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DIDAM, espace d'art contemporain
Ouvert du mardi au dimanche > d'octobre à juin, de 13h à 18h30. > de juillet à septembre, de 14h à 19h30. Fermeture les 1er mai, 25 décembre et 1er janvier. Courriel Site Internet Tél. : +33 5 59 46
17/11/2023 16:52
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Demande d'autorisation de changement d’usage
Le règlement fixe les conditions de délivrance de l’autorisation de changement d’usage. A partir du 1er mars 2023, l'autorisation de changement d'usage d'un local d'habitation en meublé de tourisme est soumise [...] CHANGEMENT D’USAGE D’UN LOCAL D’HABITATION EN LOCATION MEUBLEE DE COURTE DUREE AVEC COMPENSATION PDF 157,8 Ko Publié le 27/02/2023 Formulaire n°2 – DEMANDE D’AUTORISATION DE CHANGEMENT D’USAGE A TITRE PERSONNEL [...] D’UN LOCAL D’HABITATION EN LOCATION MEUBLEE DE COURTE DUREE DANS LE CADRE D’UNE LOCATION MIXTE PDF 148,5 Ko Publié le 27/02/2023 Formulaire n°3 - DEMANDE D’AUTORISATION DE CHANGEMENT D’USAGE A TITRE PERSONNEL
14/11/2023 12:51
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Demande de subvention
Adresse: 1 avenue du Maréchal Leclerc 64100 Bayonne Horaires : Du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Courriel Tél. : +33 5 59 46 60 12 Itinéraire : Itinéraire
22/07/2024 13:15
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Des caméras individuelles pour la police municipale : dans quel but ?
l’autorisation délivrée par arrêté préfectoral du 12 avril 2019 dans le respect du décret du 2019-140 du 27 février 2019 portant application de l’article L. 241-2 du code de la sécurité intérieure. Pourquoi [...] véhicules de patrouille. Extrait de l’arrêté préfectoral d’autorisation en date du 12 avril 2019 : Article 1.- L’enregistrement audiovisuel des interventions de la police municipale de la commune de Bayonne est [...] Police Municipale Adresse: 2 allées Paulmy 64100 Bayonne Horaires : Du lundi au vendredi de 8h15 à 12h et de 14h15 à 17h15 Samedi : patrouilles en ville joignables par téléphone au 06 11 91 25 62 ou 06
14/11/2023 12:51
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Dispositifs de circulation et de stationnements pour les lâchers de lanternes
véhicule est interdite le samedi 16 décembre ( cf plan ) : de 14h à 21h sur la rue Maubec, portion entre avenue Maurice Delay et rue Maubec de 16h à 21h sur le pont du Génie, avenue Léon-Bonnat, avenue du
12/12/2023 17:36
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Déclaration d'un objet perdu/trouvé
Police municipale Adresse: 2 allée Paulmy 64100 Bayonne Horaires : Du lundi au vendredi de 8h15 à 12h et de 14h15 à 17h15 Tél. : +33 5 59 46 63 63
14/11/2023 12:51
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Déclarer une vente en liquidation de stock
général, ou adressé par courriel à l’adresse contact@bayonne.fr . Télécharger Cerfa 14809*01 PDF 135,1 Ko Publié le 25/07/2019
14/11/2023 12:51
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Démarches en ligne
autorisations d'urbanisme Le dépôt numérique des autorisations d’urbanisme est possible depuis le 1er janvier 2022. Le portail Urbanisme Bayonne est accessible 24h/24 et 7j/7. Dépôt de DIA en ligne Vos [...] démarches sont facilitées grâce au dépôt de Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA). Eau potable Depuis le 1er janvier 2018, la Communauté Pays Basque exerce les compétences suivantes : eau potable, assainissement
14/11/2023 12:51
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Dématérialisation du dépôt des autorisations d'urbanisme
Bayonne Horaires : Accueil téléphonique de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Ouvert au public sur rendez-vous : Du lundi au vendredi : de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Courriel Tél. : +33 5 59 46 60 66 Itinéraire [...] SERVICE EN LIGNE Le dépôt numérique des autorisations d’urbanisme est possible depuis le 1er janvier 2022. Le portail Urbanisme Bayonne est accessible 24h/24 et 7j/7. Pour qui ? Pour les particuliers et
14/11/2023 12:51
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Dépôt de DIA en ligne
Bayonne Horaires : Accueil téléphonique de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Ouvert au public sur rendez-vous : Du lundi au vendredi : de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Courriel Tél. : +33 5 59 46 60 66 Itinéraire
14/11/2023 12:51