Recherche
Recherche restreinte par
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 91 à 100 sur 108 au total
- PagesPertinence:50%
Les documents réglementaires applicables à Bayonne
Bayonne Horaires : Accueil téléphonique de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Ouvert au public sur rendez-vous : Du lundi au vendredi : de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Courriel Tél. : +33 5 59 46 60 66 Itinéraire [...] sur les milieux récepteurs, la Communauté Pays Basque a mis en place un zonage pluvial, approuvé le 17 décembre 2014. Ce document a pour objectif de limiter l’imperméabilisation des sols, de faire participer
29/08/2024 16:30
- PagesPertinence:50%
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)
Bayonne Horaires : Accueil téléphonique de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Ouvert au public sur rendez-vous : Du lundi au vendredi : de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Courriel Tél. : +33 5 59 46 60 66 Itinéraire [...] finale PSMV 03.06.2016 PDF 5,0 Mo Publié le 24/07/2019 Rapport de présentation modification N°2 PDF 1,1 Mo Publié le 24/07/2019 Règlement modif 2 PSMV 3 juin 2016 PDF 845,2 Ko Publié le 24/07/2019
29/08/2024 16:30
- PagesPertinence:50%
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
finances 1, avenue Maréchal Leclerc BP 60004 64109 Bayonne cedex tlpe@bayonne.fr Contact Direction des finances Adresse: 1 avenue Maréchal Leclerc 64100 Bayonne Courriel Tél. : +33 5 59 46 60 12 Télécharger [...] Mode d'emploi de la TLPE PDF 782,7 Ko Publié le 01/03/2024 Notice TLPE PDF 608,6 Ko Publié le 18/08/2020 Formulaire de déclaration de la TLPE Cerfa 15702*02 PDF 788,2 Ko Publié le 06/03/2020 D [...] Publié le 24/07/2019 Guide pratique de la TLPE (source Ministère de l’Intérieur) PDF 2,1 Mo Publié le 18/08/2020
29/08/2024 16:30
- PagesPertinence:50%
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
approuvées les 13 mai 2008, 13 février 2009, 18 décembre 2009, 23 juillet 2010, 25 février 2011, 22 juillet 2011, 30 mars 2012, 19 juillet 2013, 21 janvier 2014, 16 décembre 2015, 15 juin 2016 et le 10 mars 2018 [...] novembre 2019 et 14 décembre 2019 ; sept procédures de modification simplifiée approuvées les 27 juillet 2009, 23 avril 2010, 15 février 2013, 27 septembre 2013, 15 juin 2016, 21 décembre 2016, 17 juin 2017 [...] le 18/02/2021 Contact Administrations, Services publics Direction de l’Urbanisme Adresse: 1 avenue Maréchal Leclerc 64100 Bayonne Horaires : Accueil téléphonique de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Ouvert
29/08/2024 16:30
- PagesPertinence:50%
Comment est gérée l'eau à Bayonne ?
Centre Technique de l’Environnement 17 avenue de l’Adour 64600 Anglet Horaires : Lundi et mercredi de 9h à 12h et de 14h à 17h / Mardi, jeudi et vendredi de 9h à 12h et sur rendez-vous l’après-midi. Courriel [...] ZA Saint-Frédéric 64100 BAYONNE Horaires : Lundi et mercredi de 9h à 12h et de 14h à 17h / Mardi, jeudi et vendredi de 9h à 12h et sur rendez-vous l’après-midi. Courriel Site Internet Tél. : +33 5 59
29/08/2024 16:30
- PagesPertinence:50%
Cinq priorités de rénovation urbaine à Bayonne
de commerces. Îlot 38 : rue Frédéric Bastiat - avant-projet et projet Îlot 12 : rue Victor Hugo Îlot 14 : rue de la Salie Îlot 15 : rue Argenterie Îlot 45 : quai Chaho, rue Pannecau, rue des Cordeliers Une [...] de l'habitat Adresse: 42 rue Poissonnerie 64100 Bayonne Horaires : Du lundi au vendredi de 13 h 30 à 17 h Courriel Tél. : +33 5 59 46 63 64 Itinéraire : Itinéraire [...] hauteur des enjeux Les opérations d’aménagement et la conduite de projet représentent une enveloppe de 15 millions d’euros. La Ville de Bayonne, l’Anru (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) et les
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:50%
Tram'bus
tarifs > txiktxak.fr Plus d'infos sur les travaux du Tram'bus > t rambus-paysbasque.fr La ligne T1 Sur 12 km, elle dessert 31 stations dont certains noms sont en gascon, d'autres en basque : Fòrum, Museoak [...] des autobus articulés électriques. En journée, les bus de la ligne T2 passent aux arrêts toutes les 15 minutes. Le terminus sud de la ligne T2 dans sa configuration actuelle est situé à Bayonne Marrac.
29/08/2024 16:30
- PagesPertinence:50%
Navette gratuite
circulent en ville : La N1 entre Glain et la porte d’Espagne, de 7h30 à 19h56. La N2 entre le quartier Saint-Esprit et Les Arènes, de 7h30 à 19h57. La N6 entre l'hôpital et la Floride, de 7h30 à 22h39. Pour les
29/08/2024 16:30
- PagesPertinence:50%
Bus
Plus d'informations sur les lignes et les horaires des bus > txiktxak.fr Bayonne est traversée par 16 lignes régulières de bus dont deux lignes de Tram'bus 100% électriques qui permettent de sillonner
29/08/2024 16:30
- PagesPertinence:50%
La Ville de Bayonne veille sur ses abeilles
1 avenue Maréchal Leclerc BP 6004 64100 Bayonne Horaires : Du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Courriel Tél. : +33 5 59 46 60 60 Itinéraire : Itinéraire
14/11/2023 12:51