2020
Conseil Municipal du 10 septembre 2020
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- Compte rendu sommaire - Séance du 10 septembre 2020
- N° 01 - SPORTS - Stade Jean Dauger - Approbation de la conclusion d un bail emphytéotique administratif avec la SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro
- N° 02 - SPORTS - Parc des Sports Jean dauger - Convention d occupation du domaine public au profit de la SASP ABRP
- N° 03 - SPORTS - Subvention d'équipement à la SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro ABRP
- N° 04 - SPORTS - Reconstruction des locaux et installations dédiés au fonctionnement du Fronton place libre - Offre de concours
- N° 05 - ADMINISTRATION GENERALE - Octroi de la protection fonctionnelle à M. le Maire