2023

Conseil municipal du 5 avril 2023

56 documentsPublié le 05 avril 2023

Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :

La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante,
le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante,
les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.Retransmission vidéo de la séance

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89

Retransmission

Ordre du jour du Conseil municipal Bayonne 5 avril 2023PDF299,6 KoPublié le 31/03/2023
Liste des questions examinéesPDF119,1 KoPublié le 14/04/2023
N 047 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisionsPDF614,2 KoPublié le 14/04/2023
N 048 - ADMINISTRATION GENERALE - Modification de la composition de la commission municipale des SportsPDF121,9 KoPublié le 14/04/2023
N 049 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Apporbation des orientations et principes du schéma directeur véloPDF5,9 MoPublié le 14/04/2023
N 050 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Occupation provisoire domaine public communal pour vélos en libre service - Instauration redevancePDF162,9 KoPublié le 14/04/2023
N 051 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Adoption de la charte de mixité socialePDF1,3 MoPublié le 14/04/2023
N 052 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour l amélioratin de l habitat préservation et valorisation du patrimoinePDF287,5 KoPublié le 14/04/2023
N 053 - CULTURE ET PATRIMOINE - Projet Scientifique et Culturel du Musée Basque - Accord de la ville de Bayonne et transmission aux services de l EtatPDF4,9 MoPublié le 14/04/2023
N 054 - CULTURE ET PATRIMOINE - Spectacle vivant - Application de la gratuité d accès aux accompagnants de personnes portant un handicapPDF140,7 KoPublié le 14/04/2023
N 055 - CULTURE ET PATRIMOINE - Programme Bilketa - Signature contrat de cession de droits avec Terres de Navarre pour numériasation revue savantePDF324,6 KoPublié le 14/04/2023
N 056 - CULTURE ET PATRIMOINE - Restructuration et extension médiathèque - Lot 02 - Avenant 1 au marché avec Sté EtchartPDF356,2 KoPublié le 14/04/2023
N 057 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - ventes régulières de documents sortis de l inventaire des collectionsPDF176,0 KoPublié le 14/04/2023
N 058 - CULTURE ET PATRIMOINE - Fonds de dotation Bayonne Pays Basque Cultures - Signature de conventiosn de mécénatPDF338,7 KoPublié le 14/04/2023
N 059 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat Helleu - Demande de dépôt d une oeuvre au Musée basquePDF156,8 KoPublié le 14/04/2023
N 060 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat Helleu - Restauration des peintures et cadre - Signature d avenants groupements Laveau et SéraphinPDF428,0 KoPublié le 14/04/2023
N 061 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Restructuration et extension du groupe scolaire du Prissé - Signature des marchés de travaux du lot 16PDF170,2 KoPublié le 14/04/2023
N 062 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Engagement de la Ville dans la démarche d une Convention Territoriale Globale avec la CAFPDF201,7 KoPublié le 14/04/2023
N 063 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Convention de partenariat avec la CAF - Aide aux Vacances EnfantsPDF351,7 KoPublié le 14/04/2023
N 064 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Participation de la ville à l organisation du service de restauration scolaire dans les établissements privés partenairesPDF362,3 KoPublié le 14/04/2023
N 065 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Participation de la ville aux dépenses de personnels accompagnants élèves en situation de handicapPDF367,7 KoPublié le 14/04/2023
N 066 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Modification du réglement des inscriptions dans les lieux d accueil petite enfancePDF263,9 KoPublié le 14/04/2023
N 067 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Adhésion de la micro crèche l Escalee des Koalas à la commission d admission unique des places en crèchePDF145,0 KoPublié le 14/04/2023
N 068 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Attribution des bourses municipales d enseignement supérieur - Dossiers complémentairesPDF130,1 KoPublié le 14/04/2023
N 069 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Plaine d Ansot - Adhésion à l association Réserves naturelles de FrancePDF162,1 KoPublié le 14/04/2023
