2014
Conseil municipal du 11 décembre 2014
66 documentsPublié le
Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :
- La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
- le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante,
- le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante,
- les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
- au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89
- 1 - Compte rendu du jeudi 11 décembre 2014 (304 Ko)
- 2 -Procès verbal du 11 décembre 2014 (875 Ko)
- CM 11-12-2014 intégral toutes-les-délibérations 142 pages (1.1 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions (511 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Démarche d’élaboration schéma de mutualisation des services de l'Agglo et de ses communes membres - Information au CM (228 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Création de la commission extramunicipale Langue Basque (236 Ko)
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Office de Commerce et de l’Artisanat de Bayonne - Désignation des représentants de la Ville (273 Ko)
- N° 05 - REGIE DES EAUX - Tarification sociale de l’eau – Candidature à l’expérimentation (200 Ko)
- N° 06 - URBANISME ET SECTEUR SAUVEGARDE - PNRQAD - Ilot 12 - Acquisition lots de copropriété sis 24 rue V Hugo - Convention pour portage foncier avec l'EPFL (271 Ko)
- N° 07 - URBANISME ET SECTEUR SAUVEGARDE - PNRQAD - Acquisition de l’immeuble sis 28 rue de la Salie - Convention pour portage foncier avec l'EPFL (270 Ko)
- N° 08 - URBANISME ET SECTEUR SAUVEGARDE - PNRQAD - Acquisition de l’immeuble sis 26 rue de la Salie - Convention pour portage foncier avec l'EPFL (270 Ko)
- N° 09 - URBANISME ET SECTEUR SAUVEGARDE - Ilot compris entre le boulevard Alsace-Lorraine et les rues ABriand et GlBourbaki - Intervention de l’EPFL Pays Basque (198 Ko)
- N° 10 - URBANISME ET SECTEUR SAUVEGARDE - Zone de restauration immobilière - Attribution de subventions par la ville (213 Ko)
- N° 11 - CULTURE ET PATRIMOINE - Festival Kulture Sport Bayonne 2015 - Convention de partenariat avec l’association AVA Festival (243 Ko)
- N° 12 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville d’Art et d’Histoire Atlas historique de Bayonne - Contrat de collaboration de recherche (273 Ko)
- N° 13 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Valorisation des fonds documentaires basques - Pôle associé de la BnF - Signature de la convention n4 (226 Ko)
- N° 14 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Enrichissement des collections - Demande de subvention auprès de l'OPLB (189 Ko)
- N° 15 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt d’un dessin d’Achille Zo au Musée de San Telmo (132 Ko)
- N° 16 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt de 3 dessins par G Boldini et d’1 estampe par PC Helleu à la Fondazione Cassa Dei Risparmi di Forlì (198 Ko)
- N° 17 - CULTURE ET PATRIMOINE - Acquisition d’un tableau d’Henri Achille Zo et demande de subventions (307 Ko)
- N° 18 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l’histoire de Bayonne - Acceptation d’un don par Monsieur Alain Teston d’une salle à manger de Bernardin Haran (354 Ko)
- N° 19 - CULTURE ET PATRIMOINE - Edifices classés au titre des monuments historiques - Convention quadriennale 2014-2017 avec le CG64 pour le Château de Marracq (196 Ko)
- N° 20 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Protocole relatif à la mission de coordination territoriale sur le secteur de la petite enfance avec le CG64 et la CAF (200 Ko)
- N° 21 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Forfait communal - Année scolaire 2014-2015 (234 Ko)
- N° 22 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Programme de Réussite Educative pour l’année scolaire 2014-2015 - Demandes d’attribution de subventions au GIP-DSU (228 Ko)
- N° 23 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - CLSPD - Attribution de subventions aux associations partenaires des animations mises en œuvre par le CLSPD (224 Ko)
- N° 24 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Animations de Noël - Conventions avec le groupement des artisans d’art, le marché équitable de Bayonne et l’OGEC Notre-Dame (272 Ko)
- N° 25 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Arènes - Conditions générales de location pour les spectacles ou manifestations autres que les corridas traditionnelles (195 Ko)
- N° 26 - FINANCES -Temporada - Bilan de la saison 2014 et perspectives 2015 (201 Ko)
- N° 27 - FINANCES - Exercice 2014 - Budget principal - Décision modificative n° 2 (199 Ko)
- N° 28 - FINANCES - Exercice 2014 - Budget annexe de l’eau - Décision modificative n° 2 (196 Ko)
