2018
Conseil municipal du 7 juin 2018
68 documentsPublié le
Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :
- La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
- le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante,
- le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante,
- les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
- au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89
Retransmission vidéo de la séance :
- 1 - Compte rendu sommaire Conseil municipal du 07 juin 2018 (865 Ko)
- 2- 2 - Procès verbal Séance du conseil municipal du 7 juin 2018 (517 Ko)
- CM 07-06-2018 intégral toutes-les-délibérations 170pages (751 Ko)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions (132 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Commissions municipales - Désignation modificative de leurs membres (43 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Commissions extramunicipales - Désignation modificative de leurs membres (44 Ko)
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE – Renouvellement partiel du Conseil d'administration du fonds de dotation BPBC (43 Ko)
- N° 05 - ADMINISTRATION GENERALE - Renouvellement de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable - Désignation des membres élus (44 Ko)
- N° 06 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat d'énergie des P-A - Désignation d'un délégué de la commune au comité syndical (42 Ko)
- N° 07 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission consultative des services publics locaux - Modification de la composition (42 Ko)
- N° 08 - ADMINISTRATION GENERALE - Avenant à la convention avec l'association Euskal Moneta - Monnaie locale du Pays Basque v2-1 (48 Ko)
- N° 09 - CULTURE ET PATRIMOINE - « Lauga, côté scène » une nouvelle saison de spectacles à Bayonne (44 Ko)
- N° 10 - CULTURE ET PATRIMOINE - Création de la manifestation « Paseo, créations et patrimoines » demande de subventions et dépôt de la marque auprès de l'INPI (46 Ko)
- N° 11 - CULTURE ET PATRIMOINE - Bayonne fait le 14 juillet - demande de subvention (44 Ko)
- N° 12 - CULTURE ET PATRIMOINE - Création d’une carte de réduction au bénéfice des bayonnais non imposables pour l’accès à l’offre culturelle et sportive (45 Ko)
- N° 13 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition Hiding in the City, photographies de LIU BOLIN (45 Ko)
- N° 14 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Demande de prêt d’un tableau au Musée national de la Renaissance Château d’Écouen (44 Ko)
- N° 15 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu – Concert du Prix du musée Bonnat-Helleu 14 mai 2018 (43 Ko)
- N° 16 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque – Vente de documents réformés (59 Ko)
- N° 17 - CULTURE ET PATRIMOINE - Muséum d’histoire naturelle - Restauration des collections - Demande de subvention à la Drac Nouvelle-Aquitaine (43 Ko)
- N° 18 - CULTURE ET PATRIMOINE - Programme Interreg Europe 2014-2020 - Réponse à l'appel à projets et demande de subventions (45 Ko)
- N° 19 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2019 (110 Ko)
- N° 20 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PNRQAD – Ilot 12 – Convention de partenariat Ville de Bayonne - Habitelem (45 Ko)
- N° 21 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions (56 Ko)
- N° 22 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Système de videoprotection - Demande de subvention auprès du FIPD (44 Ko)
- N° 23 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Toponymie - Dénomination de voies et lieux (43 Ko)
- N° 24 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Exonération partielle de la redevance d’occupation du domaine public pour les commerçants St-Esprit - travaux Tram’bus (44 Ko)
- N° 25 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Revalorisation et création de redevances d'occupation du domaine public et de prestations (47 Ko)
- N° 26 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Génération seniors - Tarification des activités de loisirs (59 Ko)
- N° 27 - FETES TRADITIONNELLES - Fixation du montant du droit d'accès pour l'édition 2018 (50 Ko)
- N° 28 - FETES TRADITIONNELLES - Dispositions générales concernant l'organisation de l'édition 2018 (55 Ko)
- N° 29 - FETES TRADITIONNELLES - Fourniture et mise en place des goblets réutilisables - répartition du reversement par Ecocup (42 Ko)
