Conseil municipal du 5 avril 2014

Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :

• La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
• le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante, 
• le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante, 
• les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

• au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
• au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89