2015
Conseil municipal du 9 avril 2015
70 documentsPublié le
Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :
- La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
- le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante,
- le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante,
- les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.
- 1 - Compte-rendu - séance du conseil municipal du 9 avril 2015 (264 Ko)
- 2-Procès-verbal du 9 avril 2015 (797 Ko)
- CM 09-04-2015 intégral toutes-les-délibérations 154pages (9.3 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du maire (490 Ko)
- N° 01 - MOTION Caisse Allocations Familiales (199 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission extramunicipale langue basque - Evolution de la composition (187 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Transfert de la compétence pose et entretien des abris voyageurs au profit de l Agglomération (197 Ko)
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat mixte de l usine de la Nive (Smun) - Modification de la désignation des délégués de la commune au comité syndical (191 Ko)
- N° 05 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat intercommunal pour la gestion du centre Txakurrak - Modification des statuts (191 Ko)
- N° 06 - ADMINISTRATION GENERALE - SDEPA - Adhésion à un groupement de commandes pour achat énergies (238 Ko)
- N° 07 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Ecole élémentaire Malégarie - Création pôle d’arts vivants - Autorisation dépôt demande autorisation de travaux (193 Ko)
- N° 08 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Jeunesse - Convention de partenariat avec la Région opération Sac Ados Aquitaine 2015 (299 Ko)
- N° 09 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Demande de subvention auprès du Réseau Appui Parents - Activités vers les familles année 2015 (221 Ko)
- N° 10 - FINANCES - Exercice 2015 - Budget primitif - Budget principal (389 Ko)
- N° 11 - FINANCES - Exercice 2015 - Budget primitif - Budget annexe fêtes traditionnelles et temporada (203 Ko)
- N° 12 - FINANCES - Exercice 2015 - Budget primitif - Budget annexe de l’eau (233 Ko)
- N° 13 - FINANCES - Exercice 2015 - Budget primitif - Budget annexe SPANC (197 Ko)
- N° 14 - FINANCES - Exercice 2015 - Budget primitif - Budget annexe parcs de stationnement (257 Ko)
- N° 15 - FINANCES - Maintien et vote des taux d imposition pour l année 2015 (201 Ko)
- N° 16 - FINANCES - Subventions attribuées pour l année 2015 (324 Ko)
- N° 17 - FINANCES - Convention de financement avec la SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro - Saison sportive 2014 2015 (198 Ko)
- N° 18 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (192 Ko)
- N° 19 - FINANCES - Demandes exonération exceptionnelle de la redevance de mise à disposition équipements municipaux (271 Ko)
- N° 20 - URBANISME ET SECTEUR SAUVEGARDE – PNRQAD - Ilot 38 - Autorisations données au Col et principe de cession des immeubles rue Bourgneuf (216 Ko)
- N° 21 - URBANISME ET SECTEUR SAUVEGARDE - PNRQAD - Ilot 12 - Acquisition d’un lot de copropriété sis 20 rue Victor Hugo - Convention de portage foncier avec l EPFL (259 Ko)
- N° 22 - URBANISME ET SECTEUR SAUVEGARDE - Attribution subventions communales amélioration habitat ancien préservation et valorisation du patrimoine (240 Ko)
- N° 23 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Avis de la Ville projet de SDAGE bassin Adour-Garonne et Programme de mesures 2016-2021 (238 Ko)
- N° 24 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Agenda 21 de la ville - Opération Campus 21 - Attribution d’une subvention au CPIE Littoral basque (201 Ko)
- N° 25 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Plaine d Ansot - Plan de gestion 2011-2015 - Demandes de subventions pour l année 2015 (196 Ko)
- N° 26 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Plaine d Ansot - Rédaction plan de gestion 2016-2020 - Demandes de subventions (197 Ko)
- N° 27 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d histoire naturelle - Demandes de subventions pour l inventaire et le récolement des collections (192 Ko)
- N° 28 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d’histoire naturelle - Exposition - Contrat de cession droits de diffusion film (205 Ko)
- N° 29 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d’histoire naturelle - Frais intervenant pour une conférence (193 Ko)
- N° 30 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l histoire de Bayonne - Acceptation d'un don de dessins de Pablo Tillac par M Hoff (202 Ko)
- N° 31 - CULTURE ET PATRIMOINE - Le DIDAM - Exposition Sistiaga - Convention avec association Ezkandrai (202 Ko)