- N° 30 - FETES TRADITIONNELLES - Prestations de gardiennage, sécurité et accueil au périmètre des entrées payantes lors des fêtes traditionnelles – signature accords-cadres (52 Ko)
- N° 31 - FETES TRADITIONNELLES - Conventions de partenariat pour des prestations de propreté urbaine (44 Ko)
- N° 32 - FINANCES - Mise en oeuvre de la loi de programmation des finances publiques - Autorisation de signature du contrat avec l'Etat (57 Ko)
- N° 33 - FINANCES - Exercice 2017 - Budget principal et budgets annexes - Comptes de gestion (53 Ko)
- N° 34 - FINANCES - Exercice 2017 - Budget principal - Compte administratif (66 Ko)
- N° 35 - FINANCES - Exercice 2017 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et de la temporada - Compte administratif (46 Ko)
- N° 36 - FINANCES - Exercice 2017 - Budget annexe des parcs de stationnement - Compte administratif (48 Ko)
- N° 37 - FINANCES - Exercice 2017 - Budget annexe de l'eau - Compte administratif (50 Ko)
- N° 38 - FINANCES - Exercice 2017 - Budget annexe de l'assainissement non collectif - Compte administratif (44 Ko)
- N° 39 - FINANCES - Exercice 2017 - Bilan des acquisitions et des cessions d'immeubles et de droits réels immobiliers (79 Ko)
- N° 40 - FINANCES - Exercice 2018 - Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement 2017 (44 Ko)
- N° 41 - FINANCES - Exercice 2018 - Budget annexe des parcs de stationnement - Affectation du résultat d'exploitation 2017 (43 Ko)
- N° 42 - FINANCES - Budget annexe de l'eau - Clôture du budget, transfert des résultats au budget principal et réintégration de l'actif et du passif (45 Ko)
- N° 43 - FINANCES - Budget annexe du SPANC - Clôture du budget, transfert du résultat au budget principal et réintégration de l'actif et du passif (44 Ko)
- N° 44 - FINANCES - Budget principal - Fixation des durées d'amortissement des subventions d'équipement versées (43 Ko)
- N° 45 - FONCIER - Bail à construction avec la SARL KORIC (cinéma CGR) – implantation cellule de restauration sur la parcelle CY 255 au lieu-dit Glain – conclusion d un avenant (45 Ko)
- N° 46 - FONCIER - Acquisition à Habitat Sud Atlantic d'une partie d’un terrain situé 10 allée du Grand Paradis (43 Ko)
- N° 47 - FONCIER - Echange avec la Sté Castagnet SA de terrains intersection des av du Maréchal Juin, Gomez et rue du Moulin de Castra (50 Ko)
- N° 48 - FONCIER - Acquisition au Département des PA du parvis du collège Marracq angle de l’av Jacques Loeb et rue des Montagnards (43 Ko)
- N° 49 - FONCIER – Désaffectation et déclassement de partie de la parcelle cadastrée AV 107 située avenue de Mounédé (57 Ko)
- N° 50 - FONCIER - Cession d'un terrain situé av de Mounédé à Domofrance - parcelle AV 107p (71 Ko)
- N° 51 - MARCHES PUBLICS - Marché de fourniture de repas pour les services de restauration collective assurés par la Ville et le CCAS – Avenants (44 Ko)
- N° 52 - MARCHES PUBLICS - Nettoyage des locaux municipaux - Nettoyage des vites - avenant 1 avec Onet (43 Ko)
- N° 53 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Cabaret « La Luna Negra » – Mise en conformité incendie – Autorisation d'urbanisme (43 Ko)
- N° 54 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Centre sprotif Sainte-Croix - Mur à gauche - remplacement de la couverture - autorisation d'urbanisme (42 Ko)
- N° 55 - PATRIMOINE IMMOBILIER – Musée Basque et de l’histoire de Bayonne – Réparation partielle de la couverture - Autorisation de dépôt d’une demande d’urbanisme (42 Ko)
- N° 56 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Travaux église Saint-Esprit - Autorisation de dépôt d'une demande d'autorisation d'urbanisme (43 Ko)
- N° 57 - PATRIMOINE IMMOBILIER – Cave 7 rue Lagréou – Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme (42 Ko)
- N° 58 - POLITIQUE DE LA VILLE - Attribution de subventions par la Ville dans le cadre de l'appel à projet du GIP-DSU (48 Ko)
- N° 59 - POLITIQUE DE LA VILLE - Réponses de la Ville de Bayonne à l'appel à projet du GIP-DSU (45 Ko)
- N° 60 - RESSOURCES HUMAINES – Dispositions relatives au comité technique dans le cadre des élections professionnelles 2018 (45 Ko)
- N° 61 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (42 Ko)
- N° 62 - TEMPORADA - Approbation de tarifs complémentaires (42 Ko)
- N° 63 - TEMPORADA 2018 – Signature des marchés de fourniture de taureaux (46 Ko)
- N° 64 - TEMPORADA 2018 - Contrats d'engagement des professionnels taurins (49 Ko)
- N° 65 - TEMPORADA 2018 - Mise à disposition des arènes au profit de l'association 100 % Recorte (44 Ko)