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Déclarer une vente en liquidation de stock
général, ou adressé par courriel à l’adresse contact@bayonne.fr . Télécharger Cerfa 14809*01 PDF 135,1 Ko Publié le 25/07/2019
14/11/2023 12:51
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Planifiez et organisez votre déménagement !
Police municipale Adresse: 2 allées Paulmy 64100 Bayonne Horaires : Du lundi au vendredi de 8h15 à 12h et de 14h15 à 17h15 Courriel Tél. : +33 5 59 46 63 63
05/02/2024 17:12
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Des caméras individuelles pour la police municipale : dans quel but ?
l’autorisation délivrée par arrêté préfectoral du 12 avril 2019 dans le respect du décret du 2019-140 du 27 février 2019 portant application de l’article L. 241-2 du code de la sécurité intérieure. Pourquoi [...] véhicules de patrouille. Extrait de l’arrêté préfectoral d’autorisation en date du 12 avril 2019 : Article 1.- L’enregistrement audiovisuel des interventions de la police municipale de la commune de Bayonne est [...] Police Municipale Adresse: 2 allées Paulmy 64100 Bayonne Horaires : Du lundi au vendredi de 8h15 à 12h et de 14h15 à 17h15 Samedi : patrouilles en ville joignables par téléphone au 06 11 91 25 62 ou 06
14/11/2023 12:51
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HOBETU : aide à la réhabilitation de logements anciens
applicable à compter du 1er mars 2022 PDF 954,2 Ko Publié le 25/02/2022 Formulaire de demande de subventions PDF 881,8 Ko Publié le 03/05/2022 Carte du périmètre concerné PDF 1,9 Mo Publié le 16/09/2020 [...] 16/09/2020 Répertoire des artisans PDF 154,4 Ko Publié le 12/04/2024
12/04/2024 19:50
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Sécurité et prévention à Bayonne
radio sur batterie. S’informer de l’évolution de la situation en écoutant France Bleu Pays Basque (103.3 FM) Le risque tempête La Ville de Bayonne, située en façade atlantique, est particulièrement concernée [...] radio sur batterie S’informer de l’évolution de la situation en écoutant France Bleu Pays Basque (103.3 FM) Subventions Initiées en 2014 pour une durée de cinq ans, ces subventions sont renouvelées pour [...] Arrêter les ventilations S’informer de l’évolution de la situation en écoutant France Bleu Pays Basque (103.3 FM) En cas d'alerte En cas d’alerte, une sirène émet un signal prolongé, modulé, montant et descendant
14/11/2023 12:51
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Urbanisme
autorisations d'urbanisme Le dépôt numérique des autorisations d’urbanisme est possible depuis le 1er janvier 2022. Le portail Urbanisme Bayonne est accessible 24h/24 et 7j/7. Un guichet unique pour faciliter [...] observations des citoyens, dans le cadre… Changer l'usage d'un logement en meublé de tourisme Depuis le 1er janvier 2020, sur 24 communes de la Communauté d’Agglomération Pays Basque, les conditions de mise
14/11/2023 12:51
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Cultiver en ville, c'est possible !
chemin de Chauron Saint-Bernard, avenue Camille-Delvaille Aujourd’hui, ces sites permettent à plus de 165 familles de cultiver et d’entretenir durant toute l’année la totalité de la surface du jardin et ainsi
14/11/2023 12:51
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Budgets et comptes des années précédentes
modificative 1 : parkings PDF 168,0 Ko Publié le 02/08/2022 Décision modificative 2 : budget principal PDF 729,5 Ko Publié le 28/10/2022 Décision modificative 2 : parkings PDF 165,8 Ko Publié le 28/10/2022 [...] 2021 n°1- Budget annexe des parcs de stationnement PDF 168,2 Ko Publié le 01/02/2022 Décision modificative 2021 n°2 - Budget principal PDF 1,2 Mo Publié le 01/02/2022 Décision modificative 2021 n°2 [...] Décision modificative 2020 - Budget principal PDF 1,2 Mo Publié le 01/02/2022 Décision modificative 2020 - Budget annexe des parcs de stationnement PDF 174,5 Ko Publié le 01/02/2022 Les comptes administratifs
22/02/2024 12:55
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Budget en cours
.pdf PDF 1,9 Mo Publié le 19/12/2023 Décisions modificatives 2024 Décision modificative 1 : budget principal PDF 681,5 Ko Publié le 18/07/2024 Décision modificative 1 : parkings PDF 131,2 Ko Publié [...] Adresse: 1 avenue du Maréchal Leclerc 64100 Bayonne Horaires : Du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Courriel Tél. : +33 5 59 46 60 12 Itinéraire : Itinéraire
18/07/2024 14:09
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Actes administratifs
Bayonne 2024 PDF 1,3 Mo Publié le 08/07/2024 Arrêté du 04 juillet 2024 portant interdiction de la vente à la sauvette sur l'espace public à l'occasion des fêtes de Bayonne 2024 PDF 143,7 Ko Publié le [...] Fêtes de Bayonne 2024 PDF 142,7 Ko Publié le 02/07/2024 Arrêté du 20 juin 2024 - Gestion des populations félines errantes vivant en groupe sur le territoire de la commune PDF 162,3 Ko Publié le 18/07/2024 [...] Tonneliers PDF 122,6 Ko Publié le 02/07/2024 Arrêté du 18 juin 2024 - Enquête publique préalable au projet de déclassement du domaine public routier communal-Chemin de Loustaounaou PDF 128,6 Ko Publié le
18/07/2024 17:15