2014
Conseil municipal du 16 octobre 2014
72 dokumentuasData honetan argitaratua
- 1 - Compte rendu du jeudi 16 octobre 2014 (184 Ko)
- 2 - Procès verbal du jeudi 16 octobre 2014 (796 Ko)
- CM 16-10-2014 intégral toutes-les-délibérations 164pages (1.9 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions (181 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Politique linguistique en faveur de la langue basque - Demande de subvention auprès de l'OPLB (68 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Maison des associations - Centre de ressources et d'appui à la vie associative - Conventions avec les associations (81 Ko)
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Maison des Associations - Mise à disposition d'un vélo fauteuil (65 Ko)
- N° 05 - ADMINISTRATION GENERALE - Marché de fournitures administratives - Groupement de commandes avec le CCAS et lancement de la consultation (76 Ko)
- N° 06 - ADMINISTRATION GENERALE - Souscription de divers marchés d'assurance à compter du 1er janvier 2015 (286 Ko)
- N° 07 - ADMINISTRATION GENERALE - Accords-cadres divers travaux d'impression - Constitution groupement commandes avec CCAS et lancement consultation des entreprises (74 Ko)
- N° 08 - ADMINISTRATION GENERALE - Sécurité et prévention - Dispositif de subventionnement pour acquisition de batardeaux (86 Ko)
- N° 09 - SYSTEMES D'INFORMATION ET VILLE NUMERIQUE - Très haut débit - Signature de la convention de suivi et de programmation des déploiements FttH (102 Ko)
- N° 10 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Création et exploitation d'un réseau de chaleur - Classement du réseau de chaleur (87 Ko)
- N° 11 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Constitution de servitude de passage et de réseaux par l'ACBA d'un terrain sis avenue du 14 avril (68 Ko)
- N° 12 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Valorsiation des fonds documentaires basques - Modification de la demande de subvention (78 Ko)
- N° 13 - CULTURE ET PATRIMOINE - Aménagement d'un espace temporaire d'exposition au 6 quai de Lesseps (67 Ko)
- N° 14 - CULTURE ET PATRIMOINE - Convention d'objectifs entre la Ville de Bayonne et la Société des Amis du Musée Bonnat-Helleu-musée des Beaux-Arts de Bayonne (78 Ko)
- N° 15 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu -Manifestation Vivre en musique - Rémunération des intervenants (66 Ko)
- N° 16 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt d'un tableau au musée Magnin de Dijon (80 Ko)
- N° 17 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l'histoire de Bayonne -Acceptation d'un don par M. Minvielle de deux dessins de Pablo Tillac (68 Ko)
- N° 18 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l'histoire de Bayonne - Dons par M. Boucard (67 Ko)
- N° 19 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l'histoire de Bayonne - Dépôt de deux toiles par M. Neplaz (81 Ko)
- N° 20 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Convention avec les associations participant à la médiation pour la qualité de la vie nocturne (67 Ko)
- N° 21 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Association Luma Baiona - Convention de mise à disposition de locaux (67 Ko)
- N° 22 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Association MVC Centre-Ville - Convention de mise à disposition de locaux sis rue Georges Bergès (66 Ko)
- N° 23 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Association MVC Saint-Etienne - Convention de mise à disposition de locaux sis rue du Grand Hargous (68 Ko)
- N° 24 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Association la Maison de l'Europe des pays de l'Adour Maritime - Convention de mise à disposition local sis rue Sainte Catherine (78 Ko)
- N° 25 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Contrat Local d'Accompagnement à la scolarité (CLAS) 2014-2015 - Demande de subventions au GIP-DSU et la CAF (77 Ko)
- N° 26 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Convention partenariale locale relative à l'accompagnement à la scolarité et aux familles dans le cadre du PEdT (76 Ko)
- N° 27 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Règlement intérieur des services périscolaires pour l'année 2014-2015 (64 Ko)
- N° 28 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Réglement intérieur du service de transport scolaire communal (67 Ko)
- N° 29 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Carrefours à feux équipés de télécommandes Tarif de remplacement des télécommandes (65 Ko)
- N° 30 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Toponymie - Dénominations de voies et de lieux (77 Ko)
- N° 31 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Demandes d'exonération exceptionnelle de la redevance d'occupation du domaine public (67 Ko)
