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Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)
Bayonne Horaires : Accueil téléphonique de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Ouvert au public sur rendez-vous : Du lundi au vendredi : de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Courriel Tél. : +33 5 59 46 60 66 Itinéraire [...] finale PSMV 03.06.2016 PDF 5,0 Mo Publié le 24/07/2019 Rapport de présentation modification N°2 PDF 1,1 Mo Publié le 24/07/2019 Règlement modif 2 PSMV 3 juin 2016 PDF 845,2 Ko Publié le 24/07/2019
14/11/2023 12:51
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Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
les tarifs de la TLPE à compter du 1er janvier 2025 PDF 634,4 Ko Publié le 06/06/2024 Délibération du 1er juin 2023 sur les tarifs de la TLPE applicables à partir du 1er janvier 2024 PDF 207,7 Ko Publié [...] économiques (commerciales, artisanales, industrielles, de services…). Elle a été instituée par l’article 171 de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie. Quels sont les dispositifs concernés
23/07/2024 12:16
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Comment est gérée l'eau à Bayonne ?
ZA Saint-Frédéric 64100 BAYONNE Horaires : Lundi et mercredi de 9h à 12h et de 14h à 17h / Mardi, jeudi et vendredi de 9h à 12h et sur rendez-vous l’après-midi. Courriel Site Internet Tél. : +33 5 59 [...] 17 avenue de l’Adour 64600 Anglet Horaires : Lundi et mercredi de 9h à 12h et de 14h à 17h / Mardi, jeudi et vendredi de 9h à 12h et sur rendez-vous l’après-midi. Courriel Site Internet Tél. : +33 5 59 [...] LA GESTION À LA COMMUNAUTÉ PAYS BASQUE Depuis le 1er janvier 2018, la Communauté Pays Basque exerce les compétences suivantes : eau potable, assainissement des eaux usées, gestion des milieux aquatiques
14/11/2023 12:51
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Musée Bonnat-Helleu, le musée des beaux-arts de Bayonne
Musée Bonnat-Helleu La lettre de chantier du Musée Bonnat-Helleu décembre 2022 PDF - 1,1 Mo Télécharger PDF - 1,1 Mo Feuilleter Brochure, Musée Bonnat-Helleu La lettre de chantier du Musée Bonnat-Helleu
14/11/2023 12:51
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Cinq priorités de rénovation urbaine à Bayonne
œuvre du volet “développement commercial et artisanal” du PNRQAD avec une enveloppe d’ingénierie de 150 000 €. Contact Services publics La Boutique du patrimoine et de l'habitat Adresse: 42 rue Poissonnerie
14/11/2023 12:51
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Sports et loisirs
forme PDF - 10,7 Mo Marche nordique, aviron, escalade, boxe, skate, pilate, etc : un large panel d'activités sportives gratuites seront proposées du 15 juillet au 30 août… Télécharger PDF - 10,7 Mo Feuilleter
17/06/2024 19:32
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Navette gratuite
la Floride, de 7h30 à 22h39. Pour les habitants comme pour les touristes, ces navettes gratuites et 100 % électriques permettent de sillonner le centre-ville ou de se rendre à l'hôpital, du lundi au samedi
14/11/2023 12:51
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Bus
> txiktxak.fr Bayonne est traversée par 16 lignes régulières de bus dont deux lignes de Tram'bus 100% électriques qui permettent de sillonner la ville et qui desservent les communes limitrophes. La ligne
14/11/2023 12:51
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Comment demander une licence temporaire de débit de boissons ?
jusqu’à 3° d’alcool, vin de liqueurs, apéritif à base de vin, liqueur de fruits comprenant moins de 18° d’alcool. Pour information les boissons de catégorie 1 sont : les boissons sans alcool ( eaux minérales [...] fermentés ou ne comportant pas, à la suite d'un début de fermentation, de traces d'alcool supérieures à 1,2 degré, limonades, sirops, infusions, lait, café, thé, chocolat). Le formulaire rempli doit être déposé
14/11/2023 12:51
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Démarches en ligne
autorisations d'urbanisme Le dépôt numérique des autorisations d’urbanisme est possible depuis le 1er janvier 2022. Le portail Urbanisme Bayonne est accessible 24h/24 et 7j/7. Dépôt de DIA en ligne Vos [...] démarches sont facilitées grâce au dépôt de Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA). Eau potable Depuis le 1er janvier 2018, la Communauté Pays Basque exerce les compétences suivantes : eau potable, assainissement
14/11/2023 12:51