de Bayonne Election des représentants de la commune (24 Ko)
- N° 05 - ADMINISTRATION GENERALE - Conseil de discipline de recours de la région Aquitaine - Désignation du représentant de la commune (21 Ko)
- N° 06 - ADMINISTRATION GENERALE - Délégation du service public de fourrière automobile Rapport du délégataire pour l année 2013 (47 Ko)
- N° 07 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Validation du Projet Educatif Territorial 2014-2017 (47 Ko)
- N° 08 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires et de la gratuité du service d'accueil périscolaire (69 Ko)
- N° 09 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Attribution des subventions Politique de la ville suite à l appel à projet CUCS 2014 (32 Ko)
- N° 10 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Présentation du rapport d activité du Centre Communal d Action Sociale pour l année 2013 (42 Ko)
- N° 11 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Marché de transport des enfants et des personnes retraitées Avenant n 1 au marché conclu avec la société Cars Sarro (23 Ko)
- N° 12 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Politique de la Ville - Rapport sur l utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale pour l année 2013 (33 Ko)
- N° 13 - ÉDUCATION ET VIE SOCIALE - Convention d occupation temporaire locaux Lycées Louis de Foix Cassin (20 Ko)
- N° 14 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Réalisation de la chaufferie bois quartier de Sainte Croix Information sur la procédure en vue de la mise en compatibilité du PLU (41 Ko)
- N° 15 - CULTURE ET PATRIMOINE - Aménagement d'un espace temporaire d'exposition au 6 quai de Lesseps Autorisation de dépôt de l'autorisation de travaux (22 Ko)
- N° 16 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Valorisation des fonds documentaires basques Programme Bilketa Contrat Territoire Lecture et demandes de subventions (34 Ko)
- N° 17 - CULTURE ET PATRIMOINE - Projet Fortius - Programme estival de valorisation des remparts Août à octobre 2014 (22 Ko)
- N° 18 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Demande de subvention pour l achat d une oeuvre d art (22 Ko)
- N° 19 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Pret d une feuille d après Pierre Paul Rubens (22 Ko)
- N° 20 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque Collections patrimoniales - Demande de subvention auprès du Fonds régional d aide aux acquisitions des bibliothèques (23 Ko)
- N° 21- CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Action culturelle - Rencontres conférences musicales en septembre 2014 (21 Ko)
- N° 22 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Action culturelle à la Maison d arrêt de Bayonne Demande de subvention à la DRAC Aquitaine (27 Ko)
- N° 23 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée basque et de l histoire de Bayonne Attribution du dessin préparatoire de la Fresque de la Tranchée du plasticien PY Fontaine (39 Ko)
- N° 24 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée basque et de l histoire de Bayonne Acquisition de documents de l Atelier de J Lesquibe (40 Ko)
- N° 25 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée basque et de l histoire de Bayonne Acceptation d un legs de Mme Hélène Szeftel (39 Ko)
- N° 26 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Plaine d Ansot - Demande d agrément au titre de l engagement du service civique (22 Ko)
- N° 27 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Plaine d Ansot - Adhésion Fédération Départementale des Chasseurs des Pyrénées Atlantiques (22 Ko)
- N° 28 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Plaine d Ansot - Restauration des collections du Muséum d histoire naturelle - Demande de subventions (21 Ko)
- N° 29 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Installation d une station météorologique sur le terrain des serres municipales - Convention tripartite (21 Ko)
- N° 30 - FETES TRADITIONNELLES - Dispositions concernant la prévention et les partenariats pour l édition 2014 (26 Ko)
- N° 31 - FINANCES - Exercice 2014 - Décision modificative n 1 - Budget principal (29 Ko)
- N° 32- FINANCES - Exercice 2014 - Décision modificative n 1 Budget annexe de l eau (23 Ko)
- N° 33 - FINANCES - Exercice 2014 - Décision modificative n 1 Budget annexe des parcs de stationnement (22 Ko)
- N° 34 - FINANCES - Exercice 2014 - Décision modificative n 1 Budget annexe de l assainissement non collectif (21 Ko)
- N° 35 - FINANCES - Taxe sur la consommation finale d électricité - Fixation du coefficient multiplicateur applicable à compter du 1er janvier 2015 (41 Ko)
- N° 36 - FINANCES - Excercice 2014 - Subventions aux associations (29 Ko)
- N° 37 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (18.7 Ko)
