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Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
proscrits. - L'emploi de marteaux pneumatiques pour le décrépissage est proscrit. - Le nettoiement des peintures appliquées sur les maçonneries en pierre appareillée sera effectué par l'emploi d'un décapant [...] donnant sur les voies et espaces publics ou sur les cours et jardins privés. USS 11-2-1-1 Matériaux : emploi, traitement, coloris et peinture - La pierre de taille appareillée sera maintenue apparente et ne [...] section conforme à ceux qu’ils remplacent ou complètent. Toute trace de sciage sera supprimée avant emploi. - Le hourdage du pan de bois sera enduit. - Les "architectures d'enduit" comportant une modénature
24/07/2019 18:02
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Référencé à: - FichiersPertinence:14%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’association s’acquitte d’un loyer dans le cadre de son activité ; - une aide à l’emploi de 1 500€ par an, si l’association emploie un ou plusieurs salariés (quelle que soit la nature du ou des contrats). L’aide [...] L’aide annuelle au fonctionnement est cumulable avec l’aide au financement d’un loyer et d’un emploi. Au-delà de 3000 € et si le champ d’intervention correspond au domaine de la solidarité, les dossiers
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’association s’acquitte d’un loyer dans le cadre de son activité ; - une aide à l’emploi de 1 500€ par an, si l’association emploie un ou plusieurs salariés (quelle que soit la nature du ou des contrats). L’aide [...] L’aide annuelle au fonctionnement est cumulable avec l’aide au financement d’un loyer et d’un emploi. Au-delà de 3000 € et si le champ d’intervention correspond au domaine de la solidarité, les dossiers
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’association s’acquitte d’un loyer dans le cadre de son activité ; - une aide à l’emploi de 1 500€ par an, si l’association emploie un ou plusieurs salariés (quelle que soit la nature du ou des contrats). L’aide [...] L’aide annuelle au fonctionnement est cumulable avec l’aide au financement d’un loyer et d’un emploi. Au-delà de 3000 € et si le champ d’intervention correspond au domaine de la solidarité, les dossiers
03/10/2019 18:42
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BAYONNE_207.pdf
"décrocheurs" âgés de 18 à 25 ans, sortis du système scolaire depuis un an, sans diplôme et sans emploi. L’école de la deuxième chance est gratuite et permet des formations rémunérées de 330 à 650 euros [...] bruit de la circulation automobile, de la pollution et des consommations énergétiques. Zone 30, mode d’emploi ! Une zone 30 est un ensemble de voies affectées à la circulation de tous les usagers. Dans cette
28/02/2020 15:12
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Reglement_de_fonctionnement_Pyrene_2019.pdf
du Trésor Public, . à la régie crèche (Mairie) : en espèces, par carte bancaire, par CESU (Chèque Emploi Service Universel). 10 IX – RELATIONS AVEC LES FAMILLES Les parents prennent une part active aux
24/06/2020 16:36
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Reglement_de_fonctionnement_Quai_Chaho_2019.pdf
du Trésor Public, . à la régie crèche (Mairie) : en espèces, par carte bancaire, par CESU (Chèque Emploi Service Universel). IX – RELATIONS AVEC LES FAMILLES Les parents prennent une part active aux activités
24/06/2020 16:36
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Reglement_de_fonctionnement_Saint-Esprit_2019.pdf
du Trésor Public, . à la régie crèche (Mairie) : en espèces, par carte bancaire, par CESU (Chèque Emploi Service Universel). IX – RELATIONS AVEC LES FAMILLES Les parents prennent une part active aux activités
24/06/2020 16:36
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guide_domiciliation.pdf
vous-même communiquer votre adresse de domiciliation du CCAS aux différents services (CAF, CPAM, Pôle Emploi, agence d’intérim, banque…). La domiciliation ne peut être utilisée dans le cadre ou pour l’exercice
10/08/2020 18:37
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Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
bayonnais qui désirent employer à leur domicile une auxiliaire de vie. Il sécurise la contractualisation (de l’embauche à la fin du contrat) et la gestion administrative de l'emploi et effectue une sélection [...] Sauvegarde PI2A Projet Individuel d’Aide et d’Accompagnement PLIE Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi PRE Programme de Réussite Educative RSA Revenu de Solidarité Active QPV Quartier prioritaire de
10/08/2020 19:10
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