- N° 29 - FINANCES - Exercice 2014 - Budget annexe des parcs de stationnement - Décision modificative n° 2 (196 Ko)
- N° 30 - FINANCES - Exercice 2014 - Budget principal et budgets annexes - Approbation des montants pour les provisions comptables (233 Ko)
- N° 31 - FINANCES - Exercice 2014 - Budget principal et budgets annexes - Admissions en non valeurs (207 Ko)
- N° 32 - FINANCES - Exercice 2014 - Subvention à l’association Luma Baiona (190 Ko)
- N° 33 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (191 Ko)
- N° 34 - FINANCES - Avis sur la demande de remise gracieuse du régisseur d’avance des monnayeurs des parcs de stationnement (190 Ko)
- N° 35 - FINANCES - Versement d’avances sur subventions et participations par anticipation au vote du budget primitif 2015 (203 Ko)
- N° 36 - FINANCES - Budget principal et budgets annexes - Autorisations budgétaires spéciales d’investissement par anticipation au vote du budget primitif 2015 (371 Ko)
- N° 37 - FINANCES - Tarifs des droits de voirie à compter du 1er janvier 2015 (190 Ko)
- N° 38 - FINANCES - Demandes d’exonération exceptionnelle de la redevance de mise à disposition d’équipements municipaux (220 Ko)
- N° 39 - FONCIER - Décision portant transfert d’office dans le domaine public routier communal de l’impasse Tambourindeguy (270 Ko)
- N° 40 - FONCIER - Acquisition d’une partie de la parcelle appartenant à la copropriété « Le panier fleuri » sise 3 ruelle Port Neuf (192 Ko)
- N° 41 - FONCIER - Acquisition à Habitat Sud Atlantic d’une partie de parcelle sise Avenue du Lieutenant Colonel Delassalle (271 Ko)
- N° 42 - FONCIER - Acquisition au Centre Hospitalier de la Côte Basque d’une partie de parcelle sise Chemin d’Ibos (273 Ko)
- N° 43 - FONCIER - Convention de mise à disposition par l’EPFL Pays-Basque au profit de la commune de locaux sis quai de Lesseps – Avenant n°3 (196 Ko)
- N° 44 - FONCIER - Convention de mise à disposition au profit du CCAS de locaux sis quai de Lesseps - Avenant n°3 (197 Ko)
- N° 45 - MOYENS GENERAUX - Accords-cadres de renouvellement du parc automobile - Signature des accords (202 Ko)
- N° 46 - MOYENS GENERAUX - Nettoyage des locaux municipaux et du CCAS - Avenants aux marchés conclus avec les sociétés Onet Services et Nettoyage 64 (240 Ko)
- N° 47 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Autorisation d’utilisation par les sociétés GrDF et GDF SUEZ d’images de la crèche Luma Baiona (265 Ko)
- N° 48 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Réhabilitation et extension de l’Office de Tourisme - Demande de subventions (197 Ko)
- N° 49 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Hauts de Bayonne - Espaces Sud Breuer - Mise à disposition d’un terrain au profit de l’association Graines de liberté (300 Ko)
- N° 50 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Dispositif Livraison du dernier kilomètre - Modalités de délivrance de la carte Habitant (195 Ko)
- N° 51 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Ametzondo - Répartition des charges d’éclairage public - Convention avec St Pierre d’Irube et Mouguerre (223 Ko)
- N° 52 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (214 Ko)
- N° 53 - RESSOURCES HUMAINES - Convention d’adhésion au service santé sécurité au travail pour la prestation de médecine préventive avec le CDG64 (271 Ko)
- N° 54 - RESSOURCES HUMAINES - CHSCT - Composition - Institution du paritarisme et recueil de l'avis des représentants (199 Ko)
- N° 55 - RESSOURCES HUMAINES - Psychologue dans les crèches municipales - Continuité d’un emploi permanent de catégorie A (198 Ko)
- N° 56 - RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de la convention de mise à disposition partielle du directeur de l'éducation et de la vie sociale auprès du CCAS (194 Ko)
- N° 57 - RESSOURCES HUMAINES - Animations de Noël - Contrat de travail du Père Noël (187 Ko)
- N° 58 - SPORTS - Convention de mise à disposition des installations sportives municipales (218 Ko)
- N° 59 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat intercommunal pour la gestion du centre Txakurrak - Modification des statuts (189 Ko)
- N° 60 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat mixte de la Nive maritime - Rapport d’activité 2013 (233 Ko)
- N° 61 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - SEML Golf du Makila Bayonne Bassussarry Pays Basque - Rapport d’activité pour 2013 des représentants de la Ville au CA (206 Ko)
- N° 62 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Société locale d’épargne Pays Basque - Rapport d’activité 2013 du représentant de la Ville au conseil d’administration (232 Ko)
- N° 63 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Procivis Aquitaine Sud - Rapport 2013 du représentant de la ville au CA (235 Ko)