2014
Conseil municipal du 5 juin 2014
56 documentsPublié le
Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :
- La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
- le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante,
- le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante,
- les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
- au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89
- 1 - Compte-rendu - Séance du conseil municipal du 5 juin 2014 (186 Ko)
- 2 -Procès-verbal - Séance du conseil municipal du 5 juin 2014 (752 Ko)
- CM 05-06-2013 intégral toutes-les-délibérations 145pages (1.5 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du maire (82 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Droit à la formation des membres du conseil municipal et remboursement des frais (103 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission de délégation de service public à vocation générale - Election de ses membres (75 Ko)
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission consultative des services publics locaux - Composition et attributions (86 Ko)
- N° 05 - ADMINISTRATION GENERALE - Création de commissions municipales (87 Ko)
- N° 06 - ADMINISTRATION GENERALE - Création de commissions extramunicipales (97 Ko)
- N° 07 - ADMINISTRATION GENERALE - Habitat Sud-Atlantic, Office public de l'habitat - Modification de l'effectif du conseil d'administration et désignation des membres (90 Ko)
- N° 08 - ADMINISTRATION GENERALE - Association internationale et réseau français des villes éducatrices - Désignation du représentant (67 Ko)
- N° 09 - ADMINISTRATION GENERALE - Centre de gestion 64 - Désignation du représentant de la commune au conseil d'administration (66 Ko)
- N° 10 - SOLIDARITES - Dispositif d'accueil pour les activités de l'association La Table du soir - Autorisation de dépôt de la demande de permis de construire (66 Ko)
- N° 11 - DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITES - Avis de la commune sur le projet de révision du Plan de Déplacements Urbains (PDU) (123 Ko)
- N° 12 - DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITES - Mise en place chaîne logistique urbaine distribution de marchandises avec véhicules faiblement polluants Choix prestataire (73 Ko)
- N° 13 - DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITES - Mise en place chaîne logistique urbaine distribution de marchandises avec véhicules faiblement polluants - Règlement aides (69 Ko)
- N° 14 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Acquisition de désherbeurs mécaniques - Demande de subvention (78 Ko)
- N° 15 - FINANCES - Indemnité de conseil au Trésorier municipal (64 Ko)
- N° 16 - FINANCES - Compte de gestion de l'exercice 2013 (117 Ko)
- N° 17 - FINANCES - Compte administratif 2013 - Budget principal (145 Ko)
- N° 18 - FINANCES - Compte administratif 2013 - Budget annexe de l'eau (98 Ko)
- N° 19 - FINANCES - Compte administratif 2013 - Budget annexe des parcs de stationnement (93 Ko)
- N° 20 - FINANCES - Compte administratif 2013 - Budget annexe de l'assainissement non collectif (73 Ko)
- N° 21 - FINANCES - Bilan des acquisitions et des cessions d'immeubles et de droits réels immobiliers - Année 2013 (159 Ko)
- N° 22 - FINANCES - Affectation du résultat de fonctionnement 2013 - Budget principal (68 Ko)
- N° 23 - FINANCES - Affectation du résultat d'exploitation 2013 - Budget annexe de l'eau (68 Ko)
- N° 24 - FINANCES - Affectation du résultat d'exploitation 2013 - Budget annexe des parcs de stationnement (67 Ko)
- N° 25 - FINANCES - Affectation du résultat d'exploitation 2013 - Budget annexe de l'assainissement non collectif (67 Ko)
- N° 26 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (66 Ko)
- N° 27 - FINANCES - Exercice 2014 - Subventions aux associations (73 Ko)
- N° 28 - FINANCES - Convention de partenariat avec la DDFIP pour la mise à jour des bases de taxe d'habitation (65 Ko)
- N° 29 - FINANCES - Modification des conditions financières de location des arènes pour les concerts de l'été 2014 (67 Ko)
- N° 30 - CULTURE ET PATRIMOINE - Les Escales Marines - Demande de subvention à l'Agglomération et convention de partenariat avec la CCI (88 Ko)
- N° 31 - CULTURE ET PATRIMOINE - Acquisition de 140 dessins de Dominique Duplantier - Dépôt auprès du Musée Basque et de l'histoire de Bayonne (74 Ko)
- N° 32 - CULTURE ET PATRIMOINE - Journées nationales de l'archéologie (65 Ko)
- N° 33 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Manifestation Vivre en musique - Convention avec l'Académie Maurice Ravel (67 Ko)
- N° 34 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Restauration de 58 dessins d'Achille Zo par l'Institut National du Patrimoine (68 Ko)
- N° 35 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Restauration de 4 peintures et 2 sculptures en cire - Demande de subvention à la Drac Aquitaine (68 Ko)
- N° 36 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt d'un tableau de Benjamin-Constant au musée des Augustins de Toulouse (70 Ko)
- N° 37 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Expo virtuelle sur les pastorales - Licence réutilisation d archives audiovisuelles mises à disposition par le département (77 Ko)
- N° 38 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Convention de partenariat entre la commune, le CCAS et Unis-Cité dans le cadre du service civique pour 2014-2015 (93 Ko)
- N° 39 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Comité consultatif de dérogations scolaires - Désignation des membres (66 Ko)
- N° 40 - RESSOURCES HUMAINES - Convention de mise à disposition de trois agents auprès du syndicat mixte de la Nive Maritime (68 Ko)
- N° 41 - RESSOURCES HUMAINES - Autorisation de recours à des agents non titulaires (66 Ko)
- N° 42 - RESSOURCES HUMAINES - Protection sociale - Extinction progressive du secours versé aux agents en cas de demi-traitement (78 Ko)
- N° 43 - RESSOURCES HUMAINES - Direction du patrimoine immobilier - Attribution d'une gratification de stage à Mme Nercessian (67 Ko)
- N° 44 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Plaine d'Ansot - Boutique de la Maison des barthes - Nouveaux tarifs (67 Ko)
- N° 45 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Redevances occupation domaine public pour les activités commerciales - Modification de la redevance hors foire au jambon (66 Ko)
- N° 46 - FETES TRADITIONNELLES - Conventions de partenariat avec des communes pour des prestations de propreté urbaine (98 Ko)
- N° 47 - FETES TRADITIONNELLES - Dispositions générales concernant l'organisation de l'édition 2014 (99 Ko)
- N° 48 - TEMPORADA 2014 - Fixation des tarifs (141 Ko)
- N° 49 - TEMPORADA - Partenariat entreprises pour l'organisation des spectacles taurins (69 Ko)
- N° 50 - TEMPORADA 2014 - Contrats d'engagement des professionnels taurins (68 Ko)
- N° 51 - TEMPORADA 2014 - Mise à disposition des arènes au profit de la société Tomefra pour l'organisation d'une corrida portugaise (68 Ko)
- N° 52 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Travaux d'entretien d'aménagement et construction patrimoine immobilier années 2014 à 2016 - Création groupement commandes avec le CCAS (80 Ko)
- N° 53 - URBANISME ET SECTEUR SAUVEGARDE - Zone de restauration immobilière - Attribution de subventions par la ville (85 Ko)