2015
Conseil municipal du 15 octobre 2015
49 documentsPublié le
Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :
- La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
- le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante,
- le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante,
- les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
- au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89
Retransmission vidéo de la séance :
- 1 - Compte-rendu séance du conseil municipal du 15 octobre 2015 (158 Ko)
- 2 - Procès-verbal du conseil municipal du jeudi 15 octobre 2015 (653 Ko)
- CM 15-10-2015 intégral toutes-les-délibérations 109pages (1.3 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du maire (182 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Acquisition de vêtements de travail et protection individuelle - Groupement de commandes et signature des marchés (82 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission extramunicipale lutte contre les discriminations - Désignation complémentaire (65 Ko)
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission consultative des services publics locaux - Modification de la composition (67 Ko)
- N° 05 - ADMINISTRATION GENERALE - Gestion de la fourrière automobile - Procédure délégation partielle du service public - Recours à la procédure négociation directe (80 Ko)
- N° 06 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat mixte de l'usine de la Nive - Modification statutaire (92 Ko)
- N° 07 - HALLES ET MARCHES DE PLEIN AIR - Exonération exceptionnelle de la redevance d'occupation du domaine public marchés Habas les Vallons et quai Dubourdieu (66 Ko)
- N° 08 - URBANISME - Immeuble 19 rue Vieille Boucherie - Bail à réhabilitation au profit de SOLIHA Pays Basque et échange foncier avec les consorts Extanasie (68 Ko)
- N° 09 - URBANISME - Attribution de subventions communales pour l'amélioration de l'habitat ancien et la valorisation du patrimoine (132 Ko)
- N° 10 - CULTURE ET PATRIMOINE – POCTEFA 2014-2020 – Réponse à l’appel à projets en partenariat avec Pampelune et Fontarrabie et demandes de subventions (88 Ko)
- N° 11 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musiques actuelles - Convention de mise à disposition du 1er étage du Pavillon Y au profit de l'association Les 4 Fantastik (78 Ko)
- N° 12 - CULTURE ET PATRIMOINE - Convention de mise à disposition de la casemate sise 3 chemin de Mousserolles (Pavillon Y) au profit de l’ASB et Les 4 Fantastik (78 Ko)
- N° 13 - CULTURE ET PATRIMOINE - Conventions de mise à disposition de locaux sis au Château Neuf au profit de quatre associations patrimoniales - Avenants n° 1 (79 Ko)
- N° 14 - CULTURE ET PATRIMOINE - Convention de mise à disposition d'un local sis 7 quai de Lesseps au profit de Baionako Gazteak (79 Ko)
- N° 15 - CULTURE ET PATRIMOINE - Regroupement des salles de cinéma art et essai quai Amiral Sala - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre (67 Ko)
- N° 16 - CULTURE ET PATRIMOINE - Festival Haizebegi - Convention de partenariat avec l'association Munduko Musiken Etxea (73 Ko)
- N° 17 - CULTURE ET PATRIMOINE – Musée Bonnat-Helleu – Convention de partenariat pour l'organisation de la manifestation Ingres et la musique (67 Ko)
- N° 18 - CULTURE ET PATRIMOINE – Musée Bonnat-Helleu – Acquisition d’un tableau de Léon-Daniel Saubès et demande de subventions (68 Ko)
- N° 19 - CULTURE ET PATRIMOINE – Médiathèque – Action culturelle à la Maison d'arrêt de Bayonne – Demande de subvention à la Drac Aquitaine (95 Ko)
- N° 20 - CULTURE ET PATRIMOINE – Musée Basque et de l’histoire de Bayonne – Acceptation du don d’un portrait de Léopold Daguerre par M. et Mme Schmidt-Lissarrague (70 Ko)
- N° 21 - CULTURE ET PATRIMOINE – Musée Basque et de l’histoire de Bayonne – Acceptation du don d’un portrait et de photographies d’Auguste Aubert par Mme Lebbe (82 Ko)
- N° 22 - CULTURE ET PATRIMOINE – Musée Basque et de l’histoire de Bayonne – Acceptation d'un don de dessins par Michel Iturria (68 Ko)
- N° 23 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Réalisation d'une chaufferie bois - Intêret général de la déclaration de projet (81 Ko)
- N° 24 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Service de mise à disposition de vélos partagés - Convention avec le Syndicat des Transports de l'ACBA (76 Ko)
- N° 25 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Forum 21 - Prise en charge des frais des intervenants (89 Ko)
- N° 26 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (66 Ko)
- N° 27 - FINANCES - Créances éteintes pour l'année 2015 (91 Ko)
- N° 28 - FINANCES - Exercice 2015 - Subventions aux associations (71 Ko)
- N° 29 - FONCIER - Acquisition à la SCI Mestelenia d'un terrain sis 4 chemin du Moulin de Bacheforès (68 Ko)
- N° 30 - FONCIER - Acquisition à l'indivision Fournol et Caumont d'une parcelle sise intersection rue de Tosse et avenue Moynac (66 Ko)
- N° 31 - FONCIER - Convention d'occupation du domaine public au profit de la SASP AB Rugby Pro - Période novembre 2015-juin 2016 (86 Ko)
- N° 32 - FONCIER - Acquisition à l'indivision Urreiztieta d'une partie de parcelle sise chemin de Pinède (114 Ko)
- N° 33 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Convention avec les associations participant à l'opération de médiation pour la qualité de vie nocturne (67 Ko)
- N° 34 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) 2015 2016 – Demande de subvention à la CAF et au GIP-DSU (89 Ko)
- N° 35 - EDUCATION ET VIE SOCIALE – Programme de réussite éducative (PRE) pour l'année scolaire 2015-2016 - Demande de subventions auprès du GIP-DSU (71 Ko)
- N° 36 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS- Plaine d'Ansot - Contrat de cession de droits sur des images photographiques de M. Grégoire Trunet (79 Ko)
- N° 37 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Marché de Noël - Grille tarifaire des prestations proposées par la Ville (72 Ko)
- N° 38 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Centre aquatique des Hauts de Bayonne - Travaux de reprise des plages extérieures - Avenant au protocole d'accord (69 Ko)
- N° 39 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Stationnement - Acquisition d'un parking en VEFA - Opération ADALPA av Paul Pras (86 Ko)
- N° 40 - REGIE DES EAUX - Convention de groupement de commandes pour l'étude optimisation eau potable portée par le Smun (81 Ko)
- N° 41 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (82 Ko)
- N° 42 - SPORTS - Marché de prestations de communication et de promotion de la Ville - Signature du marché avec la SASP AB Rugby Pro (83 Ko)
- N° 43 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat mixte de l'usine de la Nive (Smun) - Rapport activité 2014 (98 Ko)
- N° 44 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat intercommunal pour la gestion du centre Txakurrak - Rapport activité 2014 (79 Ko)
- N° 45 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat d'Energie des Pyrénées-Atlantiques (SDEPA) - Rapport d'activité 2014 (64 Ko)
- N° 46 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat mixte Nive maritime - Rapport activité 2014 (82 Ko)