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Salle L'Albizia
Le montant la redevance d'occupation sera fonction de l’utilisation de la salle et de la qualité du locataire. Le service municipal se réserve le droit de demander à l’occupant, dès l’état des lieux d’entrée [...] de demande de réservation (en bilingue) à télécharger - pour une occupation non festive en pdf ou en word - pour une occupation festive en pdf ou en word Envoyer le formulaire de demande de réservation [...] le 14/08/2020 Formulaire de réservation pour une occupation non festive PDF 173,5 Ko Publié le 02/03/2021 Formulaire de réservation pour une occupation festive PDF 192,8 Ko Publié le 02/03/2021
29/08/2024 16:30
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Terrasses
des parasols... sur le domaine public ? Le dépôt de la demande d’occupation s’effectue chaque année. Sont considérés comme occupations du domaine public : terrasses, parasols, parevents, étalages [...] jardinières, etc. Le délais d’instruction d’une demande d’occupation commerciale du domaine public est de 2 mois maximum. Une demande d’occupation commerciale du domaine public est nécessaire. L’imprimé
29/08/2024 16:30
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Appels et consultations publics
cours de la Ville de Bayonne. Il n'y a pas de consultation actuellement. Votre contact Service Occupation Commerciale du Domaine Public Adresse: Quai Commandant Roquebert 64100 Bayonne Courriel Tél.
29/08/2024 16:30
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Péril des édifices menaçant ruine
SÉCURITÉ PUBLIQUE Certains édifices en mauvais état peuvent constituer un danger pour leurs occupants, pour les tiers ou pour les immeubles contigus, en raison des risques d’effondrement qu’ils présentent [...] ruine et étant susceptible par leur effondrement immédiat de provoquer des troubles graves aux occupants ou aux tiers. Dès lors que l’effondrement de l’immeuble peut se produire à tout instant, il y a
29/08/2024 16:30
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Bayonne, capitale historique de...
racines au Moyen-Âge. Chocolat et jambon La gastronomie à Bayonne est une affaire sérieuse. Elle occupe une place particulière, fortement ancrée dans l’histoire sociale et économique de la…
14/11/2023 12:51
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Lutter contre l'habitat indigne
d'insalubrité d'un logement sont à prendre au sérieux. Au-delà des désagréments qu'ils imposent à leurs occupants, ils peuvent avoir de réelles conséquences sur leur santé. Qu'est-ce qu’un habitat indigne ? Constituent [...] ainsi que les logements dont l’état, ou celui du bâtiment dans lequel ils sont situés, expose les occupants à des risques manifestes pouvant porter atteinte à leur sécurité physique ou à leur santé." (Loi
29/08/2024 16:30
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Prévention des risques
édifices menaçant ruine Certains édifices en mauvais état peuvent constituer un danger pour leurs occupants, pour les tiers ou pour les immeubles contigus, en raison des… Antennes relais Pour répondre à la
29/08/2024 16:30
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Habitat
d'insalubrité d'un logement sont à prendre au sérieux. Au-delà des désagréments qu'ils imposent à leurs occupants, ils peuvent avoir de…
14/11/2023 12:51
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HOBETU : aide à la réhabilitation de logements anciens
financement. Pour qui ? Syndicats de copropriétaires Propriétaires occupants Propriétaires bailleurs Locataires Propriétaires et occupants de locaux commerciaux Pour quels conseils ? Les services de la Ville
29/08/2024 16:30
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Chocolat et jambon
BAYONNE CÉLÈBRE SA GASTRONOMIE La gastronomie à Bayonne est une affaire sérieuse. Elle occupe une place particulière, fortement ancrée dans l’histoire sociale et économique de la ville et de sa région
29/08/2024 16:30