2019
Conseil municipal du 11 avril 2019
65 documentsPublié le
Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :
- La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
- le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante,
- le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante,
- les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
- au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89
Retransmission vidéo de la séance :
- 1 - Compte-rendu sommaire - conseil municipal du jeudi 11 avril 2019 (743 Ko)
- 2 - Procès verbal - séance du 11 avril 2019 (562 Ko)
- CM 11-04-2019 integral toutes-les-deliberations 172pages
- CM 11-04-2019 intégral toutes-les-délibérations 172pages (877 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Adhésion association archivistes français (44 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Désignation du représentant de la commune aux conseils de discipline de recours de la région Nouvelle Aquitaine (74 Ko)
- N° 04 - CLSPD - Opération de vérification des cyclomoteurs et campagne sécurité routière - demandes de subventions PDASR (44 Ko)
- N° 05 - CLSPD - Forum citoyenneté et prévention - demandes de subventions (42 Ko)
- N° 06 - CLSPD - Accompagnement service civique - Demandes de subventions auprès de la MILDECA et du FIPD (42 Ko)
- N° 07 - TRANQUILLITE PUBLIQUE - Police municipale - Acquisition de gilets pare-balles - Demande de subvention auprès du FIPD (43 Ko)
- N° 08 - CULTURE ET PATRIMOINE - Subvention d'équipement à l'association cultuelle israelite - travaux de restauration - Tranche 3 (44 Ko)
- N° 09 - CULTURE ET PATRIMOINE - Arènes en scène - programmation spectacle du Malandain Ballet Biarritz (45 Ko)
- N° 10 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville et Pays d’art et d’histoire - Demande de financement auprès de la Région et DRAC Nouvelle Aquitaine pour les actions 2019 (44 Ko)
- N° 11 - CULTURE ET PATRIMOINE -Transfert de propriété du mobilier Gomez de l'ancien service des Ponts-et-chaussées (43 Ko)
- N° 12 - CULTURE ET PATRIMOINE- Convention de partenariat pour la mise en œuvre d’un concert transfrontalier d’élèves musiciens (43 Ko)
- N° 13 - CULTURE ET PATRIMOINE - Efficience énergétique des bâtiments historiques - Demande de subvention sur le programme SUDOE (44 Ko)
- N° 14 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt exceptionnel de 6 dessins réalisés par Léonard de Vinci au musée du Louvre (45 Ko)
- N° 15 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Nuit européenne des musées 2019 - Prise en charge frais intervenants (42 Ko)
- N° 16 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Concert du prix du musée Bonnat-Helleu 2019 (42 Ko)
- N° 17 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition Le siècle de Balenciaga du 7 juin au 8 septembre 2019 (45 Ko)
- N° 18 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Adhésion de la Ville à l'association Txirrind'ola (42 Ko)
- N° 19 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Convention de groupement de commande pour fourniture électricité par la CAPB (45 Ko)
- N° 20 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Convention de partenariat avec PROCIVIS Aqutaine Sud (59 Ko)
- N° 21 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PNRQAD - avenant 3 à la convention - Subventions aux maîtres d'ouvrage des opérations de requalification d'îlots dégradés (65 Ko)
- N° 22 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PNRQAD - Ilot 12 - Acquisition 22 rue Victor Hugo - Avenant 3 à la convention portage EPFL (46 Ko)
- N° 23 - DEVELOPPEMENT URBAIN - 4 rue Maubec - Bail à réhabilitation tripartite HSA-EPFL-Ville de Bayonne (61 Ko)
- N° 24 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Programme d'action Foncière - acquisition 4 rue Maubec -Avenant 2 à la convention de portage EPFL (46 Ko)
- N° 25 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Subventions communales habitat et patrimoine (56 Ko)
- N° 26 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Les Journées de l’Education 2019 - Seconde édition (63 Ko)
- N° 27 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Internalisation de la démarche de service civique et demande d’agrément (46 Ko)
