2017
Conseil municipal du 1 juin 2017
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- 1 - Compte-rendu - Conseil municipal du jeudi 1er juin 2017 (620 Ko)
- 2 - Procès-verbal - séance du 1er juin 2017 (0.9 Mo)
- CM 01-06-2017 intégral toutes-les-délibérations 221pages (1.6 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du maire (112 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Convention de groupement de commandes pour l'achat d'électricité - Avenant 2 (18.8 Ko)
- N° 03 - CULTURE ET PATRIMOINE - Schéma de développement culturel et patrimonial 2017 - 2020 (76 Ko)
- N° 04 - CULTURE ET PATRIMOINE - CIAP - Autorisations d'urbanisme (39 Ko)
- N° 05 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Don d'une aquarelle de Paul-César Helleu (19.6 Ko)
- N° 06 - CULTURE ET PATRIMOINE – Musée Bonnat-Helleu – Don de deux œuvres par la Société des Amis du Musée Bonnat-Helleu (21 Ko)
- N° 07 - CULTURE ET PATRIMOINE – Musée Bonnat-Helleu – Acquisition de trois gravures de Paul-César Helleu et demande de subventions à la DRAC Nouvelle-Aquitaine (19.9 Ko)
- N° 08 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu – Concert des lauréates 2016 du Prix du musée Bonnat-Helleu de l’Académie Maurice Ravel (35 Ko)
- N° 09 - CULTURE ET PATRIMOINE – Musée Bonnat-Helleu – Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec le CICRP (18.8 Ko)
- N° 10 - CULTURE ET PATRIMOINE – Médiathèque – Signature de la charte du PCAq et de la convention pour le signalement des collections dans le catalogue SUDOC (18.8 Ko)
- N° 11 - CULTURE ET PATRIMOINE – Médiathèque – Vente de documents réformés (41 Ko)
- N° 12 - CULTURE ET PATRIMOINE – Médiathèque – Action culturelle à la Maison d'arrêt de Bayonne – Demande de subvention à la DRAC (25 Ko)
- N° 13 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition Jean-Paul Chambas, dessiner, peindre.... 50 ans (22 Ko)
- N° 14 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Convention de mécénat avec Suez Groupe (18.8 Ko)
- N° 15 - CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE - Demande de subvention au FIPD - Acquisition de gilets pare-balles (17.2 Ko)
- N° 16 - CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE - Demande de subvention au FIPD - Acquisition de caméras piéton (17.7 Ko)
- N° 17 - DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITE - Acquisition de matériel de désherbage mécanique - Demande de subvention (18.9 Ko)
- N° 18 - DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITE - Convention de mise à disposition de places de stationnement pour vélos à assistance électrique avec KEOLIS (17.3 Ko)
- N° 19 - DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITE - Portraits de quartiers - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Sainte-Catherine (18.9 Ko)
- N° 20 - DEVELOPPEMENT URBAIN -Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2018 (50 Ko)
- N° 21 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Evolution des subventions communales pour les travaux en centre ancien (site patrimonial remarquable et zone patrimoniale de Saint-Esprit) (68 Ko)
- N° 22 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Mise en œuvre d’une OPAH-RU sur le centre ancien - Approbation du projet de convention 2017-2022 (39 Ko)
- N° 23 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Mise en œuvre de l’OPAH-RU 2017-2022 sur le centre ancien - Consultation pour le marché de suivi-animation du dispositif (20 Ko)
- N° 24 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Projet d'avenant n° 1 à la convention du PNRQAD du centre ancien de Bayonne 2011-2018 (53 Ko)
- N° 25 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Programme d'action foncière - Acquisition d'un bien sis 11 av Raymond de Martres - Convention de portage foncier avec EPFL (21 Ko)
- N° 26 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Programme d'action foncière - Intervention EPFL pour l'acquisition local commercial 5 rue Ste Catherine (24 Ko)
- N° 27 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales habitat et patrimoine (30 Ko)
- N° 28 - ENFANCE - JEUNESSE -EDUCATION -Projet Educatif Global (PEG) 2015-2020 (29 Ko)
- N° 29 - ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION - Lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration scolaire (35 Ko)
- N° 30 - ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION - Convention de mise à disposition de locaux à l'association Uda Leku - Locaux sis 2 rue Jeanne Peyré (18.9 Ko)
- N° 31 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d’histoire naturelle - Conférence sur l'apiculture et la biodiversité - Prise en charge de frais d'un intervenant (17.0 Ko)
- N° 32 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle - Prêt d'une exposition du Muséum à la Ville de Boucau (16.7 Ko)
- N° 33 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle - Prêt d'une exposition du Muséum à la commune d’Ordiap (17.7 Ko)
- N° 34 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle - Prêt d'un squelette d'autruche au Musée Edmond Rostand (17.9 Ko)
- N° 35 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d’histoire naturelle - Modification des tarifs du service des publics de la direction du patrimoine naturel et environnemental (18.8 Ko)
- N° 36 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Pont St-Esprit - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation de travaux (réseau Enedis) (17.8 Ko)
