2014
Conseil municipal du 30 janvier 2014
47 documentsPublié le
Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :
- La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
- le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante,
- le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante,
- les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
- au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89
- 1 - Compte-rendu seance du conseil municipal du 30 janvier 2014 (208 Ko)
- 2 - Proces-verbal seance du conseil municipal du 30 janvier 2014 (502 Ko)
- CM 30-01-2014 intégral toutes-les-délibérations 94pages (1.8 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du maire (120 Ko)
- N° 02 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Projet scientifique et culturel - Transmission aux services de l Etat pour validation (141 Ko)
- N° 03 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Convention de collaboration scientifique avec le musée du Louvre pour la réalisation du récolement de la collection Bonnat (100 Ko)
- N° 04 - CULTURE ET PATRIMOINE - Convention de partenariat avec la Ville de San Sebastian pour la mise en oeuvre de l'exposition René Cassin (101 Ko)
- N° 05 - CULTURE ET PATRIMOINE - Donation de l'oeuvre Zupstitut par la Ville de Bayonne au Frac Aquitaine (103 Ko)
- N° 06 - CULTURE ET PATRIMOINE - Convention de partenariat avec l Institut culturel basque (98 Ko)
- N° 07 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville et Pays d art et d histoire - Demande de subvention auprès de la Drac Aquitaine pour le programme d animations 2014 (141 Ko)
- N° 08 - CULTURE ET PATRIMOINE - Centenaire 1914-1918 - Programme culturel et patrimonial de la Ville de Bayonne - Demande de subventions (99 Ko)
- N° 09 - CULTURE ET PATRIMOINE - Dépôt de la Tapisserie de Belloc au Château Vieux - Convention avec le 1er RPIMa Ministère de la Défense (95 Ko)
- N° 10 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Quatrième vente de documents réformés (97 Ko)
- N° 11 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l histoire de Bayonne - Approbation du plan de récolement décennal (103 Ko)
- N° 12 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l histoire de Bayonne - Acceptation d un don de Monsieur François Jarry (99 Ko)
- N° 13 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l histoire de Bayonne - Acceptation d'un don de Monsieur Jean-Louis Lenfant (99 Ko)
- N° 14 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l histoire de Bayonne - Acceptation d'un don de l association Bayonne Centre Ancien (104 Ko)
- N° 15 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l histoire de Bayonne - Acceptation d un don de Monsieur Jean-Antoine Personnaz (97 Ko)
- N° 16 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Création et exploitation d un réseau de chaleur - Terrain d implantation de la chaufferie bois - Demande de subvention auprès de l Agglomération (141 Ko)
- N° 17 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Convention de partenariat entre l Espace socio-culturel municipal et l association Cultures du Coeur Pyrénées-Atlantiques (94 Ko)
- N° 18 - ENVIRONNEMENT et ESPACES NATURELS - Muséum d histoire naturelle - Approbation du plan de récolement décennal (101 Ko)
- N° 19 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Convention d occupation du domaine privé et d utilisation privative de canalisations du domaine public consentie à ERDF allée de Laplane (94 Ko)
- N° 20 - FETES TRADITIONNELLES - Dispositions complémentaires aux tarifs d'occupation du domaine public (145 Ko)
- N° 21 - FETES TRADITIONNELLES - Corso 2014 - Conventions de mise à disposition d un local au profit des associations participantes et versement d acomptes (100 Ko)
- N° 22 - FINANCES - Versement d avance sur subvention par anticipation au vote du budget primitif 2014 (96 Ko)
- N° 23 - FINANCES - Exercice 2014 - Subventions exceptionnelles aux associations (106 Ko)
- N° 24 - FINANCES - Autorisations budgétaires d investissement complémentaires par anticipation au vote du budget primitif principal 2014 (103 Ko)
- N° 25 - FINANCES - Ajustement et mise à jour du bilan comptable du budget annexe de l eau (174 Ko)
- N° 26 - FINANCES - Fixation des durées d4amortissement pour le budget annexe de l eau (94 Ko)
- N° 27 - FONCIER - Secteur Paul Pras - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une partie de la parcelle BV 92 (142 Ko)
- N° 28 - FONCIER - Cession d un terrain sis avenue Paul Pras à la SEPA et autorisation de dépôt des demandes de permis de démolir et de construire (150 Ko)
- N° 29 - FONCIER - Site de l'ancienne piscine de Sainte-Croix - Désaffectation et déclassement du domaine public routier et de ses dépendances (143 Ko)
- N° 30 - FONCIER - Site de l'ancienne piscine de Sainte-Croix - Cession des terrains à la société Groupe Pichet et autorisation de dépôt de permis de démolir et de construire (107 Ko)
- N° 31 - FONCIER - Désaffectation et déclassement du domaine public d'une partie de la parcelle BD 238 sise rue Jules Balasque (151 Ko)
- N° 32 - FONCIER - Echange de terrains sis rue Jules Balasque entre la Ville et la SCI de la Villa Felca (98 Ko)
- N° 33 - FONCIER - Annulation du cahier des charges du lotissement du Petit Basque sis chemin de Trouillet (95 Ko)
- N° 34 - FONCIER - Convention de mise à disposition par EPFL Pays Basque au profit de la commune de locaux sis quai de Lesseps - Avenant n° 2 (99 Ko)
- N° 35 - FONCIER - Convention de mise à disposition au profit du CCAS de locaux sis quai de Lesseps - Avenant n° 2 (100 Ko)
- N° 36 - MOBILITE - Stationnement - Acquisition et mise en service de divers matériels pour les parcs - Signature du marché relatif au lot 5 (148 Ko)
- N° 37 - RENOVATION URBAINE - Quartier des Hauts de Bayonne, place des Gascons - Convention de cofinancement d'une mission d étude commerciale avec l EPARECA (146 Ko)
- N° 38 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (91 Ko)
- N° 39 - RESSOURCES HUMAINES - Mise à disposition d apprentis auprès d'entreprises établies dans un autre Etat membre de l Union Européenne (99 Ko)
- N° 40 - SERVICE PUBLIC DE LASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - Approbation du règlement du service public de l assainissement non collectif (103 Ko)
- N° 41 - SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - Prestations d entretien des installations - Approbation de la convention type et des tarifs 2014 (106 Ko)
- N° 42 - SPORTS - Construction par la SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro d un bâtiment pour le centre de formation - Bail à construction sur un terrain situé rue Montalibet (148 Ko)
- N° 43 - URBANISME - Reconnaissance du schéma directeur d aménagement du port de Bayonne (105 Ko)
- N° 44 - URBANISME ET SECTEUR DE SAUVEGARDE - Zone de restauration immobilière - Attribution de subventions par la Ville (105 Ko)