2020
Conseil municipal 15 octobre 2020
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- cpte rendu
- Procès-verbal - conseil municipal du 15 octobre 2020
- N° 01-ADMINISTRATION GÉNÉRALE-Compte-rendu des décisions
- N° 02-ADMINISTRATION GÉNÉRALE-Composition des commissions extramunicipales-Modifications
- N° 03-ADMINISTRATION GÉNÉRALE-Association SOLIHA-Désignation représentant
- N° 04-ADMINISTRATION GÉNÉRALE-SPPI-Désignation des représentants
- N° 05-ADMINISTRATION GÉNÉRALE-Association Villes Internet-Désignation des représentants
- N° 06-ADMINISTRATION GÉNÉRALE-Association internationale et réseau français des villes éducatrices - Désignation représentant
- N° 07-ADMINISTRATION GÉNÉRALE-Création d'une chambre funéraire 2 chemin de Trouillet-Avis du CM
- N° 08-SPORTS- Stade Jean-Dauger - Lancement procédure pour construction AB CAMPUS
- N° 09-SPORTS-Complexe aquatique des Hauts de Bayonne-Protocole transactionnel
- N° 10-SPORTS- Convention mise à disposition du Club House
- N° 11- SPORTS - Fonds de concours CAPB - Stade Deschamps - Convention financière avec la CAPB
- N° 12 - CULTURE ET PATRIMOINE - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Société des Sciences Lettres et Arts
- N° 13 - CULTURE ET PATRIMOINE - Fixation des tarifs pour la saison 2020-2021 des Dimanches en musique
- N° 14 - DIDAM - Expositions Graphic Waves et Hugo Pratt, dessin au long cours
- N° 15 - CULTURE ET PATRIMOINE - Acquisitions en faveur des collections du Musée Basque et de l'Histoire de Bayonne
- N° 16 - CULTURE ET PATRIMOINE -Régularisation de la convention relative à l'organisation du concert du Nouvel An 2019
- N° 17 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Concert du Prix Musée Bonnat-Helleu
- N° 18 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Demande de prêt d'un document ancien par le Musée Jeanne d'Albret
- N° 19 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Action culturelle - Contrats de travail dans le cadre des rencontres internationales des femmes écrivaines
- N° 20 - CULTURE ET PATRIMOINE - Muséum d'Histoire Naturelle - Prêt d'une exposition du muséum au Lycée Louis de Foix
- N° 21 - DÉVELOPPEMENT DURABLE - Signature d'une convention de partenariat pour l'entretien du Jardin des Remparts
- N° 22 - DÉVELOPPEMENT URBAIN - Établissement d'une convention d'action foncière avec EPFL Pays Basque
- N° 23 - DÉVELOPPEMENT URBAIN - Opération mixte d'aménagement secteur de Matras - Demande d'intervention de la CAPB
- N° 24 - DÉVELOPPEMENT URBAIN - Opération mixte d'aménagement secteur de Montalibet -Demande d'intervention de la CAPB
- N° 25 - DÉVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales
- N° 26 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Aire de jeux de la cité des Arts - Convention avec la CAPB
- N° 27 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Enfouissement de lignes électriques avenue Louis de Foix lié aux travaux Tram'bus
- N° 28 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Occupation provisoire du domaine public communal - Réseau transport et distribution gaz
- N° 29 - FINANCES - Exercice 2020 - Budget principal - DM1
- N° 30 - FINANCES - Garantie d'emprunt HSA - Réaménagement prêts
- N° 31 - FINANCES - Remises gracieuses de créances
- N° 32 - FONCIER - Déclassement et désaffectation des locaux du Bar du Théâtre
- N° 33 - FONCIER - Convention mise à disposition terrain de football de Lauga au profit du CHCB Hélinet
- N° 34 - FONCIER - Cession à M. De Fonscolombe de la Mole - partie parcelle chemin Saint-Etienne
- N° 35 - MARCHÉS PUBLICS - Acquisition mobilier urbain - Lot 3 - Barrières - attribution accord cadre à bons de commande
- N° 36 -MARCHÉS PUBLICS - Marché en garantie totale -Société DALKIA
- N° 37 - MARCHÉS PUBLICS - Procédures de mise en concurrence - Indemnisation des intervenants extérieurs
- N° 38 MARCHÉS PUBLICS - Acquisitions de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle - Groupement commandes avec le ccas
- N° 39 - MARCHÉS PUBLICS - Acquisition de matériels informatiques et de logiciels courants -Constitution groupement commandes avec le CCAS
- N° 40 - POLITIQUE LINGUISTIQUE - Office Public de la Langue Basque - Signature convention partenariat
- N° 41 - POLITIQUE LINGUISTIQUE - Association Euskaltzaindia-Académie de la langue basque - Avenant à la convention
- N° 42 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- N° 43- RESSOURCES HUMAINES -Convention de participation pour la protection sociale complémentaire des agents de la ville en matière de prévoyance
- N° 44 - SERVICES PUBLICS - Fourrière automobile - Approbation choix du mode de gestion et lancement procédure délégation
- N° 45 SERVICES PUBLICS - Fourrière automobile - Rapport du délégataire pour 2019
- N° 46 - SERVICES PUBLICS - Réseau de chaleur des Hauts de Bayonne - Rapport délégataire pour 2019
- N° 47 - COOPÉRATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Golf du Makila - Conseil d'administration
- N° 48 - COOPÉRATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Golf du Makila - Rapport des représentants pour 2019
- N° 49 - COOPÉRATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - SOCOMIX - Rapport du représentant pour 2019
- N° 50 - COOPÉRATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Syndicat mixte du Musée Basque - Rapport du représentant pour 2019
- N° 51 - COOPÉRATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Txakurrak - Rapport d'activité 2019
- N° 52 - COOPÉRATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - SDEPA - Rapport d'activité 2019
- N° 53 - COOPÉRATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - SACICAP Procivis Aquitaine Sud - Rapport du représentant pour 2019
- N° 54 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Maintien du bureau de poste du quartier Polo-Beyris
- N° 55 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Train de nuit La Palombe bleue