Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 381 à 390 sur 587 au total
- PagesPertinence:50%
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Bayonne Horaires : Accueil téléphonique de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Ouvert au public sur rendez-vous : Du lundi au vendredi : de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Courriel Tél. : +33 5 59 46 60 66 Itinéraire [...] La révision (articles L153-31 et suivants du CU) ; La modification , modification de droit commun (articles L153-49 et suivants du CU) ou modification simplifiée (articles L153-54 et suivants du CU) ; [...] ; La mise en compatibilité (articles L153-49 et suivants et L153-54 et suivants du CU) ; La mise à jour des annexes (article L153-60 du CU) Plusieurs de ces procédures peuvent être menées en même temps
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:50%
Les documents réglementaires applicables à Bayonne
Bayonne Horaires : Accueil téléphonique de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Ouvert au public sur rendez-vous : Du lundi au vendredi : de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Courriel Tél. : +33 5 59 46 60 66 Itinéraire
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:50%
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)
Bayonne Horaires : Accueil téléphonique de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Ouvert au public sur rendez-vous : Du lundi au vendredi : de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Courriel Tél. : +33 5 59 46 60 66 Itinéraire [...] finale PSMV 03.06.2016 PDF 5,0 Mo Publié le 24/07/2019 Rapport de présentation modification N°2 PDF 1,1 Mo Publié le 24/07/2019 Règlement modif 2 PSMV 3 juin 2016 PDF 845,2 Ko Publié le 24/07/2019
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:50%
Comment est gérée l'eau à Bayonne ?
ZA Saint-Frédéric 64100 BAYONNE Horaires : Lundi et mercredi de 9h à 12h et de 14h à 17h / Mardi, jeudi et vendredi de 9h à 12h et sur rendez-vous l’après-midi. Courriel Site Internet Tél. : +33 5 59 [...] 17 avenue de l’Adour 64600 Anglet Horaires : Lundi et mercredi de 9h à 12h et de 14h à 17h / Mardi, jeudi et vendredi de 9h à 12h et sur rendez-vous l’après-midi. Courriel Site Internet Tél. : +33 5 59 [...] LA GESTION À LA COMMUNAUTÉ PAYS BASQUE Depuis le 1er janvier 2018, la Communauté Pays Basque exerce les compétences suivantes : eau potable, assainissement des eaux usées, gestion des milieux aquatiques
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:50%
Musée Bonnat-Helleu, le musée des beaux-arts de Bayonne
Musée Bonnat-Helleu La lettre de chantier du Musée Bonnat-Helleu décembre 2022 PDF - 1,1 Mo Télécharger PDF - 1,1 Mo Feuilleter Brochure, Musée Bonnat-Helleu La lettre de chantier du Musée Bonnat-Helleu
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:50%
Cinq priorités de rénovation urbaine à Bayonne
œuvre du volet “développement commercial et artisanal” du PNRQAD avec une enveloppe d’ingénierie de 150 000 €. Contact Services publics La Boutique du patrimoine et de l'habitat Adresse: 42 rue Poissonnerie
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:50%
Navette gratuite
la Floride, de 7h30 à 22h39. Pour les habitants comme pour les touristes, ces navettes gratuites et 100 % électriques permettent de sillonner le centre-ville ou de se rendre à l'hôpital, du lundi au samedi
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:50%
Bus
> txiktxak.fr Bayonne est traversée par 16 lignes régulières de bus dont deux lignes de Tram'bus 100% électriques qui permettent de sillonner la ville et qui desservent les communes limitrophes. La ligne
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:50%
Comment demander une licence temporaire de débit de boissons ?
jusqu’à 3° d’alcool, vin de liqueurs, apéritif à base de vin, liqueur de fruits comprenant moins de 18° d’alcool. Pour information les boissons de catégorie 1 sont : les boissons sans alcool ( eaux minérales [...] fermentés ou ne comportant pas, à la suite d'un début de fermentation, de traces d'alcool supérieures à 1,2 degré, limonades, sirops, infusions, lait, café, thé, chocolat). Le formulaire rempli doit être déposé
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:50%
Démarches en ligne
autorisations d'urbanisme Le dépôt numérique des autorisations d’urbanisme est possible depuis le 1er janvier 2022. Le portail Urbanisme Bayonne est accessible 24h/24 et 7j/7. Dépôt de DIA en ligne Vos [...] démarches sont facilitées grâce au dépôt de Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA). Eau potable Depuis le 1er janvier 2018, la Communauté Pays Basque exerce les compétences suivantes : eau potable, assainissement
14/11/2023 12:51