2019
Conseil municipal du 6 juin 2019
59 documentsPublié le
Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :
- La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
- le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante,
- le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante,
- les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
- au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89
Retransmission vidéo de la séance :
- CM 06-06-2019 intégral toutes-les-délibérations 155pages (729 Ko)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions du Maire (56 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat intercommunal pour la gestion du centre Txakurrak - Modification des statuts (43 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Prise de compétence facultative Politique linguistique et culturelle occitane gasconne (44 Ko)
- N° 04 - CULTURE ET PATRIMOINE - Rénovation extension de la Médiathèque centrale - Diagnostic archeologie preventive et convention INRAP (42 Ko)
- N° 05 - CULTURE ET PATRIMOINE - Convention de mise à disposition au profit de l'association Les Lézards qui bougent d'un local 34 place des Gascons (43 Ko)
- N° 06 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l'histoire de Bayonne - Acquisitions en faveur des collections (47 Ko)
- N° 07 - CULTURE ET PATRIMOINE - Fonds de dotation Bayonne Pays Basque Cultures - Mise à disposition partielle d'un agent (42 Ko)
- N° 08 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition Le Siècle de Balenciaga - Fixation des tarifs (43 Ko)
- N° 09 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Demande de prêts d'œuvres (77 Ko)
- N° 10 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Acceptation de dons d'oeuvres (47 Ko)
- N° 11 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Acquisitions oeuvres et demande de subventions à la DRAC et au FRAM Nouvelle Aquitaine (58 Ko)
- N° 12 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Rémunérations auteurs dessins école du nord (43 Ko)
- N° 13 - CULTURE ET PATRIMOINE – « Dimanches en musique » et festival international de chœurs Koruak - Fixation des tarifs (43 Ko)
- N° 14 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Ruchers pédagogiques - Conventions de partenariat et financement avec l'association Artpiculture (44 Ko)
- N° 15 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Installation d'une conciergerie - Convention de financement avec l'association Zubia (44 Ko)
- N° 16 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Mobilité - Convention de mise à disposition de places de stationnement pour VAE au parking Belfort (43 Ko)
- N° 17 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Projet de modification n° 14 du PLU - Quartier Prissé - Présentation des objectifs de la modification (58 Ko)
- N° 18 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Projet de modification n° 15 du PLU - Quartier du Séqué - Présentation des objectifs de la modification (58 Ko)
- N° 19 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Projet de modification n° 16 du PLU - Présentation des objectifs de la modification (60 Ko)
- N° 20 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Ilot Bergeret-bd Alsace Lorraine - Cession parcelle BH 282 à l'EPFL (47 Ko)
- N° 21 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Programme action foncière - Acquisition de lots 5 rue Ste Catherine - Convention de portage avec EPFL (46 Ko)
- N° 22 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PNRQAD - Ilot 15 - Immeuble 5 rue Argenterie - Approbation état descriptif de division - Cession lots de copropriété avec syndicat des copropriétaires (47 Ko)
- N° 23 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PNRQAD - Ilot 14 - Rétrocession des immeubles 26 et 28 rue de la Salie à HSA (45 Ko)
- N° 24 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales habitat et patrimoine (55 Ko)
- N° 25 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Avenant n° 3 au Projet Educatif Territorial (PEdT) pour une durée d’un an (44 Ko)