- N° 38 - FINANCES - Tarification du service d accueil périscolaire et du service de restauration scolaire et de l accueil périscolaire lié Année 2014 2015 (26 Ko)
- N° 39 - FINANCES - Arènes - Modification des tarifs applicables à la location des arènes pour les spectacles autres que les corridas traditionnelles (21 Ko)
- N° 40 - FINANCES - Demandes d exonération exceptionnelle de la redevance de mise à disposition d équipements municipaux (38 Ko)
- N° 41 - FONCIER - Echange de terrains sis quartier de Balichon et avenue Joseph Pinatel entre la ville de Bayonne et Habitat Sud Atlantic (61 Ko)
- N° 42 - FONCIER - Enquête publique - Mise en concordance des dispositions du cahier des charges du lotissement des Pontots avec le PLU de la commune de Bayonne (39 Ko)
- N° 43 - FONCIER - Acquisition à l indivision Maze d une partie de parcelles sises Avenue du 14 avril (39 Ko)
- N° 44 - FONCIER - Désaffectation et déclassement d un délaissé de voirie secteur du Grand Basque chemin de Hayet (39 Ko)
- N° 45 - FONCIER - Cession à Monsieur Philippe Del Castillo d un terrain sis chemin de Hayet (38 Ko)
- N° 46 - FONCIER - Avenant prenant acte du renouvellement du bail commercial du restaurant brasserie de l Aviron Bayonnais avec la SARL Bouli (40 Ko)
- N° 47 - FONCIER - Acquisition à l indivision De La Hera de l immeuble sis 1 quai Jaureguiberry (23 Ko)
- N° 48 - STATIONNEMENT - Mise en place d une caution pour attribution d une télécommande d accès au parc de stationnement de Belfort (20.0 Ko)
- N° 49 - MOYENS GENERAUX - Accords-cadres de renouvellement du parc automobile - Groupement de commandes avec le CCAS lancement de la procédure (28 Ko)
- N° 50 - MOYENS GENERAUX - Marché pour la réalisation du magazine A l Affiche 2014 à 2016 - Groupement de commandes avec les Villes d Anglet et de Biarritz (26 Ko)
- N° 51 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Ascenseurs et monte-charges - Contrôles maintenance et travaux 2014 à 2018 - Lancement de la consultation des entreprises (31 Ko)
- N° 52 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Nettoyage des locaux municipaux années 2015 à 2018 - Lancement de la consultation des entreprises et signature des marchés (30 Ko)
- N° 53 - INFRASTRUCTURES - Convention de financement des études de projets et des travaux dans le pont-rail de l Adour avec RFF (22 Ko)
- N° 54 - REGIE DES EAUX - Pont-rail de l Adour - Convention d occupation Traversées pour le réseau d adduction d eau potable avec RFF et la SNCF (21 Ko)
- N° 55 - REGIE DES EAUX - Acquisition à Madame Eyheraburu dune propriété dans le périmètre de protection rapprochée du Massif de lUrsuya et demandes de subventions (25 Ko)
- N° 56 - REGIE DES EAUX - Rapport sur le prix et la qualité du service public d eau potable pour l année 2013 (22 Ko)
- N° 57 - SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - Rapport sur le prix et la qualité de service pour l année 2013 (21 Ko)
- N° 58 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs transformations diverses et creation de 27 postes (25 Ko)
- N° 59 - RESSOURCES HUMAINES - Nombre de représentants du personnel au comité technique maintien du paritarisme et décision du recueil de l avis des représentants (23 Ko)
- N° 60 - RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de la mise à disposition partielle dun agent auprès du syndicat intercommunal soutien à la culture basque (21 Ko)
- N° 61 - RESSOURCES HUMAINES - Marché de fourniture de titres restaurant Groupement de commandes avec le CCAS et lancement de la consultation des entreprises (48 Ko)
- N° 62 - SPORTS - Stade Jean Dauger - Couverture de la tribune sud par la SASP Aviron Bayonnais Rugby pro - Autorisation dépot PC (40 Ko)
- N° 63 - SPORTS - Convention d'occupation du domaine public au profit de la SASP AB Rugby Pro - Saison 2014- 2015 (25 Ko)
- N° 64 - TEMPORADA - Assurance de l équipe médicale intervenant lors des spectacles taurins (21 Ko)
- N° 65 - TEMPORADA - Mise à disposition des arènes au profit de l association 100 % Recorte et prestation de billetterie (20.0 Ko)
- N° 66 - URBANISME ET SECTEUR SAUVEGARDE - PNRQAD - Ilots n 14 et 15 - Autorisations et principe de cession immobilière à Habitat Sud Atlantique (29 Ko)
- N° 67 - URBANISME ET SECTEUR SAUVEGARDE - PNRQAD - Mise en oeuvre procédure de déclaration d utilité publique par EPFL Pays Basque périmètre ilot n 12 (47 Ko)
- N° 68 - URBANISME ET SECTEUR SAUVEGARDE - PNRQAD - Procédure de déclaration d utilité publique par EPFL Pays Basque périmètre ilot n 45 (46 Ko)
- N° 69 - URBANISME - ZAC du Séqué - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 12 2013 et de l avenant n 2 (43 Ko)
- N° 70 - URBANISME ET SECTEUR SAUVEGARDE - Zone de restauration immobilière - Attribution de subventions par la Ville (35 Ko)