2017
Conseil municipal du 26 octobre 2017
84 documentsPublié le
Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :
- La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
- le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante,
- le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante,
- les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
- au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89
- 1 - Compte rendu - Conseil municipal du jeudi 26 octobre 2017 (701 Ko)
- 2 - Procès-verbal - Conseil municipal du jeudi 26 octobre 2018 (554 Ko)
- CM 26-11-2017 intégral toutes-les-délibérations 201pages (15.5 Mo)
- N° 00 - Motion - Projet de loi de Finances 2018 - Stratégie logement du gouvernement (418 Ko)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Décisions prises dans le cadre des délégations accordées au maire (67 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Centre de ressources et d’appui à la vie associative (Crava) – Convention avec les associations (404 Ko)
- N° 03 - CULTURE ET PATRIMOINE – Modification des statuts du fonds de dotation Bayonne Mécénat (417 Ko)
- N° 04 - CULTURE ET PATRIMOINE – Mécénat en faveur de la programmation du DIDAM - avenant à la convention passée avec le Groupe Suez (397 Ko)
- N° 05 - CULTURE ET PATRIMOINE – Mois de la photographie 2017 - Accueil de l’exposition « Home » de Yann Arthus-Bertrand au DIDAM (409 Ko)
- N° 06 - CULTURE ET PATRIMOINE – Exposition « Gramont » au Musée Basque et de l’histoire de Bayonne (408 Ko)
- N° 07 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat Helleu - Acceptation du don d'un d'une oeuvre de Léon Bonnat (404 Ko)
- N° 08 - CULTURE ET PATRIMOINE – Organisation des concerts « Les Dimanches en musique » - Fixation des tarifs et convention de mandat avec la Scène nationale du Sud-Aquitain (409 Ko)
- N° 09 - CULTURE ET PATRIMOINE – « Points de Vue - Street art week » avenant à la convention d’objectifs triennale passée avec l’association Praxis (408 Ko)
- N° 10 - CULTURE ET PATRIMOINE – Convention de partenariat avec le Théâtre des Chimères pour la mise à disposition de son espace de travail en faveur de compagnies bayonnaises (404 Ko)
- N° 11 - CULTURE ET PATRIMOINE – Médiathèque – Programme Bilketa – Numérisation du Bulletin du Musée basque – Signature d’une convention entre lla Villeet l’Université de Bordeaux (483 Ko)
- N° 12 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Demande de subvention à l'OPLB (404 Ko)
- N° 13 - CULTURE ET PATRIMOINE – Centre d’interprétation de l’architecture et du patrimoine - Scénographie - Demande de subvention à la DRAC (485 Ko)
- N° 14 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable par la société Free – installation station relais de téléphonie mobile -église St André (404 Ko)
- N° 15 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Autorisation de dépot d une déclaration préalable par la société Free (39 Ko)
- N° 16 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Cession des droits d'auteur photos E Tourneret (405 Ko)
- N° 17 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Avenant n°1 à la convention PNRQAD du centre ancien de Bayonne 2011-2018 (570 Ko)
- N° 18 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour l’amélioration de l’habitat ancien, la préservation et la valorisation du patrimoine. (446 Ko)
- N° 19 - DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS – Semaine de la diversité - Bayonne en marche pour la diversité et l’égalité des droits (414 Ko)
- N° 20 - DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS - Conférence sur les discriminations fondées sur le langage (Glottophobie) – Prise en charge de frais d’un intervenant (413 Ko)
- N° 21 - ENFANCE-JEUNESSE- EDUCATION - Schéma directeur de la petite enfance – Constitution du Comité de Pilotage (421 Ko)
- N° 22 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION – Avenant n°1 au Projet Educatif Territorial (PEdT) pour une durée d’un an (484 Ko)
- N° 23 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Convention annuelle de partenariat entre la commune et l’association Unis-Cité dans le cadre du service civique (2017-2018). (412 Ko)
- N° 24 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Contrats locaux d’accompagnement à la scolarité (CLAS) 2017-2018 – Demandes de subventions au GIP DSU et à la CAF. (409 Ko)
- N° 25 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION – Demande de subventions au GIP DSU dans le cadre du Programme de réussite éducative (PRE) (422 Ko)
- N° 26 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION – Convention avec l'Education Nationale pour le financement d'équipements numériques (409 Ko)
- N° 27 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Convention de partenariat entre la Scène nationale du Sud Aquitain et la ville de Bayonne (ESCM) (402 Ko)
- N° 28 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d’histoire naturelle - prêt exposition Maison d'arrêt de Bayonne (400 Ko)
- N° 29 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS – Muséum d'histoire naturelle – prêt d'une exposition à la commune de Saint-Palais (402 Ko)
- N° 30 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Participation de la Ville au financement de l'étude de zone de l'estuaire de l'Adour (416 Ko)
- N° 31 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE – Toponymie – Dénominations de voies et lieux (400 Ko)
- N° 32 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE – Requalification des abords du Château-Vieux – Dépôt de la déclaration préalable (417 Ko)
- N° 33 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Esplanade Monument aux morts - Déclaration urbanisme (402 Ko)
- N° 34 -ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Entretien des espaces verts Cité Saint-Amand - Avenant n 1 à la convention - Miseu en oeuvre Ecopâturage. (406 Ko)
- N° 35 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Lotissement St Amand - subvention exceptionnelle pour réalisation aire de jeux pour enfants (406 Ko)