- N° 26 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d’histoire naturelle - Prêt exposition La Frenette Parc naturel d'Aulon (42 Ko)
- N° 27 - FETES TRADITIONNELLES - Dispositions générales concernant l'organisation de l'édition 2019 (57 Ko)
- N° 28 - FINANCES - Exercice 2018 - Budget principal et budgets annexes - Comptes de gestion (49 Ko)
- N° 29 - FINANCES - Exercice 2018 - Budget principal - Compte administratif (71 Ko)
- N° 30 - FINANCES - Exercice 2018 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et de la temporada - Compte administratif (46 Ko)
- N° 31 - FINANCES - Exercice 2018 - Budget annexe des parcs de stationnement - Compte administratif (57 Ko)
- N° 32 - FINANCES - Exercice 2018 - Bilan des acquisitions et des cessions d’immeubles et de droits réels (61 Ko)
- N° 33 - FINANCES - Exercice 2019 - Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement 2018 (44 Ko)
- N° 34 - FINANCES - Exercice 2019 - Budget annexe des parcs de stationnement - Affectation du résultat d'exploitation 2018 (43 Ko)
- N° 35 - FINANCES - Approbation du rapport de la CLECT du 26 mars 2019 (44 Ko)
- N° 36 - FINANCES - Compensation financière due au titre de l'énergie réservée - Convention avec Sté Hydro-électrique du midi - avenant (43 Ko)
- N° 37 - FINANCES - Mise en oeuvre de l'eusko dans les régies municipales - Convention mise à disposition terminaux paiement (42 Ko)
- N° 38 - FINANCES - Adhésion au dispositif de paiement par internet PayFip (43 Ko)
- N° 39 - FINANCES - Exercice 2019 - Subventions exceptionnelles aux associations (42 Ko)
- N° 40 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (42 Ko)
- N° 41 - FONCIER - Régularisation foncière avec les époux Clémenceau - Désaffectation déclassement parties de parcelle cadastrées AE 263 et AE 265 rue des Mimosas (43 Ko)
- N° 42 - FONCIER - Régularisations foncières - Cessions époux Pommier et Clémenceau parties de parcelles non-bâties rue des Mimosas (44 Ko)
- N° 43 - FONCIER - Acquisition à l'association Santé Service partie de parcelle non bâtie située à l'angle de l'avenue de Plantoun et de la rue Martichot (42 Ko)
- N° 44 - FONCIER - Local Centre Commercial Polo Beyris 28 avenue de l'Ursuya - Remboursement dépenses à la société Alimentation Hacala (57 Ko)
- N° 45 - INFRASTRUCTURES ET ESPACES PUBLICS - Quai des Corsaires - travaux de réfection du réseau d'assainiseement - Avenant n°1 à la convention (43 Ko)
- N° 46 - MARCHES PUBLICS - Avenant au marché de fourniture et mise en place de gobelets réutilisables - Ecocup (44 Ko)
- N° 47 - MARCHES PUBLICS - Marché de mise à disposition contenants, transport et traitement déchets - Signature accords-cadres (45 Ko)
- N° 48 - MARCHES PUBLICS - Divers travaux d'impression - transfert des contrats à la Sté Connivence (42 Ko)
- N° 49 - MARCHES PUBLICS - Exécution et impression du magazine municipal - Avenant n°1 à l'accord cadre avec Nerea (42 Ko)
- N° 50 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (43 Ko)
- N° 51 - RESSOURCES HUMAINES - Attribution du régime indemnitaire au cadre d'emplois des ingenieurs en chef (43 Ko)
- N° 52 - RESSOURCES HUMAINES - Frais de déplacement des élus locaux et du personnel municipal - Modification des conditions de remboursement (43 Ko)
- N° 53 - SPORTS - Stade Jean Dauger - Implantation d’un bâtiment modulaire - Autorisation du dépôt de permis de construire (42 Ko)
- N° 54 - SPORTS - Attribution d une bourse d aide à la préparation olympique en faveur de deux sportifs de haut niveau (44 Ko)
- N° 55 - STATIONNEMENT - Pôle d'échange multimodal de la gare - Restructuration du parking de la gare - Mission de maitrise d'oeuvre avenant (46 Ko)
- N° 56 - STATIONNEMENT - Travaux aménagement Petit Bayonne - Mise en place d'une mesure exceptionnelle auprès des résidents (43 Ko)
- N° 57 - TEMPORADA 2019 - Dispositions complémentaires relatives à la vente de billet (57 Ko)
- N° 58 - TOURISME - Location de meublés de tourisme - Instauration de la déclaration préalable soumise à enregistrement (45 Ko)