2022

Conseil municipal du 7 décembre 2022

64 documentsPublié le 07 décembre 2022

Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :

La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante,
le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante,
les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.Retransmission vidéo de la séance

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89

Ordre du jour du 7 décembre 2022PDF100,0 KoPublié le 02/12/2022
Liste des délibérations examinéesPDF226,0 KoPublié le 15/12/2022
N 201 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du MairePDF623,3 KoPublié le 13/12/2022
N 202 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission extramunicipale des Fêtes - Modification de la compositionPDF97,3 KoPublié le 13/12/2022
N 203 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Présentation du rapport sur la situation de la Ville en matière de développement durablePDF1,4 MoPublié le 15/12/2022
N 204 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Budget participatif - Projet Les cheveux gris dans le vent - Convention - A vélo sans âgePDF134,0 KoPublié le 13/12/2022
N 205 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Budget participatif - Projet Et vogue la Yolette - Signature convention - Aviron Bayonnais OmnisportsPDF545,7 KoPublié le 13/12/2022
N 206 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Budget participatif - Installation d une serre jardin partagé de Balichon – Autorisation urbanismePDF120,3 KoPublié le 13/12/2022
N 207 - DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS - Rapport annuel 2023 situation en matière d égalité entre femmes et hommesPDF713,3 KoPublié le 13/12/2022
N 208 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Mise en place conciergerie - Convention mise à disposition bâtiments modulairesPDF1,0 MoPublié le 13/12/2022
N 209 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Restructuration extension groupe scolaire du Prissé - Déclassement d une partie du chemin d IbosPDF1,3 MoPublié le 13/12/2022
N 210 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Toponymie - Dénomination de voies et lieuxPDF101,2 KoPublié le 13/12/2022
N 211 - SOLIDARITES - Convention de partenariat dans le cadre du dispositif hivernal d hébergement d urgencePDF313,6 KoPublié le 13/12/2022
N 212 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Exposition L Bonnat - Modification bénéficiaire subvention de la DRAC NAPDF119,9 KoPublié le 13/12/2022
N 213 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Restauration peintures et cadres - Avenant n 2 - Groupement SéraphinPDF307,9 KoPublié le 13/12/2022
N 214 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition Christiane Giraud La dimension poétique… Comme un chant silencieuxPDF130,0 KoPublié le 13/12/2022
N 215 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Tarification des ateliers artistiquesPDF119,2 KoPublié le 13/12/2022
N 216 - CULTURE ET PATRIMOINE - Convention de partenariat a Ville et Orchestre symphonique du Pays basque - Concert Lau SasuakPDF725,2 KoPublié le 13/12/2022
N 217 - CULTURE ET PATRIMOINE - Fonds de dotation Bayonne Pays Basque Cultures - Signatures de conventions de mécénatPDF848,8 KoPublié le 13/12/2022
N 218 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Action de médiation autour des fonds basques en partenariat avec le CIAPPDF119,3 KoPublié le 13/12/2022
N 219 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PNRQAD - Attribution subventions municipales îlots 14 et 15 - Versement du solde à HSAPDF130,3 KoPublié le 13/12/2022
N 220 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour l amélioration de l habitat ancienPDF258,7 KoPublié le 13/12/2022
N 221 - ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION - Forfait communal – Année scolaire 2022-2023PDF139,2 KoPublié le 13/12/2022
N 222 - ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION - Attribution des bourses municipales d’enseignement supérieur au titre de l’année 2022-2023PDF103,5 KoPublié le 13/12/2022
N 223 - ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION -Service civique - Partenariat avec la MVC Bayonne centre-villePDF311,1 KoPublié le 13/12/2022
N 224 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Participation du Muséum d’Histoire naturelle au projet région Diachronive 2023-2026PDF761,9 KoPublié le 13/12/2022
N 225 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Prêt de l exposition Manger être mangé au Muséum d Histoire naturelle de MontaubanPDF433,9 KoPublié le 13/12/2022
N 226 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Mise à disposition des Arènes pour 2 concerts en juillet 2022PDF115,8 KoPublié le 13/12/2022
N 227 - FINANCES - Exercice 2023 - Orientations budgétaires pour le budget principal et les budgets annexesPDF1,9 MoPublié le 13/12/2022
