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- FichiersPertinence:14%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
délivrée aux associations à but non lucratif qui concourent à la satisfaction de l’intérêt général en vertu des dispositions du code général de la propriété des personnes publiques (article L2125-1). - les
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:14%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
délivrée aux associations à but non lucratif qui concourent à la satisfaction de l’intérêt général en vertu des dispositions du code général de la propriété des personnes publiques (article L2125-1). - les
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
délivrée aux associations à but non lucratif qui concourent à la satisfaction de l’intérêt général en vertu des dispositions du code général de la propriété des personnes publiques (article L2125-1). - les
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:23%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
la mise en location de leur hébergement en particulier sur les sites de réservation en ligne. En vertu de ce même texte, « V.- toute personne qui ne se conforme pas aux obligations résultant du III est [...] même année civile, sauf obligation professionnelle, raison de santé ou cas de force majeure ». En vertu de ce même texte, « V.- […] Toute personne qui ne se conforme pas aux obligations résultant du IV
27/02/2023 13:04
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:23%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
la mise en location de leur hébergement en particulier sur les sites de réservation en ligne. En vertu de ce même texte, « V.- toute personne qui ne se conforme pas aux obligations résultant du III est [...] même année civile, sauf obligation professionnelle, raison de santé ou cas de force majeure ». En vertu de ce même texte, « V.- […] Toute personne qui ne se conforme pas aux obligations résultant du IV
27/02/2023 13:04
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:16%
Reglement_de_fonctionnement_Quai_Chaho_2019.pdf
portes et portillons doivent être soigneusement refermées par les parents lors des passages ; - En vertu du plan Vigipirate : . à l'exception des parents ou des personnes habilitées à accompagner et reprendre
24/06/2020 16:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:16%
Reglement_de_fonctionnement_Saint-Esprit_2019.pdf
portes et portillons doivent être soigneusement refermées par les parents lors des passages ; - En vertu du plan Vigipirate : . à l'exception des parents ou des personnes habilitées à accompagner et reprendre
24/06/2020 16:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:16%
Reglement_de_fonctionnement_Pyrene_2019.pdf
portes et portillons doivent être soigneusement refermées par les parents lors des passages ; - En vertu du plan Vigipirate : . à l'exception des parents ou des personnes habilitées à accompagner et reprendre
24/06/2020 16:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - ActualitésPertinence:25%
Visite du chantier du quai des Corsaires
Travaux
24/03/2021 16:46
- PagesPertinence:100%
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14/11/2023 12:51