2014
Conseil municipal du 6 mars 2014
46 documentsPublié le
Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :
- La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
- le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante,
- le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante,
- les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
- au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89
- 1 - Compte-rendu séance du conseil municipal du 6 mars 2014 (36 Ko)
- 2 - Procès-verbal séance du conseil municipal du 6 mars 2014 (153 Ko)
- CM 06-03-2014 intégral toutes-les-délibérations 96pages (329 Ko)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du maire (20 Ko)
- N° 02 - CULTURE ET PATRIMOINE - Réserves mutualisées pour les musées - Attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre (21 Ko)
- N° 03 - CULTURE ET PATRIMOINE - Convention-cadre de partenariat avec l’UPPA danse le Malandain Ballet Biarritz et la Scène nationale de Bayonne pour 2014-2016 (14.4 Ko)
- N° 04 - CULTURE ET PATRIMOINE - Exposition temporaire Bayonne 1814 - L ombre de l empereur (14.0 Ko)
- N° 05 - CULTURE ET PATRIMOINE - Commémorations 1814 – Apposition d'une plaque commémorative franco-britannique sur le mur extérieur de l'église Saint-Etienne (12.9 Ko)
- N° 06 - CULTURE ET PATRIMOINE - Exposition de Christiane Giraud En résonance - Convention de mise à disposition de l'espace d'exposition du Carré (13.2 Ko)
- N° 07 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Adhésions à l'ADDNB et au CFIBD (15.4 Ko)
- N° 08 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Récolement décennal des collections– Demande de subvention auprès de la Drac Aquitaine (12.8 Ko)
- N° 09 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Concours de l’Académie Maurice Ravel - Prix du musée Bonnat-Helleu (12.1 Ko)
- N° 10 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu – Prêt tableau Emile Betsellère au musée du Louvre-Lens (12.9 Ko)
- N° 11 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Rapport d'évaluation intermédiaire sur la mise en oeuvre du plan d'action de l'Agenda 21 de la Ville de Bayonne (20 Ko)
- N° 12 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Petite Enfance – Crèche Pirouette – Conventions d'objectifs et de moyens et mise à disposition de locaux avec la CAF pour 2014-2016 (12.7 Ko)
- N° 13 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Règlement des inscriptions scolaires et de la sectorisation des écoles publiques pour l'année 2014-2015 (12.9 Ko)
- N° 14 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Convention avec le syndicat mixte du conservatoire Maurice Ravel pour le fonctionnement des classes à horaires aménagés (13.9 Ko)
- N° 15 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Jeunesse - Convention de partenariat avec la région Aquitaine pour l'opération Sac Ados 2014 (13.5 Ko)
- N° 16 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle - Demandes de subvention pour l'inventaire et le récolement des collections (12.6 Ko)
- N° 17 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Requalification de la section amont de l'avenue Capitaine Resplandy - Avenant à la convention financière avec l'Agglomération (12.0 Ko)
- N° 18 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Demande d'exonération exceptionnelle de la redevance d'occupation du domaine public par l'association sportive et culturelle Breuer (12.2 Ko)
- N° 19 - FINANCES - Exercice 2014 - Subventions exceptionnelles aux associations (16.1 Ko)
- N° 20 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (12.3 Ko)
- N° 21 - FINANCES - Admission en non-valeur concernant la taxe locale d'équipement (12.0 Ko)
- N° 22 - FINANCES - Conférence nationale du SNDGCT - Demande d'exonération exceptionnelle de la redevance de mise à disposition de la Maison des associations (12.7 Ko)
- N° 23 - FONCIER - Plaine d'Ansot - Régularisation foncière par l'acquisition à l'Agglomération de parcelles bâties (muséum et ferme Uhaldia) et non bâties (chemin d'accès) (20 Ko)
- N° 24 - FONCIER - Acquisition à M. Izard et Mme Pagnol d'une partie de parcelle sise allée de Huire (12.8 Ko)
- N° 25 - FONCIER - Acquisition à la société Bouygues Immobilier de parcelles sises chemin de Hargous (12.3 Ko)
- N° 26 - FONCIER - Acquisition à la société Kaufman et Broad de parcelles sises allée Docteur Robert Lafon (13.1 Ko)
- N° 27 - FONCIER - Procédure de transfert d'office dans le domaine public communal de l'impasse Tambourindéguy - Ouverture de l'enquête publique (13.3 Ko)
- N° 28 - FONCIER - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association Club Boulistes Bayonnais d'un terrain sis chemin de Hamboum (12.7 Ko)
- N° 29 - FONCIER - Site de Bellecave - Avenant n° 1 à la convention de portage avec l'EPFL Pays Basque (13.2 Ko)
- N° 30 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Arènes – Mise en place de deux escaliers provisoires - Autorisation d’urbanisme (11.8 Ko)
- N° 31 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Marché de prestations anti-intrusion de certains locaux de la Ville et du CCAS (16.3 Ko)
- N° 32 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Mise en conformité de l’école élémentaire Jean Moulin – Autorisation d’urbanisme (11.9 Ko)
- N° 33 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Travaux de rénovation de la conciergerie de l'hôtel de ville - Prise en charge du relogement temporaire du concierge (13.0 Ko)
- N° 34 - REGIE DES EAUX - Télérelève des compteurs - Participation à l'etude d’assistance à la normalisation des solutions techniques (13.1 Ko)
- N° 35 - REGIE DES EAUX - Interconnexions – Signature de l'avenant n° 2 à la convention de fourniture et de vente en gros d'eau potable avec le Smun (13.5 Ko)
- N° 36 - REGIE DES EAUX - Règlement des dépenses d’eau dues par la sous-préfecture de Bayonne - Convention tripartite de prélèvement (11.6 Ko)
- N° 37 - RENOVATION URBAINE - Aménagement des espaces publics de la MVC Saint-Etienne sur le site de la Porcelaine - Actualisation du plan de financement (13.2 Ko)
- N° 38 - RESSOURCES HUMAINES - Modification tableau des effectifs (14.9 Ko)
- N° 39 - RESSOURCES HUMAINES - Dispositions régissant le contrat de travail à durée déterminée du médecin intervenant dans les crèches (13.4 Ko)
- N° 40 - RESSOURCES HUMAINES - Attribution de gratifications de stage à Mmes Garcia, Pages, Pissavy, Cluzaud, Quéméneur et M. Hegoburu (16.1 Ko)
- N° 41 - TEMPORADA 2014 - Signature des marchés de fournitures de taureaux (15.5 Ko)
- N° 42 - URBANISME ET SECTEUR SAUVEGARDE - Attribution de subventions aux propriétaires pour travaux et à la société Domofrance pour la restauration du 20 quai Galuperie (20 Ko)
- N° 43 - COOPERATION INTERCOMMUNALE ET SEM - Rapport du représentant de la Ville au conseil d'administration de la SEM SOCOMIX pour l'exercice 2012-2013 (14.0 Ko)