- N° 37 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Pont St-Esprit - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation de travaux (réseau GRDF) (18.2 Ko)
- N° 38 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Pont St-Esprit - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation de travaux (réseau Orange) (18.0 Ko)
- N° 39 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Détection et géoréférencement partie du réseau d’éclairage public de Bayonne et Anglet - Approbation convention groupement de commandes (41 Ko)
- N° 40 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Arènes - Prestations de gardiennage, sécurité, accueil à l'occasion de diverses manifestations - signature des accords cadres (22 Ko)
- N° 41 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION – Fêtes de la Musique 2017 – Dispositions concernant les partenariats (16.9 Ko)
- N° 42 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION – Marché médiéval 2017 – Dispositions concernant l’hébergement des intervenants (17.0 Ko)
- N° 43 - FETES TRADITIONNELLES - Dispositions générales concernant l'organisation de l'édition 2017 (39 Ko)
- N° 44 - FETES TRADITIONNELLES 2017 - Conventions de partenariat avec d’autres collectivités pour des prestations de propreté urbain (19.5 Ko)
- N° 45 - FINANCES - Exercice 2016 - Budget principal et budgets annexes - Comptes de gestion (46 Ko)
- N° 46 - FINANCES - Exercice 2016 - Budget principal - Compte administratif (60 Ko)
- N° 47 - FINANCES - Exercice 2016 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et de la temporada - Compte administratif (25 Ko)
- N° 48 - FINANCES - Exercice 2016 - Budget annexe de l'eau - Compte administratif (31 Ko)
- N° 49 - FINANCES - Exercice 2016 - Budget annexe de l'assainissement non collectif - Compte administratif (19.8 Ko)
- N° 50 - FINANCES - Exercice 2016 - Budget annexe des parcs de stationnement - Compte administratif (26 Ko)
- N° 51 - FINANCES - Exercice 2016 - Bilan des acqusitions et des cessions d'immeubles et de droits réels immobiliers (46 Ko)
- N° 52 - FINANCES - Exercice 2017 - Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement 2016 (18.4 Ko)
- N° 53 - FINANCES - Exercice 2017 - Budget annexe de l'eau - Affectation du résultat d'exploitation 2016 (18.2 Ko)
- N° 54 - FINANCES - Exercice 2017 - Budget annexe de l'assainissement non collectif - Affectation du résultat d'exploitation 2016 (17.0 Ko)
- N° 55 - FINANCES - Exercice 2017 - Budget annexe des parcs de stationnement - Affectation du résultat d'exploitation 2016 (18.1 Ko)
- N° 56 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (16.7 Ko)
- N° 57 - FONCIER - Acquisition à la Communauté d’Agglomération Pays Basque d’une partie de parcelle sise avenue Paul Pras (16.8 Ko)
- N° 58 - FONCIER - Lycée Louis de foix - Convention avec Région Nouvelle Aquitaine (19.3 Ko)
- N° 59 - FONCIER - Désaffectation et déclassement du domaine public communal immeuble 74 rue d'Espagne et partie de la place Bernard de Lacarre (27 Ko)
- N° 60 - FONCIER - Cession de l'ancien palais de justice et des parcelles situées à l'arrière du bâtiment au profit de la SCI LA GALERIE DU PALAIS (32 Ko)
- N° 61 - FONCIER - Cession à Monsieur Lionel Mazars d'un terrain sis avenue Paul Pras (17.2 Ko)
- N° 62 - FONCIER - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux à l'association Luma Baiona - Locaux sis 1 place Manuel Castiella (17.9 Ko)
- N° 63 - FONCIER - Rétrocession d'une bande de terrain par HSA - Avenue Cam de Prats (17.4 Ko)
- N° 64 - FONCIER - Rétrocession d'une bande de terrain par HSA - Avenue de la Citadelle (17.4 Ko)
- N° 65 - FONCIER - Rétrocession d'une bande de terrain par HSA - Rue du Général Bouet (35 Ko)
- N° 66 - FONCIER - Rétrocession d'une parcelle par la Communauté d'Agglomération Pays Basque - ZAC d'Arrousets (17.7 Ko)
- N° 67 - FONCIER - Acquisition d'un local commercial et d'une cave situés 5 et 7 rue Lagréou (19.4 Ko)
- N° 68 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Rénovation thermique du musée Bonnat-Helleu- Demande de subvention (17.6 Ko)
- N° 69 - REGIE DES EAUX - Convention de concours technique conclue avec la SAFER - Avenant n° 1 (17.8 Ko)
- N° 70 - REGIE DES EAUX - Etablissement public local l’Eau d’ici - Modification statutaire (17.5 Ko)
- N° 71 - REGIE DES EAUX - Périmètres de protection du massif de l’Ursuya – Indemnisation pour pertes de culture (18.3 Ko)
- N° 72 - REGIE DES EAUX -Tarif de prestation de contrôle des points d’eau liés au réseau de distribution (17.0 Ko)
- N° 73 - REGIE DES EAUX - Défense extérieure contre l'incendie (DECI) - Approbation du règlement de service (17.2 Ko)
- N° 74 - REGIE DES EAUX - Acquisition à Mme Catherine Eyhéraburu des parcelles situées dans le périmètre de protection rapprochée des sources de l'Ursuya et demandes de subventions (38 Ko)
- N° 75 - RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de la convention de mise à disposition partielle d'un agent de la DPNE auprès du syndicat mixte de la Nive maritime (22 Ko)
- N° 76 - RESSOURCES HUMAINES - Convention de mise à disposition de la conseillère en économie sociale et familiale du CCAS auprès des services municipaux de la Ville de Bayonne (19.8 Ko)
- N° 77 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (27 Ko)
- N° 78 - TEMPORADA - Fixation des tarifs (55 Ko)
- N° 79 - TEMPORADA 2017 - Contrats d'engagement des professionnels taurins (24 Ko)
- N° 80 - TEMPORADA 2017 - Signature des marchés de fournitures de taureaux (24 Ko)
- N° 81 - TEMPORADA 2017 - Mise à disposition des arènes à l'association 100 % Recorte (18.7 Ko)