N 228 - FINANCES - Exercice 2022 - Budget principal - Décision modificative n 3PDF472,0 KoPublié le 13/12/2022
N 229 - FINANCES - Autorisations budgétaires d investissement par anticipation au vote du budget primitifPDF212,9 KoPublié le 13/12/2022
N 230 - FINANCES - Actualisation des autorisations de programmesPDF158,6 KoPublié le 13/12/2022
N 231 - FINANCES - Exercice 2022 - Budget annexe des parcs de stationnement - Décision modificative n 3PDF136,8 KoPublié le 13/12/2022
N 232 - FINANCES - Exercice 2022 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et temporada - Décision modificative n 2PDF174,6 KoPublié le 13/12/2022
N 233 - FINANCES - Mise en œuvre du reversement obligatoire du produit de la taxe d aménagement au profit de la CAPBPDF255,1 KoPublié le 13/12/2022
N 234 - FINANCES - Abattement à la taxe foncière dans quartiers prioritaires - Avenant 3 à la convention avec HSAPDF351,0 KoPublié le 13/12/2022
N 235 - FINANCES - Approbation du rapport de la CLECT du 11 octobre 2022PDF476,3 KoPublié le 13/12/2022
N 236 - FINANCES - Budget annexe des fêtes et temporada - Approbation des montants pour les provisions comptablesPDF294,3 KoPublié le 13/12/2022
N 237 - FINANCES - Remises gracieuses de créancesPDF94,3 KoPublié le 13/12/2022
N 238 - FINANCES - Exercice 2022 - Créances éteintes pour le budget principalPDF105,8 KoPublié le 13/12/2022
N 239 - FINANCES - Exercice 2022 - Soutien au monde associatif - Subventions aux associations et organismesPDF246,1 KoPublié le 13/12/2022
N 240 - FINANCES - Demandes d exonérations exceptionnelles de redevances de mise à disposition d équipements municipauxPDF200,6 KoPublié le 13/12/2022
N 241 - FINANCES - Avances sur subventions et contributions par anticipation au vote du budget primitif 2023PDF312,4 KoPublié le 13/12/2022
N 242 - FONCIER - Modification convention de mise à disposition de locaux établissement public de coopération culturelle du Sud Aquitain SNSAPDF355,0 KoPublié le 13/12/2022
N 243 - FONCIER - Mise à disposition complexe sportif de la Baronne - Association RAIL BAYONNAIS - Renouvellement de la conventionPDF291,8 KoPublié le 13/12/2022
N 244 - FONCIER - Locaux 12 allées Marines - Avenant1convention de mise à disposition association Peña taurine côte basque - Erro BatPDF457,2 KoPublié le 13/12/2022
N 245 - FONCIER - Cercle taurin - Autorisation de dépôt d une déclaration préalable de travaux sur un terrain de la VillePDF103,4 KoPublié le 13/12/2022
N 246 - FONCIER - Mise en place servitude de passage piéton ouvert au public sur parcelles du COL - Rue D Argote et Gl BourbakiPDF7,0 MoPublié le 13/12/2022
N 247 - INFRASTRUCTURES - Enfouissement du réseau de télécommunications avenue Duvergier de Hauranne - Convention avec la société OrangePDF324,5 KoPublié le 13/12/2022
N 248 - MARCHES PUBLICS - Assurances - Lot 4 risques statutaires du personnel - Avenant 3 de revalorisationPDF488,7 KoPublié le 13/12/2022
N 249 - MARCHES PUBLICS - Prestations gardiennage et sécurité centre d’accueil des migrants Pausa - Signature du marché publicPDF121,9 KoPublié le 13/12/2022
N 250 - MARCHES PUBLICS - Travaux entretien aménagement et construction patrimoine immobilier 2023-2024 - Groupement avec CCASPDF394,7 KoPublié le 13/12/2022
N 251 - MARCHES PUBLICS - Maintenance préventive corrective dépannage et assistance technique des systèmes de sécurité incendiePDF165,7 KoPublié le 13/12/2022
N 252 - MARCHES PUBLICS - Prestations de garantie totale - Avenant 8 avec DALKIAPDF1,3 MoPublié le 13/12/2022
N 253 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifsPDF479,2 KoPublié le 13/12/2022
N 254 - RESSOURCES HUMAINES - Autorisation de recours à un intervenant auprès des séniors - Cours d espagnolPDF97,9 KoPublié le 13/12/2022
N 255 - SPORTS - Construction d un centre de formation et de performance au complexe Jean Dauger - Avenant au marché de conception-réalisationPDF629,4 KoPublié le 13/12/2022
N 256 - TOURISME - Convention pluriannuelle d objectifs et de financement avec l Office de tourisme 2023-2026PDF670,3 KoPublié le 13/12/2022
N 257 - COMMERCE - Dérogation au repos dominical des salariés des commerces de détail pour l année 2023 - Avis du Conseil municipalPDF707,4 KoPublié le 13/12/2022
N 258 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Etablissement public de coopération culturelle du Sud-Aquitain - Rapport 2021PDF538,6 KoPublié le 13/12/2022
N 259 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - SO.CO.MIX - Rapport pour l exercice 2021 du représentant de la VillePDF171,6 KoPublié le 13/12/2022
N 260 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Société d équipement des Pays de l Adour - Rapport pour l année 2021PDF197,9 KoPublié le 13/12/2022
N 261 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Syndicat mixte du musée basque et de l histoire de Bayonne - Rapport 2021PDF264,2 KoPublié le 13/12/2022
Procès-verbal - Conseil municipal du 7 décembre 2022PDF8,4 MoPublié le 17/03/2023