Conseil municipal du 17 juillet 2024
28 documentsPublié le
Retransmission de la séance
- Ordre du jour 17 juillet 2024
- Liste des questions examinees
- N 149 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du maire
- N 150 - CONSEILS DE QUARTIERS - Adoption des feuilles de route des Conseils de quartiers de Bayonne - Mandat 2023-2025
- N 151 - FINANCES - Taxe sur les friches commerciales
- N 152 - POLITIQUE DE LA VILLE - Approbation du Contrat de Ville 2024-2023 de la Communauté d agglomération Pays basque - Quartiers 2030
- N 153 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire PEdT assorti d’un Plan Mercredi pour la période 2024-2027
- N 154 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Organisation de l offre périscolaire municipale - Actualisation de l’offre de services périscolaires
- N 155 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Quartier de Mousserolles - Restructuration et extension du groupe scolaire du Prissé - Avenants aux marchés de travaux
- N 156 - CULTURE ET PATRIMOINE - Festival Paseo - édition 2024
- N 157 - CULTURE ET PATRIMOINE - Dimanches en musique - Saison 2024-2025
- N 158 - CULTURE ET PATRIMOINE - Lauga côté scène - saison 2024-2025 - Modalités d organisation et fixation des tarifs
- N 159 - CULTURE ET PATRIMOINE -DIDAM - Exposition Metropolis dans le cadre du Festival Points de vue
- N 160 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Achat de livres non scolaires pour les besoins des services municipaux - Signature des accords-cadres
- N 161 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Travaux d extension et de restructuration - Avenants aux marchés de travaux
- N 162 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Délibération motivée instaurant un taux de 20 part communale de la taxe d aménagement dans le secteur Saint-Bernard-Laharie-Louis de Foix
- N 163 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Demande de déclaration d utilité publique pour l Opération de Restauration Immobilière ORI du centre ancien
- N 164 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Institution d un périmètre de prise en considération sur le secteur Rive Gauche de l Adour
- N 165 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour l’amélioration de l’habitat ancien préservation et valorisation du patrimoine
- N 166 - FONCIER - Déclassement anticipé d un terrain à usage de parc de stationnement ouvert à la circulation publique situé avenue Paul Pras
- N 167 - FONCIER - Opération de construction de logements étudiants avenue Paul Pras
- N 168 - FONCIER - Réhabilitation de l immeuble situé 20 rue Lagréou en vue de la réalisation de logements sociaux
- N 169 - FONCIER - Mise à disposition de locaux au profit de l association La Locomotive - Avenant n 3 de prolongation de la convention
- N 170 - RESSOURCES HUMAINES - Convention de mise à disposition d agents des services municipaux de la Ville de Bayonne auprès de la CAF de Bayonne - Crèche Pirouette
- N 171 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- N 172 - SPORTS - Convention de financement au profit de la SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro - Saison sportive 2024-2025
- N 173 - SPORTS - Accord-cadre à bons de commande de prestations de communication et de promotion de la Ville - Signature de l’accord-cadre avec la SASP ABRP
- N 174 - SPORTS - Stade Jean Dauger - Accueil de l équipe de France de Football Olympique U23 - Signature de la convention de mise à disposition du stade