2022
Conseil municipal du 13 octobre 2022
52 documentsPublié le
Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :
- La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
- le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante,
- le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante,
les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.Retransmission vidéo de la séance
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
- au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89
Retransmission vidéo de la séance
- Ordre du jour du conseil municipal du 13 octobre 2022
- Liste des délibérations examinées
- Procès-verbal - Conseil municipal du jeudi 13 octobre 2022 signé
- N 149 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décsions du maire
- N 150 - ADMINISTRATION GENERALE - Ouverture d une agence postale quartier du Polo Beyris - signature d une convention
- N 151 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat Helleu - Convention de partenariat avec le Pôle d archives de Bayonne et du PB
- N 152 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat Helleu - Restauration peintures et cadre - accord cadre - Lots 1 4 5 avenants
- N 153 - CULUTRE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition Faune rencontre animale - du 2 décembre 2022 au 12 février 2023
- N 154 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Convention biennale Ville-CAPB opération Transit
- N 155 - CULTURE ET PATRIMOINE - Edition 2022 du Festival de choeurs Koruak
- N 156 - CULTURE ET PATRIMOINE - Financement de la ville de Bayonne pour la création du choeur basque professionnel
- N 157 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Actualisation du règlement intérieur
- N 158 - CULTURE ET PATRIMOINE - Participations de divers mécènes aux projets portés par la ville de Bayonne
- N 159 - CULTURE ET PATRIMOINE - Signature d une convention de partenariat tripartie pour la valorisation des fonds basques - Bilketa Asnabi et Aldee
- N 160 - CULTURE ET PATRIMOINE - Festival Points de vue - convention de partenariat entre la ville de Bayonne et la CAPB
- N 161 - CULTURE ET PATRIMOINE - Attribution d une sbuvention de la ville à l Académie du chocolat pour la manifestation Bayonne fête son chocolat
- N 162 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PNRQAD - Rétrocession des immeubles 22 à 30 rue Victor Hugo
- N 163 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Port de Bayonne - Adoption de la Charte d accueil des entreprises
- N 164 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour l amélioration de l habitat ancien préervation et valorsiation du patrimoine
- N 165 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Partenariat avec l association Coup de Pouce - Accompagnement du PRE de la ville de Bayonne
- N 166 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Convention de mise à disposition par l Etat d accompagnants des élèves en situation de handicap sur les temps périscolaires
- N 167 - FINANCS - Exercice 2022 - Budget prinicipal - DM2
- N 168 - FINANCES - Exercice 2022 - Budget annexe des parcs de stationnement - DM2
- N 169 - FINANCES - Fêtes de Bayonne 2022 - Prise en charge des coûts de sécurité mobilisés par les services de l Etat
- N 170 - FINANCES - Contrôle allégé partenarial - Dépenses relatives aux subventions - Convention entre l ordonnateur et le comptable public
- N 171 - FINANCES - Remises gracieuses de créances
- N 172 - FONCIER - Mise à disposition de la Maison de quartier du Séqué au profit de l association La ferme de Loustaounaou - Renouvellement de la convention
- N 173 - FONCIER - Constitution d une servitude de vue au bénéfice de la société Bouygues Immobilier - Future résidence sise 121 rue Maubec
- N 174 - FONCIER - Abandon d une servitude de passage constituée au profit de la Ville par le syndicat des copropriétaires de la résidence Kurlinka
- N 176 - ENVIRIONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Gestion des poplations de grands animaux sauvages - Partenariat avec l association St Hubert CB
- N 177 - INFRASTRUCTURES - Enfouissement du réseau de télécommunications rue Henri Zo - Convention avec la Sté Orange
- N 178 - MARCHES PUBLICS - Rénovation extension du musée Bonnat-Helleu - Lot 16 - Avenant 1 au marché avec Atlantic Revêtements
- N 179 - MARCHES PUBLICS - Travaux d entretien et de rénovation des espaces verts pour 2023 à 2026 - Lancement de la consultation et signature des contrats
- N 180 - MARCHES PUBLICS - Foire au jambon et fête de Bayonne 2023 à 2025 - Fourniture et mise en place gobelets et récipients réutilisables - Lancement procédure et signature marchés
- N 181 - MARCHES PUBLICS - Détection et géoréférencement du réseau d éclairage public - Accord cadre en groupement de commance avec Anglet - Avenant 1
- N 183 - MARCHES PUBLICS - Maintenance systèmes de contrôle d accès systèmes anti-intrusions et vidéosurveillance - convention groupement commandes avec le CCAS
- N 184 - MARCHES PUBLICS - Contrat d assurance responsabilité et risques annexes - lancement consultation et signature contrat suite à résiliation
- N 185 - POLITIQUE DE LA VILLE - GIP-DSU - Appel à projets 2022 - Attribution de subventions
- N 186 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- N 187 - RESSOURCES HUMAINES - Mise à disposition d un local pour les rendez vous avec la psychologue du travail
- N 189 - SERVICES PUBLICS - Délégation de service public du réseau de chaleur des Hauts de Bayonne - Rapport annuel du délégataire année 2021
- N 190 - SOLIDARITES - Attribution d une subvention à l association DIAKITE
- N 191 - SPORTS - Mise à disposition de locaux au profit de l association Aviron Bayonnais Rugby site de la Floride
- N 192 - SPORTS - Adoption du nouveau règlement intérieur des établissements aquatiques
- N 193 - SPORTS - Attribution d une bourse d aide à la préparation olympique en faveur de Perle Bouge
- N 194 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - SACICAP Procivis Aquitaine Sud - Rapport pour 2021 du représentant de la ville
- N 195 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat Intercommunal de la Nive Maritime - Rapport d activité pour 2021
- N 196 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat Inercommunal pour la gestion du centre de Txakurrak - Rapport d activités pour 2021
- N 197 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat d énergie des PA - Rapport d activité pour 2021
- N 198 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Société locale d épargne PB - Rapport pour l exercice 2021-2022
- N 199 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - SEML Golf du Makila Bayonne-Bassussarry-PB - Rapport pour l année 2021
- N 200 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Société coopértive d intérêt collectif Légumes Pro - Rapport pour l année 2021