2015
Conseil municipal du 10 décembre 2015
69 documentsPublié le
Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :
- La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
- le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante,
- le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante,
- les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
- au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89
Retransmission vidéo de la séance :
- 1 -Compte-rendu séance du conseil municipal du 10 décembre 2015 (340 Ko)
- 2 - Procès-verbal conseil municipal du 10 décembre 2015 (0.9 Mo)
- CM 10-12-2015 intégral toutes-les-délibérations 163pages (10.2 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des decisions du maire (515 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Commerce - Derogations au repos dominical des salaries des commerces de detail pour 2016 - Avis du conseil municipal (215 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Plan hivernal 2015-2016 - Mise en œuvre mutualisee entre l’ACBA et les villes Anglet Bayonne et Boucau (213 Ko)
- N° 04 - REGIE DES EAUX - Experimentation de la tarification sociale de l eau - Modalites de mise en œuvre (240 Ko)
- N° 05 - REGIE DES EAUX - Vente d eau aux abonnes du service de l eau potable - Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2016 (242 Ko)
- N° 06 - REGIE DES EAUX - Redevances et prestations de services -Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2016 (432 Ko)
- N° 07 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition Apollo 4 - Convention de partenariat avec l association La Maison (205 Ko)
- N° 08 - CULTURE ET PATRIMOINE - Secteur sauvegarde - Modification n 2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur - Demande de mise à l enquete publique (315 Ko)
- N° 09 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musee Bonnat-Helleu - Projet scientifique et culturel - Transmission aux services de l’Etat pour validation (311 Ko)
- N° 10 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musee Bonnat-Helleu - Acceptation du don d un dessin de Paul Baze par Monsieur Jean-Michel Lacoste (202 Ko)
- N° 11 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musee Bonnat-Helleu - Acceptation du don d un tableau de Leon Bonnat par la Societe des Amis du musee Bonnat-Helleu (231 Ko)
- N° 12 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Acquisition dessin de T Robert-Fleury Arrestation de Charlotte Corday et demandes de subventions (202 Ko)
- N° 13 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musee Bonnat-Helleu - Acquisition d un tableau d Achille Zo représentant une vue de Bayonne et demandes de subventions (204 Ko)
- N° 14 - CULTURE ET PATRIMOINE - Hommage à Roland Barthes - Contrat de depot de l exposition Roland Barthes à Bayonne avec la commune d Urt (204 Ko)
- N° 15 - CULTURE ET PATRIMOINE - Concert du 20 décembre 2015 salle Lauga - Convention de partenariat avec l association Novae (207 Ko)
- N° 16 - CULTURE ET PATRIMOINE - Pole d archives de Bayonne et du Pays basque - Avenant n 3 convention - Gestion des archives communales (277 Ko)
- N° 17 - CULTURE ET PATRIMOINE - Mediatheque - Demande de subvention auprès de l OPLB (196 Ko)
- N° 18 - CULTURE ET PATRIMOINE - Mediatheque - Actualisation des tarifs (281 Ko)
- N° 19 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Creation et exploitation d un réseau de chaleur - Construction de chaufferie bois - Autorisation de depot des dossiers d urbanisme (274 Ko)
- N° 20 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Creation et exploitation d un réseau de chaleur - Convention tripartite pour la mise à disposition d installations (200 Ko)
- N° 21 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Plaine d Ansot - Plan de gestion - Demandes de subventions pour l’annee transitoire 2016 (202 Ko)
- N° 22 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Approbation de la Charte des temps periscolaires (277 Ko)
- N° 23 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Forfait communal - Annee scolaire 2015-2016 (242 Ko)
- N° 24 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Attribution des bourses municipales d enseignement supérieur au titre de l annee universitaire 2015-2016 (283 Ko)
- N° 25 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Convention de partenariat avec la societe Studyrama pour le Bureau Information Jeunesse (200 Ko)
- N° 26 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Convention de partenariat avec la Scene nationale du Sud Aquitain pour l Espace socio-culturel municipal (194 Ko)
- N° 27 - POLITIQUE DE LA VILLE - Contrat de ville de l ACBA 2015-2020 - Convention d abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires au profit d HSA (236 Ko)
- N° 28 - URBANISME - PNRQAD - Ilot 12 - Acquisition immeuble sis 26 rue Victor Hugo - Convention portage foncier avec EPFL Pays Basque (238 Ko)
- N° 29 - URBANISME - Attribution de subventions communales pour l’amelioration de l’habitat ancien la preservation et la valorisation du patrimoine (232 Ko)