- N° 36 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Convention de servitude avec Orange - travaux d’enfouissement des réseaux de communications situés avenue Henri de Navarre (405 Ko)
- N° 37 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Exonération ODP Saint-Esprit Travaux Trambus (407 Ko)
- N° 38 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Redevances d'occupation du domaine public à titre commercial - tarifs applicables au 1er janvier 2018 (488 Ko)
- N° 39 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Transfert de la compétence animation seniors exercée par le CCAS à la ville de Bayonne (406 Ko)
- N° 40 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Prestations de gardiennage (433 Ko)
- N° 41 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION – Noël à Bayonne 2017 – Dispositions concernant les partenariats (402 Ko)
- N° 42 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Animations de Noël - Redevances d occupation du domaine public - Tarifs applicables au 1er décembre 2017 (423 Ko)
- N° 43 - FINANCES - Exercice 2017 - Subventions aux associations (418 Ko)
- N° 44 - FINANCES - Créances éteintes pour l'année 2017 (407 Ko)
- N° 45 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (402 Ko)
- N° 46 - FINANCES - Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables pour l exercice 2017 (425 Ko)
- N° 47 - FONCIER - Ilot Monnaie Gouverneurs – rétrocession par la SCI Monnaie Gouverneurs du lot de volume n° 5 correspondant à la rue Aristide de Sousa Mendes (402 Ko)
- N° 48 - FONCIER - Ilot Monnaie Gouverneurs - acquisition du volume n° 6 (local CIAP) (408 Ko)
- N° 49 - FONCIER – Résidence Monnaie Gouverneurs – constitution d’une servitude d’accès au square public pour création d’une sortie de secours au profit de la copropriété précitée (501 Ko)
- N° 50 - FONCIER - Désaffectation et déclassement de parties de parcelles sises avenue André Harambillet. (405 Ko)
- N° 51 - FONCIER – Cession d’une parcelle située avenue André Harambillet à Habitat Sud Atlantic (481 Ko)
- N° 52 - FONCIER – Constitutions et modifications de servitudes entre la communauté d Agglomération Pays Basque, l Etat et Bayonne - Construction nouvelle école du Petit-Bayonne (485 Ko)
- N° 53 - FONCIER - Bar-restaurant du trinquet Saint-André - renouvellement du bail commercial (404 Ko)
- N° 54 - FONCIER - Trinquet Saint-André - Avenant à la convention de mise à disposition au profit de la Société Nautique de Bayonne (401 Ko)
- N° 55 - FONCIER – Rétrocession par l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Pays Basque de diverses parcelles sises chemin de Laduché (ancienne propriété Bellecave) (407 Ko)
- N° 56 - MOYENS GENERAUX - Produits d'entretien - Groupement de commandes (420 Ko)
- N° 57 - MOYENS GENERAUX – Marché de fournitures avec l’UGAP pour l’achat d’un équipement « camion-nacelle » - signature d’un protocole transactionnel (415 Ko)
- N° 58 - PATRIMOINE IMMOBILIER- Maintenance préventive, dépannage et assistance technique SSI 2018-2022 - Lancement consultation (409 Ko)
- N° 59 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Conventions de mises à disposition del l'EPFL à la commune de Bayonne et de la commune de Bayonne à Atherbéa - Locaux sis 9 quai de Lesseps (408 Ko)
- N° 60 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Relogement du Point Accueil Jour au 14 rue Ste Ursule - Autorisations d'urbanisme (482 Ko)
- N° 61 - PATRIMOINE IMMOBILIER – Exploitation et entretien des installations thermiques des bâtiments municipaux – avenant n°8 au marché conclu avec la société DALKIA (517 Ko)
- N° 62 - RESSOURCES HUMAINES – Convention de mise à disposition de l'agent permanent du comité d'action sociale (401 Ko)
- N° 63 - RESSOURCES HUMAINES – Convention de mise à disposition de personnel de la Communauté d'agglomération Pays Basque au profit de la Ville de Bayonne (402 Ko)
- N° 64 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (406 Ko)
- N° 65 - REGIE DES EAUX - Collaboration avec la Scène Nationale du Sud Aquitain autour du spectacle « l Avare » - Convention (405 Ko)
- N° 66 - REGIE DES EAUX – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au syndicat URA - Travaux d’adduction d’eau potable sur la commune de Saint-Pierre d’Irube (409 Ko)
- N° 67 - REGIE DES EAUX - Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable pour l’année 2016 (406 Ko)
- N° 68 - SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l’année 2016. (409 Ko)
- N° 69 - STATIONNEMENT - Réforme du stationnement sur voirie – Convention avec l’Agence Nationale de Traitement des Infractions (ANTAI) (421 Ko)
- N° 70 - TOURISME - Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement avec l'Office de Tourisme 2017-2019 (411 Ko)
- N° 71 - TOURISME - Taxe de séjour communale - Fixation des tarifs et des modalités de perception (419 Ko)
- N° 72 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - Fourrière automobile – Rapport du délégataire pour l’année 2016 (490 Ko)
- N° 73 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC -Réseau de chaleur des Hauts de Bayonne – Rapport du délégataire pour l’année 2016. (412 Ko)
- N° 74 - COOPERATION INTERCOMMUNALE- Société d'Equipement des Pays de l'Adour - Rapport pour l'année 2016 du représentant de la Ville (424 Ko)
- N° 75 - COOPERATION INTERCOMMUNALE, SEML - SEML Golf du Makila - Rapport pour l'année 2016 des représentants de la Ville (419 Ko)
- N° 76 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat pour la gestion du centre Txakurrak - Rapport activité 2016 (407 Ko)
- N° 77 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat L'Eau d'ici - Etablissement public local de production d'eau potable - Rapport activité 2016 (417 Ko)
- N° 78 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat mixte de la Nive maritime - Rapport activité 2016 (411 Ko)
- N° 79 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat mixte du Musée Basque et de l'histoire de Bayonne - Rapport activite 2016 (447 Ko)
- N° 80 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat d'énergie des Pyrénées-Atlantiques - Rapport activité 2016 (402 Ko)