- N° 32 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville d Art et d Histoire - Demande de subvention auprès de la Drac Aquitaine pour programme 2015 (272 Ko)
- N° 33 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville d art et d histoire - Patrimoine raconté Aristides de Sousa Mendes - Signature convention pièce de théâtre (198 Ko)
- N° 34 - CULTURE ET PATRIMOINE - Festival Kulture Sport Bayonne 2015 - Versement d’un acompte sur subvention à l association AVA Festival (280 Ko)
- N° 35 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Cinquième vente de documents réformés (223 Ko)
- N° 36 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Nuit européenne des musées - Spectacle de la compagnie Le bal de Saint-Bonnet (273 Ko)
- N° 37 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Récolement décennal - Demande subvention Drac Aquitaine (197 Ko)
- N° 38 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Restauration d’œuvres - Demande de subvention auprès de la Drac Aquitaine (199 Ko)
- N° 39 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt œuvre de Gaston Saint-Pierre au musée Fesch Ajaccio et des Beaux-Arts Bordeaux (225 Ko)
- N° 40 - FETES TRADITIONNELLES - Corso 2015 - Versement d acomptes aux associations participantes (195 Ko)
- N° 41 - TEMPORADA 2015 - Signature des marchés de fournitures de taureaux (202 Ko)
- N° 42 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Foire au Jambon - Conventions de partenariat (188 Ko)
- N° 43 - FONCIER - Cession parcelle sise chemin de Frais à l Agglomération Côte Basque-Adour (271 Ko)
- N° 44 - FONCIER - Relogement temporaire Office de Tourisme - Contrat occupation domaine public communal (270 Ko)
- N° 45 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Systèmes de vidéoprotection - Demande de subvention au FIPD (299 Ko)
- N° 46 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Mobilier urbain - Lancement de la consultation et signature du marché (237 Ko)
- N° 47 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Enfouissement des réseaux aériens et de communications rue Montalibet - Convention avec la société Orange (196 Ko)
- N° 48 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Enfouissement des réseaux aériens et de communications avenue Camille Delvaille - Convention avec la société Orange (196 Ko)
- N° 49 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Reconstruction viaduc ferroviaire sur l Adour - Convention avec SNCF Réseau occupation temporaire et entretien passerelle (194 Ko)
- N° 50 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Reconstruction viaduc ferroviaire sur l Adour - Convention avec SNCF Réseau superposition d affectation du domaine public (193 Ko)
- N° 51 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Toponymie - Dénomination d’une voie (191 Ko)
- N° 52 - MOYENS GENERAUX - Nettoyage des locaux municipaux années 2015-2018 - Signature du marché pour le lot 4 (213 Ko)
- N° 53 - MOYENS GENERAUX - Approvisionnement – Acquisition de matériel électrique - Lancement de la consultation et signature des marchés (299 Ko)
- N° 54 - MOYENS GENERAUX - Divers travaux d impression - Signature des accords-cadres (201 Ko)
- N° 55 - MOYENS GENERAUX - Transport de personnes - Constitution groupement de commandes avec CCAS - lancement consultation et signature des marchés (202 Ko)
- N° 56 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Maintenance des ascenseurs 2015-2019 - Lancement de la consultation et signature du marché (227 Ko)
- N° 57 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Stade Jean Dauger - Couverture tribunes et extension tribune de face - Protocole accord additionnel (201 Ko)
- N° 58 - REGIE DES EAUX - Indemnisation forfaitaire pour acquisition des périmètres de protection immédiate sur massif Ursuya (202 Ko)
- N° 59 - REGIE DES EAUX - Adaptation et évolution des tarifs de prestations (395 Ko)
- N° 60 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (214 Ko)
- N° 61 - RESSOURCES HUMAINES - Responsable Muséum histoire naturelle - Continuité emploi permanent de catégorie A (199 Ko)
- N° 62 - RESSOURCES HUMAINES - Chef de Projet Rénovation Urbaine - Continuité emploi permanent de catégorie A (227 Ko)
- N° 63 - RESSOURCES HUMAINES - Encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages effectués au sein de la Ville (196 Ko)
- N° 64 - RESSOURCES HUMAINES - Prestations de conseils assistantes sociales - Constitution groupement de commandes avec le CCAS (223 Ko)
- N° 65 - SPORTS - Contrats occupation domaine public communal au profit d'associations (226 Ko)
- N° 66 - SPORTS - Installation salle de boxe pieds-poings au profit association Azkar Full Contact - Demandes de subventions (198 Ko)