2024
Conseil municipal du 12 décembre 2024
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- Ordre du jour 12 décembre 2024
- N 247 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions du maire
- N 248 - ADMINISTRATION GENERALE - Commissions extramunicipales toponymie - Modification composition
- N 249 - CULTURE ET PATRIMOINE - MBH - Travaux d extension et restructuration - Avenants aux marchés de travaux
- N 250 - CULTURE ET PATRIMOINE - MBH - Cession fonds de commerce à Hervé Thermique - Avenant 3 au marché de travaux
- N 251 - CULTURE ET PATRIMOINE - MBH - PC Sécurité - Avenant 1 à l accord cadre
- N 252 - CULTURE ET PATRIMOINE - EPCC - Approbation modification statuts et désignation représentants
- N 253 - CULTURE ET PATRIMOINE - Acquisition de mobiliers - Médiathèque - Signature des accords cadres
- N 254 - CULTURE ET PATRIMOINE - Restructuration et extension de la médiathèque - Avenants aux marchés de travaux
- N 255 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition photographique Guillaume Fauveau
- N 256 - CULTURE ET PATRIMOINE - Contrat de co-organisation de concerts dans les arènes de Bayonne
- N 257 - CULTURE ET PATRIMOINE - Contribution de la Ville au GIP Cafés Cultures
- N 258 - CULTURE ET PATRIMOINE - Adoption des tarifs d accès aux installations scéninque de la salle Lauga au 1er janvier 2025
- N 259 - CULTURE ET PATRIMOINE - Accessibilité des concerts Lauga côté scène aux déifcients auditifs - Signature convention
- N 260 - CULTURE ET PATRIMOINE - Conventions pluriannuelles d objectifs et de moyens 2024-2026 avec Praxis Nanoua et Bilaka
- N 261 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales
- N 262 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Municipalisation du Relais Petite Enfance
- N 263 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Adhésion de 2 nouveaux établissements au dispositif Commission d admission unique
- N 264 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Convention relative à l intervention d AESH sur le temps de la pause méridienne
- N 289 - RESSOURCES HUMAINES - Actualisation du régime indemnitaire de la filière police
- N 290 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- N 291 - SECURITE PUBLIQUE - Signature de conventions avec des agents pour hébergement et entretien des chiens unitié cynophilie de la PM
- N 265 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Forfait communal - Année scolaire 2024-2025
- N 266 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Attribution des bourses municipales d enseignemens supérieur au titre de 2024-2025
- N 269 - FINANCES - Exercice 2024 - Admissions de créances éteintes pour le budget principal et les budgets annexes
- N 270 - FINANCES - Exercice 2024 - Admission en non valeur de créances irrécouvrables pour le budget prinicpal et les budgets annexes
- N 271 - FINANCES - Exercice 2024 - Budget principal et budgets annexes - Approbation des montants de provision pour dépréciation des éléments d actif
- N 272 - FINANCES - Exercice 2024 - Budget principal - DM3
- N 273 - FINANCES - Modification des échéanciers des autorisations de programme et crédit de paiement
- N 274 - FINANCES - Exercice 2024 - Budget annexe des parcs de stationnement - DM3
- N 275 - FINANCES - Exercice 2025 - Autorisations budgétaires d investissement par anticipation du vote du BP 2025
- N 276 - FINANCES - Demandes d exonérations excpetionnelles de redevances de mise à disposition d équipements municipaux
- N 293 - SERVICES PUBLICS - Délégation de service public du réseau de chaleur des Hauts de Bayonne - Rapport du délégataire pour 2023
- N 277 - FINANCES - Convention relative à la mise en place d un abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires
- N 278 - FONCIER - Résiliation du contrat de location de l ensemble immobilier sis aux angles des allées Marines allées Paulmy et rue Vauban
- N 279 - FONCIER - Déclassement du domaine public communal de la parcelle CX 244 située avenue de l ursuya
- N 280 - FONCIER - Cession d un terrain non bâti à HSA situé avenue de l Ursuya
- N 281 - MARCHES PUBLICS - Mise à disposition de contenants transport et traitement des déchets communaux - Avenant 1 au marché
- N 307 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Société Locale d Epargne PB - Rapport pour 2023-2024 du représentant de la ville
- N 282 - MACHES PUBLICS - Fournitures en locoation temporaire d équipements sanitaires avec prestations accessoires - Signature des accords cadres
- N 283 - MARCHES PUBLICS - Renouvellement marché en garantie totale gestion et maintenance des installations génie climatique - lancement consultation
- N 284 - MARCHES PUBLICS - Achats de vêtemens de travail chaussures équipements - Signature des accords cadres
- N 285 - MARCHES PUBLICS - Souscription de contrats d assurance - Signature des marchés correspondants
- N 286 - NUMERIQUE - Adoption de la stratégie numérique responsable 2025-2030
- N 287 - RESSOURCES HUMAINES - Accord sur l organisation des services périscolaires en cas de grève dans la fonction publique
- N 288 - RESSOURCES HUMAINES - Convention de mise à disposition d un agent permanent auprès du CAS
- N 292 - SERVICES PUBLICS - Délégation de service public de fourrière automobile - Rapport du délégataire pour 2023
- N 294 - SERVICES PUBLICS - Rapports 2023 sur le prix et la qualité du service de collecte et de gestion des déchets ménagers et assimilés
- N 295 - SPORTS - Mise à disposition d établissements aquatiques et de personnels qualifiés pour apprentissage natation écoles hors commune
- N 296 - STATIONNEMENT - Changement de mode de gestion du parking BAIGNADE - Mise en oeuvre de nouvelles dispositions
- N 297 - VIE ASSOCIATIVE - Soutien au monde associatif - Modalit de subventionnement de ODT et du Patronage Laïque des Petits Bayonnais
- N 298 - COMMERCE - Dérogation au repos dominial des salariés des commerces de détail pour 2025 - Avis du CM
- N 299 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Aire d accueil des gens du voyage - Signature convention avec la CAPB
- N 300 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - SEPA - Rapport pour 2023 du représentant de la ville
- N 301 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES -SEML Golf du Makila - Rapport pour 2023 des représentants de la ville
- N 302 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - SOCOMIX - Rapport pour 2023 du représentant de la ville
- N 303 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - EPCC - Rapport pour 2023 des représentants de la ville
- N 304 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - SACICAP Provicis Aquitaine Sud - Rapport pour 2023 du représentant de la ville
- N 305 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Syndicat intercommunal de la Nive Maritime - Rapport d activité pour 2023
- N 306 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Syndicat Intercommunal pour la gestion de Txakurrak - Rapport d activité pour 2023
- N 308 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Société coopérative d intérêt collectif Légumes Pro - Rapport pour 2023 du représentant
- N 309 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Syndicat mixte du Musée Basque - Rapprot d activité 2023
- N 310 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - SCIC Aupa - Rapport pour 2023 du représentant de la ville
- Ordre du jour 12 décembre 2024
- N 267 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Transfert du domaine public départemental dans le domaine public communal - Parvis Jean Dauger
- N 268 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Toponymie - Dénomiqiation de voies et lieux
- Liste des questions examinées - Conseil municipal du jeudi 12 décembre 2024