N 070 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Prêt de l exposition Les Herbiers aux Amis du Jardin botanique littoral Paul JovetPDF311,0 KoPublié le 14/04/2023
N 071 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Promotion de la race pottok à travers des animations en ville - Signature convention pluriannuellePDF387,6 KoPublié le 14/04/2023
N 072 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Convention de mise à disposition de matériels et structures avec Bâtir les solidarités-Elkartasunak EraikiPDF246,6 KoPublié le 14/04/2023
N 073 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Conventions et règlements de mise à disposition des ArènesPDF2,5 MoPublié le 14/04/2023
N 074 - FONCIER - Acquisition des parcelles cadastrées section BI n 329 et n 330 appartenant à SNCF rue MaubecPDF5,4 MoPublié le 14/04/2023
N 075 - FONCIER - Acquisition à l indivision Nicolas - 15 rue de Bon SecoursPDF369,5 KoPublié le 14/04/2023
N 076 - FONCIER - Désordres affectant le bâtiment bois avenue Malraux abritant la Pétanque Sportive de Bayonne - protocole d accord transactionnelPDF233,6 KoPublié le 14/04/2023
N 077 - FONCIER - Convention de mise à disposition de terrains aux Jardins Familiaux Bayonnais - Bécadine Chauron et St BernardPDF2,5 MoPublié le 14/04/2023
N 078 - FONCIER Remparts de Mousserolles - Convention de mise à disposition d un terrain à l association citoyenne du Petit Bayonne Mousserolles et ResplandyPDF498,4 KoPublié le 14/04/2023
N 079 - MARCHES PUBLICS - Nettoyage des locaux municipaux - Années 2023-2027PDF327,5 KoPublié le 14/04/2023
N 080 - MARCHES PUBLICS - Exécution et impression du margazine municipal - Siganture des accords cadresPDF212,6 KoPublié le 14/04/2023
N 081 - MARCHES PUBLICS - Prestations de garantie totale - Avenant 9 au marché avec DalkiaPDF703,1 KoPublié le 14/04/2023
N 082 - MARCHES PUBLICS - Fourniture de repas à l occasion des Fêtes de bayonne - Signature protocole transactionnel avec EolePDF647,2 KoPublié le 14/04/2023
N 083 - POLITIQUE DE LA VILLE - GIP-DSU - Appel à projets 2023 - Attribution de subventionsPDF136,4 KoPublié le 14/04/2023
N 084 - COMMERCE - Définition d un périmètre de sauvegarde du commerce et de l artisanat et instauration d un droit de préemptionPDF5,7 MoPublié le 14/04/2023
N 085 - FINANCES - Présentation du budget ert - Analyse du BP 2023 et du CA 2022PDF299,9 KoPublié le 14/04/2023
N 086 - FINANCES - Exercice 2022 - Budget prinicipal et budgets annexes - Compte de gestionPDF239,1 KoPublié le 14/04/2023
N 087 - FINANCES - Exercice 2022 - Budget principal - Compte administratifPDF1,2 MoPublié le 14/04/2023
N 088 - FINANCES - Exercice 2023 - Budget principal - Affectation du résultat 2022PDF159,0 KoPublié le 14/04/2023
N 089 - FINANCES - Exercice 2022 - Budget annexe des parcs de stationnement - Compte administratifPDF290,2 KoPublié le 14/04/2023
N 090 - FINANCES - Exercice 2023 - Budget annexe des parcs de stationnement - Affectation du résultat d exploitation 2022PDF134,9 KoPublié le 14/04/2023
N 091 - FINANCES - Exercice 2022 - Budget annexe des fêtes et temporada - Compte administratifPDF229,8 KoPublié le 14/04/2023
N 092 - FINANCES - Remise gracieuse de créancesPDF123,1 KoPublié le 14/04/2023
N 093 - FINANCES - Exercice 2023 - Soutien au monde associatif - Attribution de subventionsPDF374,4 KoPublié le 14/04/2023
N 094 - FINANCES - Bilan des acquisitions et des cessions d immeubes et de drotis réels immobiliers - Année 2022PDF525,4 KoPublié le 14/04/2023
N 095 - FINANCES - Convention de partage du produit communal de taxe foncière sur propriété bâties des nouvelles zones d activités économiques communautairesPDF1,1 MoPublié le 14/04/2023
N 096 - FINANCES - Accueil du Tour de France le 3 juillet 2023 - Signature contrant de partenariat et financement avec la Sé Amaury Sport OrganisationPDF761,7 KoPublié le 14/04/2023
N 097 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifsPDF255,1 KoPublié le 14/04/2023
N 098 - RESSOURCES HUMAINES - RIFSEEP - Attribution au cadre d emploi des conseillers territoriaux des activités physique et sportivesPDF284,8 KoPublié le 14/04/2023
Ordre du jour du Conseil municipal Bayonne 5 avril 2023PDF299,6 KoPublié le 31/03/2023
Procès-verbal conseil municipal du 05 avril 2023PDF859,9 KoPublié le 23/06/2023