2022

Conseil municipal du 7 avril 2022

45 documentsPublié le 04 avril 2022

Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :

La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante,
le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante,
les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89

Retransmission vidéo de la séance

Ordre du jour du conseil municipal du 7 avril 2022PDF307,5 KoPublié le 04/04/2022
Compte rendu sommaire - Conseil municipal du jeudi 7 avril 2022PDF939,6 KoPublié le 14/04/2022
Procès-verbal - Conseil municipal du jeudi 7 avril 2022PDF833,0 KoPublié le 03/06/2022
N 040 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du mairePDF430,8 KoPublié le 14/04/2022
N 041 - ACTION SOCIALE ET SOLIDARITE - Aide d urgence pour l Ukraine - Fonds FACECOPDF104,1 KoPublié le 14/04/2022
N 042 - ACTION SOCIALE ET SOLIDARITE - Centre Pausa - Partenariat avec Centre Hospitalier de la Côte Basque pour accès aux soins des migrantsPDF1,0 MoPublié le 14/04/2022
N 043 - CULTURE ET PATRIMOINE - Établissement public de coopération culturelle du Sud-Aquitain - Approbation des nouveaux statutsPDF935,3 KoPublié le 14/04/2022
N 044 - CULTURE ET PATRIMOINE - Acquisitions en faveur des collections du Musée Basque et de l Histoire de BayonnePDF165,7 KoPublié le 14/04/2022
N 045 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Dons de documents à Bibliothèque Universitaire de Bayonne et à Bibliothèque Nationale de FrancePDF126,0 KoPublié le 14/04/2022
N 046 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Vente de documents musicaux retirés de l inventairePDF101,0 KoPublié le 14/04/2022
N 047 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt d’un tableau de Louis Gauffier au profit du musée Fabre de MontpellierPDF318,8 KoPublié le 14/04/2022
N 048 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Convention de partenariat avec la Ville de Cabourg pour l’exposition d’œuvres à La Villa du Temps retrouvéPDF411,2 KoPublié le 14/04/2022
N 049 - CULTURE ET PATRIMOINE - Rénovation et extension du musée Bonnat-Helleu – Lot 02A démolition gros-œuvre fondations-VRD - Avenant 2PDF310,3 KoPublié le 14/04/2022
N 050 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Organisation de l atelier-mission médiation TransitPDF181,3 KoPublié le 14/04/2022
N 051 - CULTURE ET PATRIMOINE - Fonds de dotation Bayonne Pays Basque Cultures - Signature d une convention de mécénatPDF568,1 KoPublié le 14/04/2022
N 052 - CULTURE ET PATRIMOINE - Dimanches en musique - Convention de mandat pour la billetterie avec l Office de tourismePDF439,4 KoPublié le 14/04/2022
N 053 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Projet de compostage de quartier - Signature seconde convention avec Syndicat Bil Ta GarbiPDF640,1 KoPublié le 14/04/2022
N 054 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Projet de modification n 17 du Plan Local d’Urbanisme - Présentation objectifs de la modification - Information Conseil municipalPDF133,7 KoPublié le 14/04/2022
N 055 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour l amélioration de l habitat ancien préservation et valorisation du patrimoinePDF200,2 KoPublié le 14/04/2022
N 056 - ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION - Crèche familiale - Partenariat avec l association Saphir au titre de l exercice budgétaire 2022PDF960,0 KoPublié le 14/04/2022
N 057 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Charte des permis de végétaliserPDF553,9 KoPublié le 14/04/2022
N 058 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Propreté urbaine - Convention cadre mutualisation moyens humains et matériels avec autres collectivitésPDF317,3 KoPublié le 14/04/2022
