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Actes administratifs
des actes réglementaires (arrêtés et décisions). Publication par voie dématérialisée des actes administratifs Depuis le 1er juillet 2022, l’essentiel des dispositions de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre
23/08/2024 11:40
- PagesPertinence:23%
Festival Paseo
Hestau Paseo PDF - 1,4 Mo Télécharger PDF - 1,4 Mo Feuilleter Toutes les publications Contact Administrations, Services publics Direction de la culture et du patrimoine Adresse: 1 rue Edouard-Ducéré 64100
20/08/2024 18:30
- PagesPertinence:25%
Enquête publique et concertation
et historique de l’Europe, enseignante vacataire a été désigné par la présidente du tribunal administratif en qualité de commissaire enquêteur titulaire et Mme Anne Littaye, experte internationale en [...] avis motivé du commissaire enquêteur rue du Foirail PDF 165,1 Ko Publié le 17/05/2024 Contact Administrations, Services publics Direction de l’Urbanisme Adresse: 1 avenue Maréchal Leclerc 64100 Bayonne
09/08/2024 18:37
- PagesPertinence:25%
Enquêtes publiques et concertations
et historique de l’Europe, enseignante vacataire a été désigné par la présidente du tribunal administratif en qualité de commissaire enquêteur titulaire et Mme Anne Littaye, experte internationale en [...] avis motivé du commissaire enquêteur rue du Foirail PDF 165,1 Ko Publié le 17/05/2024 Contact Administrations, Services publics Direction de l’Urbanisme Adresse: 1 avenue Maréchal Leclerc 64100 Bayonne
09/08/2024 18:37
- PagesPertinence:24%
Lauga côté scène
en œuvre de cette programmation, en accord avec les divers producteurs de spectacles. Contact Administrations, Services publics Direction des spectacles, événements et animations Courriel Tél. : +33 5
09/08/2024 18:06
- PagesPertinence:37%
Subventions aux associations
Subventions attribuées en transparence Le décret 2017-779 du 5 mai 2017 prévoit que les autorités administratives ou organismes publics mettent à disposition du public gratuitement, en consultation ou en té [...] l’intégralité des subventions attribuées au titre de l'année passée. Subventions attribuées - Compte administratif 2022 Plus d'informations sur les subventions et le financement des associations Vous trouverez [...] pratiques et formulaires relatifs aux subventions et au financement des associations. Contact Administrations, Services publics Direction des Finances et du contrôle de gestion Adresse: 1 avenue du Maréchal
22/07/2024 13:15
- PagesPertinence:37%
Subvention
Subventions attribuées en transparence Le décret 2017-779 du 5 mai 2017 prévoit que les autorités administratives ou organismes publics mettent à disposition du public gratuitement, en consultation ou en té [...] l’intégralité des subventions attribuées au titre de l'année passée. Subventions attribuées - Compte administratif 2022 Plus d'informations sur les subventions et le financement des associations Vous trouverez [...] pratiques et formulaires relatifs aux subventions et au financement des associations. Contact Administrations, Services publics Direction des Finances et du contrôle de gestion Adresse: 1 avenue du Maréchal
22/07/2024 13:15
- PagesPertinence:37%
Demande de subvention
Subventions attribuées en transparence Le décret 2017-779 du 5 mai 2017 prévoit que les autorités administratives ou organismes publics mettent à disposition du public gratuitement, en consultation ou en té [...] l’intégralité des subventions attribuées au titre de l'année passée. Subventions attribuées - Compte administratif 2022 Plus d'informations sur les subventions et le financement des associations Vous trouverez [...] pratiques et formulaires relatifs aux subventions et au financement des associations. Contact Administrations, Services publics Direction des Finances et du contrôle de gestion Adresse: 1 avenue du Maréchal
22/07/2024 13:15
- PagesPertinence:22%
Budget en cours
modificative 1 : fêtes traditionnelles et temporada PDF 290,2 Ko Publié le 18/07/2024 Contact Administrations, Services publics Direction des Finances et du contrôle de gestion Adresse: 1 avenue du Maréchal
18/07/2024 14:09
- PagesPertinence:47%
Budgets et comptes des années précédentes
10/02/2022 Les comptes administratifs 2022 Compte administratif 2022 - Présentation synthétique des comptes administratifs PDF 241,4 Ko Publié le 04/07/2023 Compte administratif 2022 - Budget général [...] 01/02/2022 Les comptes administratifs 2021 Compte administratif 2021 - Présentation synthétique des comptes administratifs PDF 239,3 Ko Publié le 25/08/2022 Compte administratif 2021 - Budget général [...] Publié le 01/02/2022 Les comptes administratifs 2020 Télécharger Compte administratif 2020 - Présentation synthétique PDF 301,9 Ko Publié le 30/07/2021 Compte administratif 2020 - Budget principal PDF 1
18/07/2024 13:59