- N° 28 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Demandes de subventions auprès des partenaires financeurs de la Ville de Bayonne pour l’année 2019 (44 Ko)
- N° 29 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Plaine d'Ansot - Boutique de la Maison des barthes -Tarifs complémentaires (43 Ko)
- N° 30 - ESPACES PUBLICS ET INFRASTRUCTURES - Aménagement du parvis du collège Albert Camus - Approbation de la convention de co maitrise d'ouvrage (43 Ko)
- N° 31 - ESPACES PUBLICS ET INFRASTRUCTURES - Implantation de trois bornes de charge pour véhicules électriques et hybrides (46 Ko)
- N° 32 - ESPACES PUBLICS ET INFRASTRUCTURES - Port fluvial de Bayonne - Redevance d'occupation du domane public - Astreinte d'occupation sans droit ni titre (43 Ko)
- N° 33 - FETES TRADITIONNELLES - Mise en place d'un lieu dédié aux femmes durant les fêtes de Bayonne 2019 - Demande de subvention auprès du FIPD (42 Ko)
- N° 34 - FETES TRADITIONNELLES 2019 - Conventions partenariat avec d'autres collectivités pour prestations propreté urbaine (43 Ko)
- N° 35 - FETES TRADITIONNELLES - Fixation du montant du droit d’accès pour l’édition 2019 (43 Ko)
- N° 36 - FINANCES - Exercice 2019 - Budget principal - Budget primitif (89 Ko)
- N° 37 - FINANCES - Exercice 2019 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et de la temporada - Budget primitif (46 Ko)
- N° 38 - FINANCES - Exercice 2019 - Budget annexe des parcs de stationnement - Budget primitif (49 Ko)
- N° 39 - FINANCES - Vote des taux d'imposition 2019 (45 Ko)
- N° 40 - FINANCES - Exercice 2019 - Soutien au monde associatif - Attribution de subventions (116 Ko)
- N° 41 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (42 Ko)
- N° 42 - FINANCES - Garantie d'emprunt à SOLIHA (43 Ko)
- N° 43 - FINANCES - Ouverture du nouveau complexe L'Atalante - actions de valorisation et d'accompagnement de la reprise d'activité (48 Ko)
- N° 44 - FONCIER - Opération intersection rue de Grand Hargous - Désaffectation et déclassement de partie de parcelle AY 327 (43 Ko)
- N° 45 - FONCIER - Opération intersection grand Hargous - Echange de terrains (70 Ko)
- N° 46 - FONCIER - Mise à disposition d'un local place Gambetta au profit d'Euskal Joutes (43 Ko)
- N° 47 - MARCHES PUBLICS - Maintien en condition opérationnelle et évolution des réseaux LAN, WIFI et infrastructures de téléphonie – Lot n° 1 (43 Ko)
- N° 48 - MARCHES PUBLICS - Nettoyage de certains bâtiments de la ville - Signature des marchés publics (62 Ko)
- N° 49 - MARCHES PUBLICS - Prestations de garantie totale, de gestion et de maintenance des installations de génie climatique - avenant 1 avec Dalkia (48 Ko)
- N° 50 - POLITIQUE DE LA VILLE - Attribution de subventions par la Ville dans le cadre de l'appel à projet du GIP-DSU (46 Ko)
- N° 51 - POLITIQUE DE LA VILLE - Réponses de la Ville de Bayonne à l’appel à projets 2019 lancé par le GIP-DSU (44 Ko)
- N° 52 - POLITIQUE LINGUISTIQUE - Association Université Basque d'Eté - Attribution d'une subvention exceptionnelle (43 Ko)
- N° 53 - POLITIQUE LINGUISTIQUE - Office public de la Langue Basque (OPLB) -Signature d'une convention de partenariat pour 2019 (44 Ko)
- N° 54 - POLITIQUE LINGUISTIQUE - Association Euskaltzaindia-Académie de la langue basque - reconduction de la convention de partenariat pour 2019-2021 (43 Ko)
- N° 55 - RESSOURCES HUMAINES - Prestations de conseils d'assistantes sociales - Groupement de commande avec le CCAS (43 Ko)
- N° 56 - RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de la mise à disposition partielle d'un agent auprès de la CAPB (43 Ko)
- N° 57 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (42 Ko)
- N° 58 - SPORTS - Mutualisation d'un local administratif gymnase Caillou - AB Omnisports et AB rugby amateur (44 Ko)
- N° 59 - TEMPORADA 2019 - Signature des marchés de fourniture de taureaux (47 Ko)
- N° 60 - TEMPORADA 2019 - Fixation des tarifs (60 Ko)
- N° 61 - TEMPORADA 2019 - Mise à disposition des arènes au profit de l'association 100 % Recorte (43 Ko)
- N° 62 - ESPACES PUBLICS ET INFRASTRUCTURES - Exonération redevance d'occupation du domaine public pour l'ODC pour la braderie Pâques 2019 (43 Ko)