N 059 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Convention de gestion de services pour l exercice de la compétence voirie de la CAPBPDF1,4 MoPublié le 14/04/2022
N 060 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Ligne 1 du TramBus - Convention financement de travaux avec Syndicat des Mobilités Pays Basque-AdourPDF872,9 KoPublié le 14/04/2022
N 066 - FINANCES - Exercice 2022 - Soutien au monde associatif - Attribution de subventions 01PDF4,8 MoPublié le 02/05/2022
N 061 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Ligne 2 du TramBus - Convention financement éclairage public avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-AdourPDF228,7 KoPublié le 14/04/2022
N 062 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Travaux parc de stationnement Gare - Mesure exceptionnelle complémentaire remboursement abonnésPDF131,7 KoPublié le 14/04/2022
N 063 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Prêt exposition La nature trompe son monde au Muséum d Histoire naturelle de MontaubanPDF429,4 KoPublié le 14/04/2022
N 064 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Adhésion à la stratégie transnationale contre la Cortaderia Selloana-Herbe de la PampaPDF180,6 KoPublié le 14/04/2022
N 065 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Suivis mammalogiques sur les sites de l Urdains et de la plaine d AnsotPDF568,9 KoPublié le 14/04/2022
N 067 - FINANCES - Exercice 2022 - Subventions aux établissements publics locauxPDF103,8 KoPublié le 14/04/2022
N 068 - FINANCES - Journées sensibilisation coopération transfrontalière FRONT ACTI - Attribution subvention Association ACTIPDF120,1 KoPublié le 14/04/2022
N 069 - FINANCES - Bilan des acquisitions et des cessions d’immeubles et de droits réels immobiliers - Année 2021PDF381,4 KoPublié le 14/04/2022
N 070 - FINANCES - Remises gracieuses de créancesPDF98,7 KoPublié le 14/04/2022
N 071 - MARCHES PUBLICS - Fêtes de Bayonne - Location temporaire blocs douches et blocs WC et prestations accessoires - Signature accord-cadrePDF161,0 KoPublié le 14/04/2022
N 072 - MARCHES PUBLICS - Fourniture et mise en place gobelets réutilisables - Marché n 18035 - Lot 1 Fêtes de Bayonne - Avenant n 2 de prolongationPDF165,6 KoPublié le 14/04/2022
N 073 - MARCHES PUBLICS - Prestations d’accueil de gardiennage et de sécurité à l’occasion de diverses manifestations - Signature des accords-cadresPDF217,9 KoPublié le 14/04/2022
N 077 - POLITIQUE LINGUISTIQUE - Association Euskaltzaindia Académie de la langue basque - Reconduction convention de partenariat pour la période 2022-2025PDF138,4 KoPublié le 14/04/2022
N 074 - MARCHES PUBLICS - Contrôle technique réglementaire patrimoine communal - 2022 à 2024 - Lot1 secteur nord - Lancement consultation des entreprises et signaturePDF175,0 KoPublié le 14/04/2022
N 075 - MARCHES PUBLICS - Location entretien copieurs multifonctions - Constitution groupement de commandes avec CCAS - Lancement consultation entreprises et signaturePDF228,6 KoPublié le 14/04/2022
N 076 - POLITIQUE DE LA VILLE - GIP DSU - Appel à projets 2022 - Attribution d’une subvention à l’association Compagnie NanouaPDF102,3 KoPublié le 14/04/2022
N 078 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifsPDF360,5 KoPublié le 14/04/2022
N 079 - RESSOURCES HUMAINES - Régime indemnitaire RIFSEEP - Attribution aux cadres d emplois puéricultrices et auxiliaires de puériculturePDF252,9 KoPublié le 14/04/2022
N 080 - RESSOURCES HUMAINES - Santé au travail - Adhésion aux services du CDG 64 et mise à disposition d un local médicalPDF1,2 MoPublié le 14/04/2022
N 081 - SPORTS - Construction centre de formation et de performance Complexe Jean Dauger – Marché conception-réalisation n 21041 avec groupement ETCHART - Avenant 2PDF183,9 KoPublié le 14/04/2022