- N° 30 - FINANCES - Exercice 2015 - Budget principal - Decision modificative n 2 (206 Ko)
- N° 31 - FINANCES - Exercice 2015 - Budget annexe de l eau - Decision modificative n 2 (202 Ko)
- N° 32 - FINANCES - Exercice 2015 - Budget annexe des parcs de stationnement - Decision modificative n 2 (201 Ko)
- N° 33 - FINANCES - Exercice 2015 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et de la temporada - Decision modificative n° 2 (201 Ko)
- N° 34 - FINANCES - Temporada - Bilan de la saison 2015 et perspectives 2016 (221 Ko)
- N° 35 - FINANCES - Exercice 2015 - Budget principal et budgets annexes - Admissions en non-valeurs (213 Ko)
- N° 36 - FINANCES - Exercice 2015 - Budget principal et budgets annexes - Approbation des montants pour les provisions comptables (246 Ko)
- N° 37 - FINANCES - Exercice 2015 - Subventions aux associations (221 Ko)
- N° 38 - FINANCES - Remises gracieuses de creances (196 Ko)
- N° 39 - FINANCES - Demandes d’exoneration exceptionnelle de la redevance de mise à disposition d equipements municipaux (227 Ko)
- N° 40 - FINANCES - Autorisations budgetaires d investissement par anticipation au vote du budget primitif 2016 (541 Ko)
- N° 41 - FINANCES - Versement d avances sur subventions et sur participations par anticipation au vote du budget primitif 2016 (208 Ko)
- N° 42 - FINANCES - Cimetieres - Actualisation des tarifs de concessions funeraires (275 Ko)
- N° 43 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Animations de Noel - Conventions de partenariat avec la Chambre de Metiers et l association Le Marche equitable de Bayonne (280 Ko)
- N° 44 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Maison des associations - Actualisation des tarifs de location applicables au 1er janvier 2016 (229 Ko)
- N° 45 - PORT DE BAYONNE - Enquete publique - Avis sur le projet d'extension de l'acierie et la construction d un laminoir par la societe Celsa (323 Ko)
- N° 46 - FONCIER - Acquisition à la societe ICF Habitat Atlantique d une parcelle situ e 32 avenue Camille Delvaille (279 Ko)
- N° 47 - FONCIER - Convention de mise à disposition par l EPFL Pays Basque au profit de la commune de locaux sis 16 et 17 quai de Lesseps - Avenant n 4 (230 Ko)
- N° 48 - FONCIER - Convention de mise à disposition au profit du CCAS de locaux sis 16 et 17 quai de Lesseps - Avenant n 4 (240 Ko)
- N° 49 - FONCIER - Desaffectation et declassement du domaine public communal de la parcelle cadastree AY 334 sise 8 impasse de la Porcelaine (278 Ko)
- N° 50 - FONCIER - Cession à Habitat Sud Atlantic de la parcelle cadastree AY 334 sise 8 impasse de la Porcelaine (279 Ko)
- N° 51 - FONCIER - Régularisation fonciere copropriete Résidence Plein Ciel avenue de Mounede - Rectification erreur materielle par PV interne du cadastre (278 Ko)
- N° 52 - FONCIER - Cession à la SARL Bousquet de la parcelle AN 46 sise rue la Cale (284 Ko)
- N° 53 - FONCIER - Locaux l autre cin ma - Exon ration de loyer pour l association Cin ma et cultures et prolongation de la dur e de la convention d occupation (206 Ko)
- N° 54 - FONCIER - Regroupement des salles de cinma art et essai quai Amiral Sala - Protocole transactionnel avec Madame Coumont indemnisation de prejudice (280 Ko)
- N° 55 - FONCIER - Conventions d occupation terres et ferme Uhaldia plaine d Ansot par la SCEA Melisse et Compagnie - Demande d exoneration de redevances (278 Ko)
- N° 56 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (220 Ko)
- N° 57 - RESSOURCES HUMAINES - Convention de mise à disposition d agents municipaux dans le cadre du fonctionnement du SMAZA (199 Ko)
- N° 58 - SPORTS - Realisation d un pole football sur le complexe sportif de La Floride - Avenant n 1 à la convention de financement avec l’ACBA (279 Ko)
- N° 59 - SPORTS - Installations sportives - Adoption des tarifs de location applicables au 1er janvier 2016 (293 Ko)
- N° 60 - COOPERATION INTERCOMMUNALE, SEM ET DIVERS ORGANISMES - Agglomération Côte Basque-Adour - Rapport d activite 2014 (197 Ko)
- N° 61 - COOPERATION INTERCOMMUNALE, SEM ET DIVERS ORGANISMES - Syndicat mixte du Musee basque et de l histoire de Bayonne - Rapport d activite 2014 (259 Ko)
- N° 62 - COOPERATION INTERCOMMUNALE, SEM et DIVERS ORGANISMES - Syndicat intercommunal pour le soutien à la culture basque - Rapport d activite 2014 (246 Ko)
- N° 63 - COOPERATION INTERCOMMUNALE, SEM et DIVERS ORGANISMES - SEM Golf du Makila Bayonne-Bassussary-Pays Basque - Rapport pour l année 2014 (210 Ko)
- N° 64 - COOPERATION INTERCOMMUNALE, SEM ET DIVERS ORGANISMES - Societe d Equipement des pays de l Adour - Rapport pour l année 2014 du représentant de la ville (214 Ko)
- N° 65 - COOPERATION INTERCOMMUNALE, SEM et DIVERS ORGANISMES - Societe Locale d Epargne Pays Basque - Rapport d activite 2014-2015 (211 Ko)
- N° 66 - COOPERATION INTERCOMMUNALE, SEM ET DIVERS ORGANISMES - Procivis Aquitaine Sud - Rapport du representant de la ville au conseil d administration année 2014 (239 Ko)