- N° 32 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Enfouissement d'une ligne électrique avenue Dr Gaudeul (91 Ko)
- N° 33 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Aménagement des espaces paysagers de la MVC Saint-Etienne - Avenant à la convention de mandat (67 Ko)
- N° 34 - FETES TRADITIONNELLES - Hébergement et restauration des personnels (64 Ko)
- N° 35 - FINANCES - Exercice 2014 - Subventions aux associations (73 Ko)
- N° 36 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (76 Ko)
- N° 37 - FINANCES - Garantie d'emprunt à la SEML Golf du Makila Bayonne-Bassussarry-Pays basque (70 Ko)
- N° 38 - FONCIER - Désaffectation de l'immeuble 9 rue Frédéric Bastiat et résiliation du bail emphytéotique (68 Ko)
- N° 39 - FONCIER - Cession de parcelles av Paul Pras Centre Hospitalier de la CB (76 Ko)
- N° 40 - FONCIER - Acquisition à M. et Mme Laporte d'une parcelle sise chemin de Bachefores (65 Ko)
- N° 41 - FONCIER - Acquisition à RFF d'une partie d'une parcelle sise avenue Resplandy (67 Ko)
- N° 42 - FONCIER - Acquisition à l'indivision Sallaberry, Lissart, Latxague, Aribit, Lasseguette d'une partie de parcelle sise chemin d'Ibos (65 Ko)
- N° 43 - FONCIER - Acquisition aux indivisions Mathez et Hacker-Pinède de parcelles ch de Pinède - Projet d'élargissement chemins Pinède et Loustaounaou à Bayonne (68 Ko)
- N° 44 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Office de Tourisme - Relogement temporaire - demande de dépôt d'autorisation de travaux (77 Ko)
- N° 45 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Divers travaux d'aménagement de l'hôtel de ville - demande d'autorisations de travaux (63 Ko)
- N° 46 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Exploitation et entretien des installations thermiques des bâtiments communaux - Avenant 5 marché Dalkia (97 Ko)
- N° 47 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Exploitation et entretien des installations thermiques des bâtiments municipaux - Avenant 6 au marché Dalkia (101 Ko)
- N° 48 - REGIE DES EAUX - Lieudit d'Arnaga - Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable de travaux (65 Ko)
- N° 49 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (76 Ko)
- N° 50 - RESSOURCES HUMAINES - Chef de projet rénovation urbaine PNRQAD centre ancien - Avenant n°1 au contre de travail à durée déterminée (84 Ko)
- N° 51 - RESSOURCES HUMAINES - Chargé de mission pour la valorisation des fonds documentaires basques - Continuité d'un emploi permanent de catégorie A (83 Ko)
- N° 52 - RESSOURCES HUMAINES - Chargé de mission coordonnateur de la stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance (72 Ko)
- N° 53 - RESSOURCES HUMAINES - Direction de l'évènementil et de l'animation - Attribution d'une gratification de stage (78 Ko)
- N° 54 - RESSOURCES HUMAINES - Accueil des stagiaires de l'enseignement supérieur au sein de la ville de Bayonne (82 Ko)
- N° 55 - SPORTS - Association Sportive Bayonnaise - Convention de mise à disposition de locaux sis avenue de Plantoun (68 Ko)
- N° 56 - SPORTS - Collège Marracq - Convention d'utilisation du gymnase (65 Ko)
- N° 57 - SPORTS - Installation d'un bâtiment modulaire pour association Azkar - Autorisation de dépôt de la demande de PC (65 Ko)
- N° 58 - URBANISME - Renouvellement des taux et exonérations en matière de taxe d'aménagement (80 Ko)
- N° 59 - URBANISME ET SECTEUR SAUVEGARDE - Zone de restauration immobilière - Attribution de subventions par la ville (98 Ko)
- N° 60 - ECONOMIE - Zone industrialo-portuaire du port de Bayonne - Avis sur demande d'autorisation d'exploitation d'une plage forme de stockage de bois et charbon (91 Ko)
- N° 61 - COOPERATION INTERCOMMUNALE ET SEML - SEML Golf du Makila Bayonne-Bassussarry Pays Basque - Conseil administration (65 Ko)
- N° 62 - COOPERATION INTERCOMMUNALE ET SEML- Société d'Equipement des Pays de l'Adour - Rapport du représentant de la ville pour l'année 2013 (93 Ko)
- N° 63 - COOPERATION INTERCOMMUNALE ET SEML - Agglomération Côte basque-Adour - Rapport d'activité 2013 (65 Ko)
- N° 64 - COOPERATION INTERCOMMUNALE ET SEML - Syndicat mixte du Musée basque et de l'histoire de Bayonne - Rapport d'activité 2013 (106 Ko)
- N° 65 - COOPERATION INTERCOMMUNALE ET SEML - Syndicat intercommunal soutien à la culture basque - Rapport d'activité 2013 (94 Ko)
- N° 66 - COOPERATION INTERCOMMUNALE ET SEML - Syndicat mixte de l'usine de la Nive - Rapport d'activité 2013 (89 Ko)
- N° 67 - COOPERATION INTERCOMMUNALE ET SEML - Syndicat d'énergie des PA (SDEPA) - Rapport d'activité 2013 (64 Ko)
- N° 68 - COOPERATION INTERCOMMUNALE ET SEML - Syndicat d'énergie des PA (SDEPA) - Modification des statuts (68 Ko)
- N° 69 - COOPERATION INTERCOMMUNALE ET SEML - Syndicat intercommunal pour la gestion du centre Txakurrak - Rapport activité 2013 (79 Ko)