2014
Conseil municipal du 14 avril 2014
14 documentsPublié le
Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :
- La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
- le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante,
- le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante,
- les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
- au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89
- 1 - Compte-rendu séance du conseil municipal du 14 avril 2014 (135 Ko)
- 2 - Procès-verbal séance du conseil municipal du 14 avril 2014 (263 Ko)
- CM 14-04-2014 intégral toutes-les-délibérations 28pages (1.0 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Délégation d'attributions du conseil municipal au maire (131 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Election des membres de la commission d'appel d'offres (97 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Centre communal d'action sociale (CCAS) - Election des membres du conseil d'administration (105 Ko)
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Habitat Sud Atlantic, OPH de Bayonne - Détermination de l'effectif du conseil d'administration et désignation de ses membres (150 Ko)
- N° 05 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat d'Energie des Pyrénées-Atlantiques (SDEPA) - Election des délégués de la commune au comité syndical (105 Ko)
- N° 06 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat intercommunal pour le soutien à la culture basque - Election des délégués de la commune au comité syndical (98 Ko)
- N° 07 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat intercommunal pour la gestion du centre Txakurrak - Election des délégués de la commune au comité syndical (100 Ko)
- N° 08 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat mixte du Musée Basque et de l'histoire de Bayonne - Election des délégués de la commune au comité syndical (99 Ko)
- N° 09 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat mixte de l'usine de la Nive (Smun) - Election des délégués de la commune au comité syndical (103 Ko)
- N° 10 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat mixte de la Nive Maritime - Election des délégués au comité syndical (101 Ko)
- N° 11 - ADMINISTRATION GENERALE - SEML Golf du Makila Bayonne-Bassussarry-Pays Basque - Désignation des représentants de la commune au conseil d'administration (104 Ko)