2025
Conseil municipal du jeudi 23 janvier 2025
27 documentsPublié le
Retransmission
- Ordre du jour 23 janvier 2025
- Liste des quetsions examinées - Conseil municipal du jeudi 23 janvier 2025
- N 001 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions du maire
- N 002 - SOLIDARITES - Cyclone à Mayotte - Secours d urgence en faveur des populations sinistrées
- N 003 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Situation de la ville en matière de développement durable - présentation du bilan du projet TES un an après son adoption
- N 004 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Elaboration du Plan de Prévention du Bruit dans l Environnement des infrastructures - 4ème échéance - 2024-2029
- N 005 - CULTURE ET PATRIMOINE - MBH - Convention de partenariat avec l association Lubliniana pour la publication d actes de colloque
- N 006 - CULTURE ET PATRIMOINE - Convention de partenariat avec l école supérieure d art PB pour la création de deux vitraux à l église St Etienne
- N 007 - CULTURE ET PATRIMOINE - Don sous réserve d usufruit d en ensemble de 4 peintures et 24 dessins de M. Muller
- N 008 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Modification n 3 du PSMV du Site Patrimonial Remarquable - Présentation des objectifs de la modification
- N 009 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Avis de la commune sur la déclaration de projet d extension de la clinique Amade emportant mise en compatibilité du PLU
- N 010 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Avis de la commune sur la déclaration n 18 du PU
- N 011 - DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS - Plan Egalité femme-homme
- N 012 - DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS - Rapport annuel sur la situation en matière d Egalité femme-homme dans la collectivité - données 2024
- N 013 - FINANCES - Exercice 2025 - Orientations budgétaires pour le budget principal et les budgets annexes
- N 014 - FINANCES - MBH - Réaménagement des abords - Approbation du plan de financement
- N 015 - FINANCES - Arènes Marcel Dangou - Travaux d amélioration - Approbation du plan de financement
- N 016 - FINANCES - Pont du Génie - Travaux de réhabilitation - Approbation du plan de financement
- N 017 - FONCIER - Mise à disposition de locaux au profit de l assocation La Locomotive - Avenant 4 de prolongation de la convention - locaux 2 4 rue de Balichon
- N 018 - MARCHES PUBLICS - Prestations de garantie totale gestion et maintenance installations génie climatique - Avenant 12 avec Dalkia
- N 019 - MARCHES PUBLICS - Fourniture de papier de bureautique et de papier spécifique pour la Ville les écoles le CCAS - Constitution groupement commandes
- N 020 - RESSOURCES HUMAINES - Convention de mise à disposition partielle d un agent de la CAPB auprès de la Ville
- N 021 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- N 022 - SERVICES PUBLICS - DSP relative à la création et exploitation réseau de chaleur pour distribution d énergie calorifique - Egurretik - Avenant 4
- N 023 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - SEM Golf Makila - Cession fraction majoritaire des actions - Procédure appel à manifestation d intérêt
- N 024 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - SEM Golf Makila - Cession fraction majoritaire des actions - Accompagnement de la Ville
- PV Bayonne CM 23.01.25