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Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
complétez le cadre 1 de la déclaration relative à l’identification de l’entreprise ( si votre entreprise compte plusieurs établissements, vous remplissez une déclaration par établissement). Vous complétez également [...] TLPE PDF 60,9 Ko Publié le 24/07/2019 Délibération du 2 juin 2022 sur les tarifs de la TLPE à compter du 1er janvier 2023 PDF 153,7 Ko Publié le 09/06/2022 Guide pratique de la TLPE (source Ministère
01/03/2024 18:15
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0 à 3 ans
Enfance mis en place par la Ville simplifie vos démarches. Crèches et micro-crèches La Ville de Bayonne compte 7 crèches multi-accueil, 4 micro-crèches et 1 crèche inter-entreprise. Destinées aux enfants de 0
26/02/2024 19:12
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Zone bleue
Stationnement À compter du mercredi 1er juin, la Ville de Bayonne expérimente une nouvelle mesure en faveur des résidents en déployant une zone bleue dans trois quartiers : Marracq, Arènes et giratoire
14/11/2023 12:51
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Semaine de l'Enfance et de l’Éducation
ouverte à tous. Découvrez le programme en consultation ci-dessous . ERRATUM veuillez prendre en compte les modifications de certaines animations : Page 6 : le dimanche 8/10 le spectacle de la forêt est en
14/11/2023 12:51
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Le Relais Petite Enfance vous aide
associatives et privées y sont représentées. Modes d'accueil Crèches et micro-crèches La Ville de Bayonne compte 7 crèches multi-accueil, 4 micro-crèches et 1 crèche inter-entreprise. Destinées aux enfants de 0
14/11/2023 12:51
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Charte de la mixité sociale
ont voté en faveur de la Charte de la mixité sociale pour faciliter l’accès au logement. Bayonne compte près de 27 % de logement social, correspondant à une volonté d'engagement en faveur du logement pour [...] ont voté en faveur de la Charte de la mixité sociale pour faciliter l’accès au logement. Bayonne compte… Télécharger PDF - 5,4 Mo Feuilleter Gizarteko aniztasunaren hitzarmena PDF - 5,3 Mo Télécharger
14/11/2023 12:51
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Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité
l’intérieur de ce périmètre. La mise en œuvre du droit de préemption commercial sera effective à compter du 2 mai 2023 , au terme de l’accomplissement des mesures de publicité de la délibération du conseil
14/11/2023 12:51
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Dématérialisation du dépôt des autorisations d'urbanisme
personnel et sécurisé. Comment faire ? Il suffit de se connecter au guichet numérique et de créer un compte pour formuler votre demande en ligne en cliquant sur le lien suivant : Portail Urbanisme de Bayonne [...] demande de pièces complémentaires, arrêté, etc.) par courriel en vous invitant à vous connecter à votre compte pour récupérer les documents. À noter : pour plus d’informations, vous pouvez contacter la Direction [...] de l’Urbanisme qui pourra vous guider dans vos démarches en ligne ainsi que pour la création des comptes réservés aux professionnels. Pour les personnes qui n’ont pas accès à internet, il sera toujours
14/11/2023 12:51
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Cimetières
La ville de Bayonne compte trois cimetières municipaux : le cimetière Saint-Étienne, le cimetière Talouchet et le cimetière Saint-Léon. Horaires d'ouverture des cimetières Jusqu’au 31 octobre inclus, les
14/11/2023 12:51
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Mercredis et vacances
participation citoyenne à Bayonne. Elle offre également un accueil de proximité et s'attache à prendre en compte les sollucutations des habitants. Il existe trois MVC à Bayonne. La MVC Bayonne Centre-ville La MVC
14/11/2023 12:51