2021

Conseil municipal du 9 décembre 2021

63 documentsPublié le

La séance du Conseil municipal du jeudi 9 décembre aura lieu à 17h30. Il se tiendra à la salle du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville. Le public pourra être accueilli. Les gestes barrières, la distanciation physique et le port du masque devront être respectés.

Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :

  • La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
  • le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante, 
  • le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante, 
  • les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
  • au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89

Retransmission vidéo de la séance